unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses - 20250521 Ordre du jour

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unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses - 20250521 Ordre du jour Document publié le Jeudi 15 mai 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses - 20250521 Ordre du jour)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Justice et droit, COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

S STATION DES ROUSSE | AE

Le 15 mai 2025,

Membres du Conseil communautaire

De la Station des Rousses

Madame, Monsieur,

Je vous remercie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil communautaire qui se tiendra

Mercredi 21 mai 2025 à 18h30

Salle du conseil – Fort des Rousses – 39220 Les Rousses

L’ordre du jour du Conseil communautaire sera le suivant :

Question 1 : Approbation du projet de Procès-Verbal

Question 2 : Décision modificative n°1 du budget Principal Communauté de communes

Question 3 : Demande de subvention exceptionnelle – VTT Massif du Jura

Question 4 : Plan de financement – Aménagement du stationnement au lac de Lamoura

Question 5 : Renouvellement de la convention de mise à disposition du terrain communal pour la borne de recharge des

véhicules électriques

Question 6 : Modification des tarifs et du calendrier des activités estivales 2025

Question 7 : Contrat de dépôt vente avec des artisans locaux – Boutique Espace des Mondes Polaires

Question 8 : Convention avec l’association Five-O Skate School – Espace des Mondes Polaires

Question 9 : Plan triennal de randonnée

Question 10 : Convention annuelle d’entretien des itinéraires de promenades et randonnées

Question 11 : Convention activités paddle encadrées au Lac des Rousses avec la Boîte à Montagne

Question 12 : Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage entre la commune de Prémanon et la CCSR relative à

l’aménagement de la voie verte

Question 13 : Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage entre la commune des Rousses et la CCSR relative à

l’aménagement de la voie verte

Question 14 : Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage entre le département du Jura et la CCSR relative à

l’aménagement de la voie verte le long des routes départementales

Question 15 : Délégation de service public relative aux activités nordiques et à l’animation sportive et de loisirs de la

Station des Rousses – Compte-rendu annuel 2023-2024

Question 16 : SICTOM du Haut-Jura – Compte-rendu annuel 2024Question 17 : Motion de soutien aux petites lignes ferroviaires du Réseau Ferré National

Question 18 : Liste des actes signés par le Président

Questions diverses

Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.

Le Président

Nolwenn MARCHAND