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Déliberation - 2024.09.24.006 Tableau des effectifs
Document publié le Mardi 5 mars 2024 par la commune de Manglieu.
Lien du pdf (Déliberation - 2024.09.24.006 Tableau des effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
le 07/10/2024
ture le 07/10/2024
MAIRIE de MANGLIEU miel 10, place de l'Abbatiale ID : 068-216302058-20240824-20240924006-DE
63270 MANGLIEU
Téléphone 04 73 71 52 01
E-mail : mairie.manglieu@wanadoo.fr
DELIBERATION
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 24/09/2024
L'an deux mile vingt-quatre, le vingt-quatre septembre, l'Assemblée Délibérante, régulièrement convoquée, s'est réunie au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mme BROUSSE Michèle.
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 11
Présents : 8
Etaient présents :
Nombre de suffrages : 9 M. BOUCHICHE Laurent, Mme BROUSSE Michèle, Mme BRÜT Emmanuelle, M. BRUT Vincent, M. FAURE Francis, M. MONTI Christian, M. VERMOREL
Julien, Mme WALRAND Andrée
Procuration(s) :
Date de convocation Mme LEGRIX Nathalie donne pouvoir à Mme BROUSSE Michèle
16/09/2024
Etai(ent} absent{s) : - à
Date d'affichage Mme DELTOUR Mélissa, M. PAGES Patrice (rire: t
. | Etai(ent) excusé(s) : Acte rendu exécutoire après Mme LEGRIX Nathalie
dépôt en Préfecture le :
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : M. BOUCHICHE Laurent
et publication du :
Numéro interne de l'acte : 2024.09.24.006
Objet : Suppréssion d'un poste de rédacteur principal 1ère classe suite à promotion interne et mise à jour du tableau des effectifs
Madame le Maire rappelle au Conseil municipal la création :
- d'un poste d'attaché dans le cadre de la promption interne, (25/35 ème) délibération n°2024-05-03-006 du 05 mars 2024,
- et d'un poste d'adjoint technique (21/35ème) délibération n° 2024-05-03-005 du 5 mars 2024 dans le cadre de l'organisation des services,
Il convient en outre de supprimer le poste de rédacteur principal de 1ère classe suite à la nomination d'un attaché dans le cadre de la promotion interne et ainsi de mettre à jour le tableau des effectifs comme suit :
- 1 poste d'attaché 25/35 ème,
- 2 postes d'adjoint technique (35/35ème et 21/35ème),
- 1 poste d'agent de maîtrise (24/35ème),
- 1 agent en CDI pour la gestion de l'agence postale (17h15/35ème),
- 2 agents techniques en CDD (13/35ème et 23/35ème).
Le Conseil Municipal,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
MAIRIE DE MANGLIEU
Ouverture du secrétariat de mairie les lundi, mardi et jeudi Vu le Code Général de la Fonction Publique,
Vu la délibération n°2024-05-03-0006 créant un poste d'attaché territorial dans le cadre de la promotion interne (25/35ème),
Vu la délibération n° 2024-05-03-005 portant création d'un adjoint technique (21/35ème), Vu l'avis favorable du Comité Social Technique en sa séance du 7 mai 2024 pour supprimer le poste de rédacteur principal 1ère classe 25/35ème et la création d'un poste d'attache à 25/35ème, Entendu l'exposé de Mme Michèle BROUSSE, Maire, et après en avoir délibéré,
Décide
Article 1 : de supprimer à compter du 1er octobre le poste de rédacteur principal de 1ère classe, Article 2 : de mettre à jour le tableau des effectifs comme présenté ci-dessus.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Le Secrétaire de séance,
Envoyé en préfecture le 07/10/2024
Reçu en préfecture le 07/10/2024
Publié le S L Gr
ID : 063-216302059-20240924-20240924006-DE
MAIRIE DE MANGLIEU