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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Ruffec.
Lien du pdf (Convocation - 1 Convocation)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Banque,
Madame, Monsieur,
RUFFEC, le 12 février 2026
J'ai l'honneur de vous faire savoir qu’une réunion du CONSEIL MUNICIPAL aura lieu :
Jeudi 19 février à 18h30
Salle des mariages - Mairie
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Approbation des procès-verbaux des Conseils Municipaux du procès-verbal du 26 janvier 2026
(Rapporteur M. le Maire)
= Affaires liées aux Finances (Rapporteur M. Jean-Paul FORT)
Rapport d'orientation budgétaire
“Affaires liées à l’urbanisme (Rapporteur M. le Maire)
Convention de financement avec le SIEAP pour l’extension du réseau d’eau potable pour le projet « Les
Grands Axes »
“Affaires liées à l’ insertion (Rapporteur Mme GAYOUX)
Convention de mise à disposition à titre gratuit du Pôle Actif dans le cadre de l’activité « Chasse aux œufs »
Convention de mise à disposition à titre gratuit du Pôle Actif dans le cadre de l’activité « Été Actif »
Compte rendu des arrêtés du Maire pris par délégation du Conseil Municipal au titre de l’article
L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
“ Questions Diverses
Je vous remercie par avance pour votre présence et vous prie d’agréer, Madame, Monsieur,
l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
TERRE convergence des grands
axes (y Mairie de Ruffec - Place d’Armes 16700 Ruffec 05 45 31 01 75 -www.mairie-ruffec.fr