Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Oise - 20200109 RAA sommaire spécial
Arrêté - Préfecture - Oise - 20191211 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20121129 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20231227 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20231222 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20230217 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20231227 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20230310 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20170530 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20231222 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20200109 RAA sommaire spécial
Document publié le Jeudi 9 janvier 2020
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20200109 RAA sommaire spécial)
Thèmes du document : Sécurité publique, Animaux, Démocratie,
ms RE
PRÉFET DE L'OISE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro Spécial du 9 janvier 2020 Recueil des actes administratifs n° Spécial du 9 janvier 2020
SOMMAIRE
PREFECTURE DE L'OISE
CABINET DU PREFET
DIRECTION DES SECURITES
BUREAU DE LA SECURITE CIVILE ET DE LA GESTION DES CRISES
ARRETE DU 2 JANVIER 2020 PORTANT AGREMENT DE LA SOCIETE CDF FORMATION EVOLUTION EN TANT QU'ORGANISME DE FORMATION DU PERSONNEL DES SERVICES DE SECURITE INCENDIE ET D'ASISTANCE À PERSONNES (SSIAP)
ARRETE DU 2 JANVIER 2020 PORTANT AGREMENT DE LA SOCIETE PDV FORMATION EN TANT QU'ORGANISME DE FORMATION DU PERSONNEL DES SERVICES DE SECURITE INCENDIE ET D'ASSISTANCE A PERSONNES (SSIAP)
BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES
COVENTION DE COORDINATION ETABLIE ENTRE LA POLICE MUNICIPALE DE MAIGNELAY-MONTIGNY SUR OISE ET LES FORCES DE SECURITE DE L'ETAT, SIGNEE LE 2 JANVIER 2020
COVENTION DE COORDINATION ETABLIE ENTRE LA POLICE MUNICIPALE DE BORAN SUR OISE ET LES FORCES DE SECURITE DE L'ETAT, SIGNEE LE 7 JANVIER 2020
SECRETARIAT GENERAL
DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES ET DES ELECTIONS
BUREAU DU CONTROLE DE LA LEGALITE ET DES ELECTIONS
ARRETE DU 31 DECEMBRE 2019 PORTANT ACTUALISATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA REGION DE COMPIEGNE ET DE LA BASSE AUTOMNE
PREFECTURE DE L’AISNE
DIRECTION DE LA CITOYENNETE ET DE LA LEGALITE
BUREAU DE LA LEGALITE ET DE L'INTERCOMMUNALITE
ARRETE INTERPREFECTORAL DU 31 DECEMBRE 2020 PORTANT ADHESION DES COMMUNES DE BRUMETZ, MONTIGNY-L'ALLIER et ROCOURT-SAINT-MARTIN à L'UNION DES SERVICES D'EAU DU SUD DE L'AISNE (UNESA)
DIRECTIONS REGIONALES
ET DEPARTEMENTALES
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE
ARRETE DU 3 JANVIER 2020 RELATIF A L'EXTENSION DE CAPACITE DU CENTRE D'HEBERGEMENT ET DE REINSERTION SOCIALE «LE CHEMIN» à BEAUVAIS
N° de
page
11
19
29
32
Recueil des actes administratifs n° Spécial du 9 janvier 2020
ARRETE DU 3 JANVIER 2020 RELATIF A L'EXTENSION DE CAPACITE DU CENTRE D'HEBERGEMENT ET DE REINSERTION SOCIALE «CENTRE ESTHER CARPENTIER» à COMPIEGNE GERE PAR LA FONDATION DIACONESSES DE REUILLY - DIRECTION REGIONALE ABEJ
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION
DES POPULATIONS
ARRETE DU 2 JANVIER 2020 ATTRIBUANT L'HABILITATION SANITAIRE PROVISOIRE à M. Godefroy LECLERCQ, DOCTEUR VETERINAIRE à CREVECOEUR-LE-GRAND
ARRETE DU 3 JANVIER 2020 PORTANT COMPOSITION DE LA COMMISSION DE SURENDETTEMENT DES PARTICULIERS
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORET
RECEPISSE DE DEPOT DE DOSSIER DE DECLARATION CONCERNANT UN FORAGE POUR ABREUVEMENT DE CHEPTEL BOVIN SUR LA COMMUNE DE LASSIGNY (DOSSIER N° 60-2019-00109)
RECEPISSE DE DEPOT DE DOSSIER DE DECLARATION CONCERNANT LA CREATION D'UN FORAGE POUR L'ABREUVEMENT D'UN CEPTEL BOVIN SUR LA COMMUNE DE SENANTES (DOSSIER N° 60-2019- 00113)
ARRETE DU 3 JANVIER 2020 REGLEMENTANT PROVISOIREMENT L'USAGE DE L'EAU COMPTE-TENU DE LA SECHERESSE
ARRETE DU 7 JANVIER 2020 AUTORISANT L'UTILISATION DE SOURCES LUMINEUSES POUR LA REALISATION DE COMPTAGE DE LA FAUNE SAUVAGE A DES FINS SCIENTIFIQUES
PREFECTURE DE L'OISE
CABINET DU PREFET
ARRETE DU 8 JANVIER 2020 PORTANT INTERDICTION DE MANIFESTER SUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES RD 1016 et RD 200 LE 9 JANVIER 2020
34
36
38
41
45
49
65
67