Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Oise - 20121129 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20191211 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20200109 RAA sommaire spécial
Arrêté - Préfecture - Oise - 20200109 RAA sommaire spécial
Arrêté - Préfecture - Oise - 20231227 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20230217 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20231227 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20120925 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20230127 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20230207 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20121129 RAA special sommaire
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20121129 RAA special sommaire)
Thèmes du document : Démocratie, Logement, Animaux,
Recueil
des
actes
administratifs
n°Spécial
du
29 novembre
2012
SOMMATRE
ARRETES
ET
CIRCULAIRES
I
PREFECTURE
DE
L'OISE
CABINET
DU
PREFET
BUREAU
DU
CABINET
>
ARRETE
DU
22
NOVEMBRE
2012
PORTANT
ATTIBUTION
DE
LA
MEDAILLE
D'HONNEUR
AGRICOLE
, À
L'OCCASION
DE
LA
PROMOTION
DU
1%
JANVIER
2013
SECRETARIAT
GENERAL
DIRECTION
DES
RELATIONS
AVEC
LES
COLLECTIVITES
LOCALES
BUREAU
DES
AFFAIRES
JURIDIQUES
ET
DE
L'URBANISME
>
ARRETE
DU
22
NOVEMBRE
2012
PORTANT
AUTORISATION
DE
PENETRATION
EN
PROPRIETES
PRIVEES,
SUR
LES
COMMUNES
DE
BETHISY-SAINT-MARTIN,
BETHISY-SAINT-PIERRE,
NERY,
SAINTINES,
SAINT-
SAUVEUR,
VERBERIE,
RIVECOURT,
LONGUEIL-SAINTE-MARIE
et
SAINT-VAAST-DE-LONGMONT,
POUR
LA
REALISATION
DU
PROJET
DE
LIAISON
RN31/RN2
-
BARREAU
DE
LIAISON
RD200/RD932A/RD98
—
BASSE
AUTOMNE
>
ARRETE
DU
22
NOVEMBRE
2012
PORTANT
AUTORISATION
DE
PENETRATION
EN
PROPRIETES
PRIVEES,
SUR
LES
COMMUNES
DE
CHEVRIERES,
LONGUEIL-SAINTE-MARIE,
HOUDANCOURT
et
RIVECOURT,
POUR
LA
REALISATION
DU
PROJET
DE
DEVIATION
DE
CHEVRIÈRES
-
LIAISON
RN31/RN2
>
ARRETE
DU
22
NOVEMBRE
2012
PORTANT
AUTORISATION
DE
PENETRATION
EN
PROPRIETES
PRIVEES,
SUR
LES
COMMUNES
DE
CREPY
EN
VALOIS,
ROUVILLE,
ORMOY-VILLERS,
AUGERS-SAINT-VINCENT
,
TRUMILLY,
ROCQUEMONT,
SERY-MAGNEVAL,
DUVY,
FEIGNEUX,
RUSSY-BEMONT,
GONDREVILLE,
LEVIGNEN
,
POUR
LA
REALISATION
DU
PROJET
DE
DEVIATION
DE
CREPY
EN
VALOIS
-
LIAISON
RN31/RN2 DIRECTION
DES
MOYENS
ET
DE
L'ADMINISTRATION
GENERALE
>
ARRETE
DU
22
NOVEMBRE
2012
MODIFIANT
L'ARRETE
DU
15
OCTOBRE
2012
PORTANT
COMPOSITION
DU
COMITE
TECHNIQUE
DEPARTEMENTAL
DE
LA
PREFECTURE
DE
L'OISE
DIRECTION
DE
LA
REGLEMENTATION
ET
DES,LIBERTES
PUBLIQUES
BUREAU
DE
LA
REGLEMENTATION
ET
DES
ELECTIONS
>
ARRETE
DU
19 NOVEMBRE
2012
RENOUVELANT
L'HABILITATION
ACCORDEE A
L'ENTREPRISE
« POMPES
FUNEBRES
et
MARBRERIE
COULON
» sise
à
SAINT-JUST
EN
CHAUSSEE
POUR
EXERCER
CERTAINES
DES
ACTIVITES
DE
POMPES
FUNEBRES
SOUS-PREFECTURES
SOUS-PREFECTURE
DE
SENLIS
>
ARRETE
DU
19
NOVEMBRE
2012
PORTANT
DISSOLUTION
DU
SYNDICAT
DE
PARTAGE
VOLONTAIRE
DE
LA
TAXE
PROFESSIONNELLE
(A
compter
du
31
décembre
2012)
>
ARRETE
DU
19
NOVEMBRE
2012
PORTANT
DISSOLUTION
