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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - C075 2026 Designation des delegues au CIMD
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - C075 2026 Designation des delegues au CIMD)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Justice et droit,
pre SNA
EN
eo
aan
AA
depend
29042026
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 23 AVRIL 2026
L'an deux mille vingt-six, le vingt-trois avril à 18 heures, le Conseil Communautaire de la Communauté de communes des Portes de Vassivière s'est réuni en session ordinaire àla salle de l'annexe à Eymoutiers, sous la Présidence de Monsieur ECHASSERIEAU Vincent. Date de convocation du Conseil Communautaire : 16 avril 2026 Membres en exercice
Présents
Pouvoirs
Excusés
Absents
Non pourvu
2
7
0
0
1
0
Membres présents : ANDRIEUX Christelle, ANOMAN
Matthieu, BOUTY Serge, CHABANAT Christine, DALLIERE-ROZENFELD Lolita,
DELEFOSSE Laurent, DENIZOU Jean-Pierre, DUBOIS Barbara, DUMONT Christine, DUMONT SAINT PRIEST Hubert, ECHASSERIEAU Vincent,
GARNICHE
Emmanuel,
GORGE
Christine, LEBLANC
Christian,
LEONET
Antoine,
MAZAUD-WITTMANN
Marie-France,
MUZETTE Thierry, PAQUET Laurent, PLAZANET Mélanie, ROCHE
Martial, ROUGIER Serge, ROUSSEAU Sylvie, SAINTAMAN Jean,
SALAGNAT Michèle, SOLNON Chantal, THEYS Michel, VERLINDEN Denis. Membres ayant donné pouvoir: 0 Membres excusés n'ayant pas donné pouvoir :
0
Membres absents:
FOURNIER Stéphanie
Secrétaire de séance : MUZETTE Thierry INSTITUTION Délibération
n°
C075-2026 :
désignation
des
délégués
au
Conservatoire
Intercommunal
de
Musique
et
de
Danse Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2121-33 et L. 5211-1 ; Vu l'arrêté préfectoral
en date du
19/12/2018,
portant statuts de
la Communauté
de Communes
des
Portes de
Vassivière, conformément à l'article L. 6211-5-1 du code général des collectivités territoriales ; Vu
la délibération
du 23 novembre
2006
prévoyant
l'adhésion de
la Communauté
de communes
des
Portes de
Vassivière au Syndicat Intercommunal d'Enseignement de la Musique et de la danse (SIEMD) ; Vu la délibération du 27 juin 2013 portant transformation du Syndicat en Conservatoire Intercommunal de Musique et de de Danse (CIMD) : Vu les statuts du CIMD
qui prévoient que le nombre
de membres
pour la Communauté
de communes
des
Portes de Vassivière au sein du Conseil syndical est fixé à 1 titulaire et 1 suppléant. Le Conseil, après avoir en délibéré ot à l'unanimité soit 27 voix Pour, a désigné les représentants suivants
:
CIMD
Titulaires
Suppléants
1]
Michèle SALAGNAT
Matthieu ANOMAN
Fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures des membres présents.
Pour extrait conforme.
A Eymoutiers, le 24 avril 2026
Le Président,
Vincent ECHASSERIEAU
Acte
rendu
exécutoire
le:
2
9
AVR,
2096 -
[Gi
Pbléle:
D 9
AVR
202
67120
EYMOUTIERS