Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Reglement interieur Ecole Municipale des Arts
unknown - Annexe reglement interieur Ecole Municipale des Ar
Déliberation - Ecole Municipale des Arts Projet dtablissement Reg
Conseil Municipal - Modification reglement interieur Conseil Municipal
Déliberation - Tarifs Ecole Municpale des Arts modification
unknown - Reglement Etudes Ecole Municipale des Arts
Déliberation - Tarifs Ecole Municipale des Arts
Déliberation - Tarifs Ecole Municipale des Arts
Déliberation - Modification du reglement interieur creche
Déliberation - EMA Modification reglement interieur
Déliberation - Ecole Municipale des Arts modification du reglement interieur
Document publié le Mardi 24 juin 2025 par la commune de Saint-Priest-en-Jarez.
Lien du pdf (Déliberation - Ecole Municipale des Arts modification du reglement interieur)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
25-06-20 Culture – Vie Culturelle
Ecole Municipale des Arts – Modification du règlement intérieur
Monsieur le Maire expose :
Pour maintenir et garantir un enseignement de qualité, l’Ecole Municipale des Arts a élaboré une série de documents relatifs à son bon fonctionnement auprès des diverses institutions et des usagers.
Ces documents sont le projet d’établissement, le règlement intérieur et le règlement des études.
Ces derniers sont également destinés à compléter le dispositif de l’EMA dans le cadre du réseau départemental des enseignements artistiques.
Il convient aujourd’hui de modifier le règlement intérieur de l’Ecole Municipale des Arts.
Je vous demande donc d'approuver ce document.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, décide d’approuver le règlement intérieur de l’Ecole Municipale des Arts.
Copie conforme
A Saint-Priest en Jarez,
Le 24 juin 2025
Le Maire, La Secrétaire de séance Christian SERVANT Michèle BISACCIA, 1ère Adjointe République Française - Département de la Loire
Délibération
du Conseil Municipal
de Saint-Priest en Jarez
Séance du 23 juin 2025
25-06-20 Culture – Vie Culturelle
Ecole Municipale des Arts – Modification du règlement intérieur
Le Maire certifie :
1 - que la convocation de tous les Conseillers Municipaux en exercice a été faite dans les formes et délais prescrits par la loi ; que la délibération ci-après transcrite textuellement extraite du registre des procès-verbaux du Conseil, a été affichée par extrait à la porte de la Mairie le lendemain ;
2 - Que le nombre de Conseillers en exercice au jour de la séance était de 28 sur lesquels il y avait 19 membres présents, à savoir :
Etaient présents :
MM. SERVANT Christian - BISACCIA Michèle - MOUNIER Rémy - PAPIN Mireille - PELLEGRIN Jacques - GEUSENS Christine - BRUNEAU Claude - ZAVROSA Gilbert - WOLFF Paule - SAHUC Jean-François - DI PAOLO Antonio - BOUGAULT Claude - COSSEY Michel - BAUDRY Michèle - CONVERT Pascale - ADAM Fabrice - SCHERRER Marie-Jeanne - GARBAY Isabelle - RODRIGUES SOUSA Hugo
Etaient absents et excusés :
MM. REPELLINI Raymonde - JOTHIE Marc - ACHARD Pierre - TALIA Christophe - BARBE Sylvie JOLY Florence - LAFON Lise - MOURGUES Corinne - PUPIER Franck
Avaient donné procuration :
M. JOTHIE à M. BRUNEAU
M. ACHARD à M. DI PAOLO
Mme BARBE à Mme PAPIN
Mme MOURGUES à M. MOUNIER
Etait secrétaire de séance :
Mme BISACCIA
Publiée le :