DU
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
A
VOCATION
UNIQUE
POUR
LA
CONSTRUCTION
ET
LA
GESTION
DE
BATIMENTS
SCOLAIRES
D'EMEVILLE,
BONNEUIL
EN
VALOIS
et
VEZ
(A
compter
du
31
décembre
2012)
N°
de
page 11 13 15 17 19 21
Recueil
des
actes
administratifs
n°Spécial
du
29
novembre
2012
TI
DIRECTIONS
REGIONALES
ET
DEPARTEMENTALES
DIRECTION
INTERREGIONALE
DES
SERVICES
PENITENTIAIRES
DU
NORD
/PAS-DE-CALAIS,
HAUTE-NORMANDIE
et
PICARDIE
CENTRE
PENITENTIAIRE
DE
LIANCOURT
DECISION
DU
19
NOVEMBRE
2012
PORTANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
AGENCE
REGIONALE
DE
SANTE
ARRETE
DU
26
NOVEMBRE
2012
N°
DREOS
2012-371
MODIFIANT
LA
CONSTITUTION
DU
CONSEIL
TECHNIQUE
DE
L'INSTITUT
DE
FORMATION
D'AIDES-SOIGNANTS
DU
GHPSO
DE
CREIL
ARRETE
DU
26
NOVEMBRE
2012
N°
DREOS
2012-375
FIXANT
LA
COMPOSITION
DU
CONSEIL
DE
DISCIPLINE
DE
L'INSTITUT
DE
FORMATION
D'AIDES-SOIGNANTS
DU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
NOYON
DIRECTION
DÉPARTEMENTALE
DES
TERRITOIRES
SERVICE
DE
L'EAU,
DE
L'ENVIRONNEMENT
ET
DE
LA
FORET
ARRETE
DU
22
NOVEMBRE
2012
PORTANT
DEROGATION
AUX
INTERDICTIONS
DE
DESTRUCTION,
PERTURBATION
INTENTIONNELLE
D'INDIVIDUS
D'ESPECES
PROTEGEES
ET
DE
DESTRUCTION,
ALTERATION
D'HABITATS
D'ESPECES
PROTEGEES
SERVICE
ECONOMIE
AGRICOLE
ARRETE
DU
16
NOVEMBRE
2012
AUTORISANT
M.
Georges
PEREAU
à
CRISOLLES,
PROPRIETAIRE,
À
CHANGER
LA
DESTINATION
AGRICOLE
DE
LA
PARCELLE
CADASTREE
SECTION
ZD
N°
124
LIEUDIT
<
VILLAGE
SUD
»
POUR
3
ha
97
a
47
SITUES
à
CRISOLLES
ARRETE
DU
20
NOVEMBRE
2012
AUTORISANT
Mme
Monique
PIENOEL
à
MAISON-LAFITTE
(78)
et
Mme
Françoise
PIENOEL
à
CLICHY
(92),
PROPRIETAIRES,
À
CHANGER
LA
DESTINATION
AGRICOLE
DE
LA
PARCELLE
CADASTREE
SECTION
AH
N°
65
LIEUDIT
«
DE
BOIS
BUISSON
»
POUR
0
ha
58
à
97
SITUES
à
SERIFONTAINE ARRETE
DU
20
NOVEMBRE
2012
AUTORISANT
M.
Patrick
FOURNIER
à
SERIFONTAINE,
PROPRIETAIRE,
A
CHANGER
LA
DESTINATION
AGRICOLE
DE
LA
PARCELLE
CADASTREE
SECTION
AH
N°
64
LIEUDIT
«
DE
BOIS
BUISSON
»
POUR
i
ha
11
a
10
SITUES
à
SERIFONTAINE
ARRETE
DU
20
NOVEMBRE
2012
AUTORISANT
M.
Ciaude
MESNARD
à
ST
WANDRIELE
RANCON
(76),
PROPRIETAIRES,
A
CHANGER
LA
DESTINATION
AGRICOLE
DE
LA
PARCELLE
CADASTREE
SECTION
D
N°
379
LIEUDIT
«
CHEMIN
DU
LAVOIR
»
POUR
0
ha
65
a
94
SITUES
à
FLEURINES
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DE
LA
COHESION
SOCIALE
ARRETE
DU
12
NOVEMBRE
2012
PORTANT
AGREMENT
MINISTERIEL
DES
ASSOCIATIONS
SUIVANTES
:
«
SENLIS
ATHLE
»
et
« PABO
PASSO
WLOU
TAEKWONDO
SENLIS
»POUR
LA
PRATIQUE
DES
ACTIVITES
PHYSIQUES
ET
SPORTIVES
CAHIER
DES
CHARGES
—
AVIS
D'APPEL
À
PROJETS
N°
1
POUR
LA
CREATION
DE
PLACES
EN
CENTRES
D'ACCUEIL
POUR
DEMANDEURS
D'ASILE
(CADA)
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
-
RECTIFICATIF
: ANNULE
ET
REMPLACE
L'ANNEXE
3
PUBLIEE
AU
RAA
N°
11
DU
22
NOVEMBRE
2012
ARRETE
DU
23
NOVEMBRE
2012
RELATIF
À
LA
SUBDELEGATION
DE
SIGNATURE
DE
M.
LE
DIRECTEUR
DEPARTEMENTAL
DE
LA
COHESION
SOCIALE
23 27 29 31 36 38 A4û 42 44 46 52