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Compte-Rendu - 200921 Convocation et ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour 24 aout 2023
Document publié le Jeudi 24 août 2023 par la commune de Baume-les-Messieurs.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 24 aout 2023)
Thèmes du document : Éducation, Tourisme, Institutions publiques,
Baume-les-Messieurs
Le 17 août 2023
Serge Moreau
Maire
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :
Jeudi 24 août 2023 à 18h30, salle du conseil.
ORDRE DU JOUR :
GR
©
D
S
7.
8.
9.
Arrêté de la DRAC du 28 avril 2023 portant inscription au titre des monuments historiques du périmètre de l'abbaye Saint-Pierre,
Approbation du rapport d'évaluation des charges transférées pour 2023 / ECLA, Projet d’alignement rue du Calvaire,
Remplacement du food-truck au Camping de la Toupe,
Conventions de passage avec les propriétaires des parcelles du nouveau chemin d'accès au village,
Décision modificative sur le budget de la régie des « Grottes »,
Acquisition de la parcelle forestière ZC 37,
Participation financière au fonctionnement de l’école privé Notre-Dame de la Salette de Voiteur pour l’année scolaire 2022/2023,
Subvention à la « La Compagnie du Bondinho » (Spectacle du « Roi Lear » en juillet), 10. Tarifs d'entrée pour l'Abbaye lors des Journées Européennes du Patrimoine, 11. Panneaux: chemin du Calvaire & chemin du Gyp Bega,
12. Projets investissements et gros travaux pour l'exercice 2024.
Questions diverses
Tous les documents des dossiers inscrits à l’ordre du jour sont consultables au secrétariat de mairie.
Vous êtes invités à venir les consulter et à transmettre vos éventuelles questions. Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Sexge MOREAUL2T