Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Oise - 20231227 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20191211 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20200109 RAA sommaire spécial
Arrêté - Préfecture - Oise - 20200109 RAA sommaire spécial
Arrêté - Préfecture - Oise - 20121129 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20230217 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20121129 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20120925 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20230127 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20230207 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20231227 RAA spécial sommaire
Document publié le Mercredi 27 décembre 2023
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20231227 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Démocratie, Animaux, Consommateurs,
Ex PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 27 décembre 2023 Recueil des actes administratifs N° spécial du 27 décembre 2023 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 27 décembre 2023 N° de page
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES
ARRÊTÉ PORTANT RÉGLEMENTATION DE L’ACHAT, DE LA VENTE, DE LA CESSION, DE L’UTILISATION, DU PORT ET DU TRANSPORT DES ARTIFICES DE DIVERTISSEMENT ET ARTICLES PYROTECHNIQUES, DE LA VENTE À EMPORTER DE BOISSONS ALCOOLIQUES ET DE LA VENTE D’ACIDE, CARBURANTS ET TOUS PRODUITS INFLAMMABLES OU CHIMIQUES DANS LE DÉPARTEMENT DE L’OISE À L’OCCASION DES FESTIVITÉS DE FIN D’ANNÉE 2023
BUREAU DE LA DÉFENSE ET DE LA SÉCURITÉ NATIONALE
ARRÊTÉ PORTANT AGRÉMENT DE SÛRETÉ EN QUALITÉ D’EXPLOITANT D’AÉRODROME DE BEAUVAIS- TILLÉ
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ ET DES ÉLECTIONS
ARRÊTÉ INTER-PRÉFECTORAL DCL N°2023-4160 DU 22 DÉCEMBRE 2023 PORTANT RETRAIT DE LA COMMUNE D’AUBERVILLIERS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE (SIRESCO)
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT MODIFICATION DU PÉRIMÈTRE ET CHANGEMENT DE DÉNOMINATION DU SYNDICAT MIXTE DU SCOT DU BEAUVAISIS-CLERMONTOIS
1
6
8
11
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE L’OISE
DÉLÉGATION DE SIGNATURE EN MATIÈRE DE CONTENTIEUX ET DE GRACIEUX FISCAL DU SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE BEAUVAIS
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT DÉROGATION POUR LA DESTRUCTION, L’ALTÉRATION OU LA DÉGRADATION DE SITES DE REPRODUCTION OU D’AIRES DE REPOS D’ANIMAUX D’ESPÈCES ANIMALES PROTÉGÉES POUR LE PROJET DE RÉHABILITATION DU CHÂTEAU D’EAU DE LA COMMUNE DE HADANCOURT-LE-HAUT-CLOCHER
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT RÉGULARISATION À LA DÉROGATION POUR LA DESTRUCTION, L’ALTÉRATION OU LA DÉGRADATION DE SITES DE REPRODUCTION OU D’AIRES DE REPOS D’ANIMAUX D’ESPÈCES ANIMALES PROTÉGÉES POUR LE BAILLEUR SA HLM DU DÉPARTEMENT DE L’OISE DANS LE CADRE DE LA RÉHABILITATION DE LA RÉSIDENCE « LA COMPASSION » SITUÉE SUR LA COMMUNE DE TRICOT
14
18
22