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Document publié le Dimanche 1 janvier 2012
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - tarifs CIMD musique)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Industrie,
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DE VASSIVIERE
(Haute-Vienne)
-------
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS
L'an deux mil douze, le 22 novembre à 18 H, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes des Portes de Vassivière s'est réuni à la salle des expositions d'Eymoutiers
Nombre de délégués en exercice : 33
Date de convocation du Conseil de Communauté : 15 novembre 2012
Présents : KOCIR C (représente BALLOT M.), BATAILLE J.L, BIRON J, BUXERAUD H, CHADELAUD M, COLY G, COUEGNAS A, DOLLEY A, BESSE G (représente DUPONT M), FAYE J.P, GANE I, HANICOT J, HERBERT F, LACOUTURIERE B, LEROUSSEAU R, MENUCELLI T, MERLIAUD C, MOUTARDE N, PASQUET R, PERDUCAT D, PERIGAUD C, PONS G., SERRU D, SERRU MC, TESSIER MC, VIGNON F.
Absents excusés : BALLOT M, BOUBY F, DE LAGAUSIE C., LISSANDRE A, ROYER Guy, MEUNIER JP, NICOLAS JC.
Suppléants non votants : CLUZEL M, MAUNORY F, RIBOULET J.
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ECOLE DE MUSIQUE/ Tarifs 2012 -2013
Tarif payé par
les familles
par trimestre
Enfants sur
territoire de la
com com 2011
Enfants sur
territoire com
com 2012
Enfants hors
territoire de la
com com
2011/adultes
Enfants hors
com com en
2012/adultes
Instrument +
chorale
110 ,29€ 125€ 183,88€ 275€
Danse 31,52€ 33,24€ 78,81€ 95,24€
Éveil 31,52€ 33,24€ 78,81€ 95,24€
Le Conseil Communautaire décide à l'unanimité de valider et d'appliquer les tarifs pour l'année scolaire 2012- 2013 ainsi présentés.
Pour copie conforme :
Le 27 Novembre 2012
Le Président