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Convocation - 1. convocation
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ruffec.
Lien du pdf (Convocation - 1. convocation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Justice et droit,
VILLE
DE
] | | ë
RUFFEC,
le
lundi
3mars
2025
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
faire
savoir
qu’une
réunion
du
CONSEIL
MUNICIPAL
aura
lieu
:
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
24 février
2025
(Rapporteur
M.
le Maire)
“
Affaires
liées
à l’urbanisme
(Rapporteur
Mme
Sylvie
BEAUVAL)
Approbation
du
plan
d'aménagement
et
de
développement
durables
(PADD)
#
Compte
rendu
des
arrêtés
du
Maire
pris
par
délégation
du
Conseil
Municipal
au
titre
de
l’article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
“
Questions
Diverses
Je
vous
remercie
par
avance
pour
votre
présence
et
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
Le
Maire,
Thierry
BASTIER
î Ala
convergence
des
grands
axes
;
;
Mairie
de
Ruffec
- Place
d'Armes
16700
Ruffec
05
45
31
01
75
- www.mairie-ruffec.fr