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Document publié le Mercredi 12 mai 2021 par la commune de Sainte-Luce-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - 10 Modification du représentant à lassemblée générale de lassociation intercommunale des maisons de retraite de lagglomération nantaise AIMR)
Thèmes du document : Vieillesse, Institutions publiques, Justice et droit,
République Française
Département de Loire-Atlantique : Sainte-Luce
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 12 MAI 2021
L'an deux mil vingt et un, le mercredi 12 mai, à 18 h 30, le conseil municipal s'est
réuni au théâtre Ligéria, sous la présidence de M. Anthony DESCLOZIERS, Maire, à la
suite de la convocation adressée par Monsieur le Maire le mardi 4 mai 2021.
Étaient présents :
Anthony DESCLOZIERS, Catherine CORBES, Franck STEINMETZ, Michel
DACULSI, Magali COUSIN, Marc DAVID, Yolande DREANO, Lionel SALVAYRE, Geneviève HALLOPE, Arnaud DENIEL, Véronique CADIEU, Julien FOUSSARD, Laure CHARPENTIER, Clémence MORTIER, Patrick COTREL, Vincent GROUSSIN, Delphine ROSSARD, Michel LE CLANCHE, Edwige TOUGERON, Denis POILLERAT, Marie
GRENAPIN, Loïc LEROUX, Sonia GRUAND, Henri SAMOYEAU, Marie-Chantal PICHON, Philippe BOURGEOLET, Laurent DANIEL, Philippe BRASSELET. Stéphanie PREVOST. Ana-Sophia LECLERC .,
Avaient donné pouvoir :
Jean LE GOVIC à Anthony DESCLOZIERS
Marianne BESSEMOULIN à Edwige TOUGERON
Meriem ABKOUI à Philippe BOURGEOLET
Était absent :
Les conseillers présents, représentant la majorité des membres en exercice qui sont au nombre de 33, il a été procédé, conformément à l'article L.2121.15 du Code
Général des Collectivités Territoriales, à la nomination d'une secrétaire de séance pris au sein du conseil municipal. Mme Delphine ROSSARD a été désignée pour remplir cette fonction qu'elle a acceptée.
Accusé de réception en préfecture
044-214401721-20210517-10-DE
Date de réception préfecture : 17/05/2021 Ville de Sainte-Luce-sur-Loire
Cabinet/GE
Délibération 12/05/2021 — 10 |
[CONSEIL MUNICIPAL -— MODIFICATION DU REPRESENTANT À L'ASSEMBLEE (GENERALE DE L'ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DES MAISONS DE RETRAITE
IDE L'AGGLOMERATION NANTAISE (AIMR)
M. DESCLOZIERS EXPOSE :
VU la délibération 1.8 du 15 juillet 2020 relative à l'élection d'un représentant à l'assemblée générale de l'association intercommunale des maisons de retraite de l'agglomération nantaise (AIMR).
VU l'information 1.1 du 24 mars 2021 relative à la démission de Madame Vanessa
DESFORGES et l'installation de Monsieur Henri SAMOYEAU en tant que conseiller municipal
CONSIDÉRANT la nécessité de remplacer Madame Vanessa DESFORGES dans cette instance.
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré,
VU l'avis de la commission Ressources, Organisation et Vie citoyenne du 29 avril 2021,
DESIGNE M. Henri SAMOYEAU pour représenter la Ville à l'Assemblée Générale de l'Association Intercommunale des Maisons de Retraite de l’Agglomération Nantaise (AIMR).
ADOPTE PAR 26 VOIX POUR
NE PRENNENT PAS PART AU VOTE ( Ana-Sofia LECLERC, Stéphanie
PREVOST, Philippe BRASSELET, Meriem ABKOUI, Laurent DANIEL, Marie-
Chantal PICHON, Philippe BOURGEOLET)
Sainte-Luce-sur-Loire, le 42 mai 2021
_PQUR COPIE CONFORME “ DEL
L v Re
Wii, \#le Maire,
Certifié exécutoire par le Maire compte tenu :
- de sa réception en Préfecture le \ ê Pal 1021
acsuerespbacsnénes e |] ki a | een 044-214401721-20210517-10-DE \ ÿG EN Km Date de réception préfecture: 17/05/2021
- et de sa publication le