unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses - 20250924 Ordre du jour

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unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses - 20250924 Ordre du jour Document publié le Jeudi 18 septembre 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses - 20250924 Ordre du jour)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Aménagement du territoire, COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

S STATION DES ROUSSE | AE

Le 18 septembre 2025,

Membres du Conseil communautaire

De la Station des Rousses

Madame, Monsieur,

Je vous remercie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil communautaire qui se tiendra

Mercredi 24 septembre 2025 à 18h30

Salle du conseil – Fort des Rousses – 39220 Les Rousses

L’ordre du jour du Conseil communautaire sera le suivant :

Question 1 : Approbation du projet de Procès-Verbal

Question 2 : Tableau des emplois

Question 3 : Protection Sociale Complémentaire

Question 4 : Annulation décision modificative n°1 du budget principal « Communauté de communes »

Question 5 : Décision modificative n°1 du budget principal « Communauté de communes »

Question 6 : Décision modificative n°2 du budget principal « Communauté de communes »

Question 7 : Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) – Exonération de locaux à usage industriel et de locaux

commerciaux pour l’année 2026

Question 8 : Demande de subvention – Tournoi d’échec Fort des Rousses

Question 9 : Demande de subvention – Ultra Trail des Montagnes du Jura (UTMJ)

Question 10 : Tour du Jura 2026

Question 11 : Décision de modification de la régie de recettes « taxe de séjour et carte rusée »

Question 12 : Convention de partenariat entre la Mission Locale Sud Jura et la Communauté de communes de la

Station des Rousses

Question 13 : Convention de partenariat CCSR/ENEDIS

Question 14 : Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage entre le Département du Jura et la CCSR relative à

l’aménagement de la voie verte le long des routes départementales

Question 15 : Projet OmnibusQuestion 16 : Liste des actes signés par le Président

Questions diverses

Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.

Le Président

Nolwenn MARCHAND