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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 10.02.2022
Document publié le Jeudi 10 février 2022 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 10.02.2022)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse,
S SE EA AN NC CE E D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L D DU U J JE EU UD DI I 1 10 0 F FE EV VR RI IE ER R 2 20 02 22 2 à à 1 18 8 H H 3 30 0
Commission n° 1 « La Ville au service des Riomois » : réunie le 24/01/2022 Commission n° 2 « Aménagement et embellissement de la Ville » réunie le 25/01/2022 Commission n° 3 « Qualité de vie et animation » : réunie le 26/01/2022 Commission n° 4 « Attractivité du territoire » : réunie le 27/01/2022
ORDRE DU JOUR
EXPOSE DU MAIRE
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Secrétariat Général
1 – Compte rendu des délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal dans le cadre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Information
2 – Dispositif Cœur de Ville – Demande de subvention au titre du financement du poste de directeur de projet pour l’année 2022
Police Municipale
3 – Caméras « piétons » : demande de subvention
4 – Pistolet à impulsion : demande de subvention
DIRECTION GENERALE ADJOINTE RESSOURCES
Direction des Finances
5 – Reprise anticipée des résultats 2021
6 – Taux des impôts locaux 2022
7 – Politique foncière de la Commune : bilan annuel 2021 des acquisitions et cessions immobilières
8 – Budget Primitif 2022 : rapport de présentation et vote du budget principal
9 – Conservation du patrimoine historique de la ville : bilan et modification de l’autorisation de programme n° 2013-01
10 – Conservation du patrimoine scolaire : bilan et modification de l’autorisation de programme n° 2018-01
11 – Accord cadre Fourniture de titres restaurant : avenant 1
12 – Aménagement d'une voie verte sur la RD 2029 : avenant 4 au lot 01, avenant 1 au lot 03 et avenant 2 au lot 04
Direction des Ressources Humaines
13 – Mise à jour du tableau des effectifs : créations et suppressions de postes au 1er janvier 2022
14 – Recrutements de contractuels non permanents : création d’un contrat de projet Animateur jeunesse
15 – Réorganisation du service Police Municipale
16 – Astreintes et permanences : modalités d’organisation
17 – Assurance des risques statutaires : contrat groupe sofaxis (CNP)
18 – Frais de représentation du Maire Direction de l’Administration Générale
19 – Friches Masson rue de l’Ambène : acquisitions foncières
20 – AFUA des Martres : reprise des voiries et des espaces communs dans le patrimoine de la Commune et classement dans le domaine public communal
21 – Aménagements RD 2029 : acquisition foncière, parcelles BP n°134, 51 et 52
22 – Fresques murales sur le Pont SNCF : Convention d’occupation d’immeubles bâtis ou non bâtis dépendant du domaine public en vue d’une exploitation non économique
23 – 34 et 40 rue Gilbert Romme : cession de deux immeubles communaux - Parcelles CD n° 66 et 67
24 – Rue des vignes froides - parcelle AE 97 : transaction amiable
25 – Rue des Vignes froides - parcelle AE n°97 : cession foncière
26 – Projet d’extension du CRTA : désaffectation d’un chemin rural, mise à l’enquête publique
27 – Programmes et opérations d’investissement 2022 : demande d’éligibilité aux aides financières des différents partenaires institutionnels
DIRECTION GENERALE ADJOINTE SERVICES A LA POPULATION
Direction Education Jeunesse
28 – Conventions d’objectifs avec les associations (Culture, Sport, Jeunesse, Social, Marché) : subventions supérieures à 4 000 €
29 – Fonds d’initiatives scolaires : Ecole Maternelle Maurice Genest
Direction de la Culture
30 – Convention de partenariat entre la Commune de Riom, l’artiste Caroline Desnoëttes, et Riom, Limagne et Volcans
Direction des Sports
31 – Création d’une salle de musculation et de récupération à la Varenne
L'exposé du Maire sera suivi d'une brève suspension de séance, destinée à permettre aux personnes présentes de prendre éventuellement la parole sur l'ordre du jour.
Dans la mesure où l'heure le permettra, la parole sera de nouveau donnée au public, après la clôture de la séance officielle, pour toutes interventions complémentaires.