Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Annexe reglement interieur Jardin denfants
Déliberation - Modification du reglement interieur creche
Déliberation - EMA Modification reglement interieur
Conseil Municipal - Modification reglement interieur Conseil Municipal
Déliberation - Modification reglement interieur cantine et perisc
Déliberation - Modification reglement interieur cantine et perisc
Déliberation - Modification reglement interieur cantine et perisc
Déliberation - Ecole Municipale des Arts modification du reglemen
Déliberation - Modification reglement interieur Mediatheque Andre
Déliberation - Modification Reglement Interieur Mediatheque Andre
Déliberation - Modification du reglement interieur Jardin denfants
Document publié le Mardi 24 juin 2025 par la commune de Saint-Priest-en-Jarez.
Lien du pdf (Déliberation - Modification du reglement interieur Jardin denfants)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
25-06-05 Administration Générale – Administration Générale
Modification du règlement intérieur du Jardin d’enfants Pégase
Monsieur le Maire expose :
Le Jardin d’enfants Pégase souhaite mettre à jour son règlement intérieur.
Il est donc demandé au Conseil Municipal de bien vouloir adopter le règlement intérieur du Jardin d’enfants Pégase tel que joint à la présente.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, décide d’adopter le règlement intérieur du Jardin d’enfants Pégase tel que joint à la présente.
Copie conforme
A Saint-Priest en Jarez,
Le 24 juin 2025
Le Maire, La Secrétaire de séance Christian SERVANT Michèle BISACCIA, 1ère Adjointe République Française - Département de la Loire
Délibération
du Conseil Municipal
de Saint-Priest en Jarez
Séance du 23 juin 2025
25-06-05 Administration Générale – Administration Générale
Modification du règlement intérieur du Jardin d’enfants Pégase
Le Maire certifie :
1 - que la convocation de tous les Conseillers Municipaux en exercice a été faite dans les formes et délais prescrits par la loi ; que la délibération ci-après transcrite textuellement extraite du registre des procès-verbaux du Conseil, a été affichée par extrait à la porte de la Mairie le lendemain ;
2 - Que le nombre de Conseillers en exercice au jour de la séance était de 28 sur lesquels il y avait 19 membres présents, à savoir :
Etaient présents :
MM. SERVANT Christian - BISACCIA Michèle - MOUNIER Rémy - PAPIN Mireille - PELLEGRIN Jacques - GEUSENS Christine - BRUNEAU Claude - ZAVROSA Gilbert - WOLFF Paule - SAHUC Jean-François - DI PAOLO Antonio - BOUGAULT Claude - COSSEY Michel - BAUDRY Michèle - CONVERT Pascale - ADAM Fabrice - SCHERRER Marie-Jeanne - GARBAY Isabelle - RODRIGUES SOUSA Hugo
Etaient absents et excusés :
MM. REPELLINI Raymonde - JOTHIE Marc - ACHARD Pierre - TALIA Christophe - BARBE Sylvie JOLY Florence - LAFON Lise - MOURGUES Corinne - PUPIER Franck
Avaient donné procuration :
M. JOTHIE à M. BRUNEAU
M. ACHARD à M. DI PAOLO
Mme BARBE à Mme PAPIN
Mme MOURGUES à M. MOUNIER
Etait secrétaire de séance :
Mme BISACCIA
Publiée le :