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Ordre du Jour - odj conseil du 12 decembre 2016
Document publié le Lundi 12 décembre 2016 par la commune de Montségur-sur-Lauzon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj conseil du 12 decembre 2016)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Ruralité,
REPUBLIQUE FRANÇAISE , Montségur
sur Lauzon, le 06 décembre 2016
DEPARTEMENT DE LA DROME
Le Maire,
MAIRIE DE
Aux membres du Conseil Municipal
MONTSEGUR SUR LAUZON
26130
CAPITALE DE LA TRUFFE
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire à la Mairie
le lundi 12 décembre 2016
à 20H
ORDRE DU JOUR
- Décision modificative budgétaire pour le FPIC 2016
- Demandes de subvention auprès de l'Etat au titre du contrat de ruralité
- Demandes de subvention auprès de la région Rhône Alpes Auvergne au titre du contrat ambition région et plan de ruralité
- Demande de subvention au titre de la DETR 2017 pour construction de boxs et rénovation de la salle des fêtes
- Demande de subvention au Département pour l'aménagement de deux terrains de pétanque couverts
- Nouvelle convention et tarification du service ADS de la CCEPPG
- Convention pour accueil du centre de loisirs « la Boîte à Malices » de la CCEPPG
- Modification des compétences obligatoires de la CCEPPG, Loi Notre
- Modification du régime indemnitaire des agents communaux
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- Questions diverses
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette sés t vous prie d’agréer l'expression de mes respectueuses salutations. / Le maire, Sylvain Guillemat.