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Document publié le Samedi 2 décembre 2023 par la commune de Montségur-sur-Lauzon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 6 12 2023)
Thèmes du document : Énergies, Institutions publiques, Environnement,
Hôtel de ville - Place Frédéric Mistral - 26130 Montségur sur Lauzon
04 75 98 10 73 Fax 04 75 98 15 70 Email mairie-montsegur.sur.lauzon@wanadoo.fr
www.montsegursurlauzon.fr
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE LA DROME
MAIRIE
DE
MONTSEGUR SUR LAUZON
26130
CAPITALE DE LA TRUFFE
Montségur sur Lauzon, le 2 Décembre 2023
Le Maire,
Aux membres du Conseil Municipal
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à la Salle du Conseil Municipal en Mairie Le Mercredi 6 Décembre 2023 à 18h30
ORDRE DU JOUR
1 - Zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergie renouvelable ainsi que leurs ouvrages connexes - Délibération
2 - Acceptation de subventions privées pour la réalisation de la fresque des associations - Délibération
3 - Service ADS – Proposition d’évolution de la convention entre les communes et la communauté de communes - Délibération
4 - Facturation 2023 à rembourser à la commune par le service Eau Assainissement pour la mise à disposition de personnel et de matériel communal – Délibération
5 - Délibérations modificatives budget communal et annexe
6 - Attribution d’une subvention - Délibération
Questions diverses.
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d’agréer l’expression de mes respectueuses salutations.
Le Maire,
Yves FEYDY