unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses - 20260701 Ordre du jour

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unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses - 20260701 Ordre du jour Document publié le Lundi 22 juin 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses - 20260701 Ordre du jour)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire, Le 22 juin 2026,

Membres du Conseil communautaire

De la Station des Rousses

Madame, Monsieur,

Je vous remercie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil communautaire qui se tiendra

Mercredi 1er juillet 2026 à 18h30

Salle du conseil – Fort des Rousses – 39220 Les Rousses

L’ordre du jour du Conseil communautaire sera le suivant :

Question 1 : Approbation du projet de Procès-Verbal

Question 2 : SAEM – Niveau de rémunération du Président de la SAEM SOGESTAR

Question 3 : SAEM – Tarifs et calendrier nordique de la saison 2027

Question 4 : Demande de subvention – La Chapelle Harmonique

Question 5 : Espace des Mondes Polaires – Calendrier 2027 de l’Espace des Mondes Polaires

Question 6 : Espace des Mondes Polaires – Grille tarifaire 2027 de l’Espace des Mondes Polaires

Question 7 : Création de parcours de trails – Convention d’entretien d’itinéraires de promenades et randonnées

Question 8 : Election des personnes représentantes à la commission intercommunale des impôts directs (CIID)

Question 9 : Adhésion à l’Etablissement Public Foncier (EPF)

Question 10 : Liste des actes signés par la Présidente

Question 11 : Rapport des délégations de la Présidente

Questions diverses

Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.

La Présidente

Delphine GALLOIS