Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c17 03 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c51 12 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c17 01 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c54 12 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c55 12 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c74 06 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c11 06 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C52 06 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c22 12 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C52 02 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c52 12 2014 regie des dechets menagers acquisition de deux poids lourds pour les decheteries
Document publié le Mercredi 1 janvier 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c52 12 2014 regie des dechets menagers acquisition de deux poids lourds pour les decheteries)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
Votants : 79
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 5 décembre 2014
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 16 décembre 2014
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 15 décembre 2014
REGIE DES DECHETS MENAGERS – ACQUISITION DE DEUX POIDS LOURDS POUR LES DECHETERIES
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Jean-Claude BARRAUD, Anne BAUDOUIN, Thierry BEAUFILS, Yamina BOUDAHMANI, Christian BREMAUD, Jacques BROSSARD, Carole BRUNETEAU, Jean-Luc CLISSON, Didier DAVID, Sylvie DEBOEUF, Luc DELAGARDE, Stéphanie DELGUTTE, Thierry DEVAUTOUR, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Jean-Claude FRADIN, Gérard GIBAULT, Isabelle GODEAU, Alain GRIPPON, Véronique HENIN-FERRER, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Agnès JARRY, Bruno JUGE, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Simon LAPLACE, Alain LECOINTE, Elisabeth MAILLARD, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Josiane METAYER, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Joël MISBERT, Michel PANIER, Eric PERSAIS, Stéphane PIERRON, Alain PIVETEAU, Adrien PROUST, Claire RICHECOEUR, Claude ROULLEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Michel SIMON, Dominique SIX, Marc THEBAULT, Yvonne VACKER
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Alain BAUDIN à Jérôme BALOGE, Jacques BILLY à Jacques BROSSARD, Marie-Christelle BOUCHERY à Sylvie DEBOEUF, Jean BOULAIS à Claude ROULLEAU, Michel BOURUMEAU à Bruno JUGE, Amaury BREUILLE à Stéphane PIERRON, Sophie BROSSARD à Adrien PROUST, Christelle CHASSAGNE à Simon LAPLACE, Charles-Antoine CHAVIER à Claire RICHECOEUR, Brigitte COMPETISSA à Gérard GIBAULT, Pascal DUFORESTEL à Alain PIVETEAU, Marie-Chantal GARENNE à Marie-Paule MILLASSEAU, Robert GOUSSEAU à Joël MISBERT, Anne-Lydie HOLTZ à Jeanine BARBOTIN, Dominique JEUFFRAULT à Luc DELAGARDE, Guillaume JUIN à Agnès JARRY, Jacqueline LEFEBVRE à Marc THEBAULT, Sophia MARC à Yamina BOUDAHMANI, Jean-Pierre MIGAULT à Jean-Claude FRADIN, Rose-Marie NIETO à Florent SIMMONET, René PACAULT à Jean-Claude BARRAUD, Michel PAILLEY à Carole BRUNETEAU, Sebastien PARTHENAY à Lucien-Jean LAHOUSSE, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN à Dominique SIX, Nathalie SEGUIN à Gérard EPOULET, Patrick THOMAS à Alain GRIPPON, Elodie TRUONG à Josiane METAYER
Titulaires absents suppléés :
Daniel BAUDOUIN par Anne-Marie PROUST, Alain LIAIGRE par Michel JAROS
Titulaires absents :
Jean-Martial FREDON, Rabah LAICHOUR, Marcel MOINARD, Serge MORIN, Jacques MORISSET, Sylvette RIMBAUD, Michel VEDIE
Titulaires absents excusés :
Alain BAUDIN, Jacques BILLY, Marie-Christelle BOUCHERY, Jean BOULAIS, Michel BOURUMEAU, Dany BREMAUD, Amaury BREUILLE, Sophie BROSSARD, Jean-Romée CHARBONNEAU, Christelle CHASSAGNE, Charles-Antoine CHAVIER, Brigitte COMPETISSA, Pascal DUFORESTEL, Marie-Chantal GARENNE, Robert GOUSSEAU, Anne-Lydie HOLTZ, Dominique JEUFFRAULT, Guillaume JUIN, Jacqueline LEFEBVRE, Sophia MARC, Jean-Pierre MIGAULT, Rose-Marie NIETO, René PACAULT, Michel PAILLEY, Sebastien PARTHENAY, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Nathalie SEGUIN, Patrick THOMAS, Elodie TRUONG
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Romain DUPEYROU
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20141215-c52-10-2014-DE
Date de télétransmission : 22/12/2014
Date de réception préfecture : 22/12/2014 C- 52-12-2014
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 15 DECEMBRE 2014
REGIE DES DECHETS MENAGERS – ACQUISITION DE DEUX POIDS LOURDS POUR LES DECHETERIES
Monsieur Philippe MAUFFREY, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Après avis du Conseil d’Exploitation,
La Régie des Déchets Ménagers doit renouveler des matériels roulants, notamment des poids lourds, pour assurer les opérations de collecte des déchets en déchèteries.
Ainsi, la Régie des Déchets Ménagers conserve un parc roulant dont l’âge et l’état général sont compatibles avec ses obligations quotidiennes de service public.
A ce jour, deux poids lourds sont vétustes et doivent être renouvelés : - Le 4551 TM 79 : 686 980 km, et qui serait conservé comme camion de parc (moteur récemment reconditionné),
- Le CG 275 HR : 556 115 km, qui serait réformé.
Ces deux véhicules appartenant à la Ville de Niort, le CG 275 HR serait remis à la disposition de son propriétaire.
L’UGAP est sollicitée pour fournir ces matériels, car le dossier technique est monté en partenariat avec les fournisseurs pour que la commande corresponde au besoin.
Les montants d’acquisition estimés pour les 2 polybennes (PTAC 26 tonnes avec bras ampliroll) sont de 440 000 € TTC.
Sachant que les crédits correspondants sont inscrits au BP 2015 de la Régie des Déchets Ménagers,
Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
- Valider l’acquisition de 2 polybennes en 2015,
- Autoriser le Président ou le Vice-Président Délégué en charge des déchets à signer les bons de commande UGAP correspondant au renouvellement des matériels visés, - Valider le retour du véhicule CG 275 HR à la Ville de Niort, propriétaire.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 79
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Philippe MAUFFREY
Vice-Président Délégué
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20141215-c52-10-2014-DE
Date de télétransmission : 22/12/2014
Date de réception préfecture : 22/12/2014 Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20141215-c52-10-2014-DE
Date de télétransmission : 22/12/2014
Date de réception préfecture : 22/12/2014