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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 28.09.2020
Document publié le Lundi 28 septembre 2020 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 28.09.2020)
Thèmes du document : Jeunesse, Humanitaire, Grandes et moyennes entreprises,
S SE EA AN NC CE E D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L D DU U 2 28 8 S SE EP PT TE EM MB BR RE E 2 20 02 20 0 à à 1 19 9 H H 0 00 0
Commission n° 1 « La Ville au service des Riomois » : réunie le 16/09/2020 Commission n° 2 « Aménagement et embellissement de la Ville » réunie le 15/09/2020 Commission n° 3 « Qualité de vie et animation » : réunie le 14/09/2020 Commission n° 4 « Attractivité du territoire » : réunie le 16/09/2020
ORDRE DU JOUR
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1 – Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Gaz (SIEG) : désignation des délégués au Secteur Intercommunal d’Energie de Riom
Eco-Responsabilité – Conseil de Gestion
2 – Candidature à l’Appel à Manifestation d’Intérêt de l’ADEME et de la Banque des Territoires pour la réalisation d’un Schéma Directeur Immobilier et Energétique du patrimoine bâti
3 – Attribution subventions éco-manifestations 2020 : Association des Parents d’Élèves de l’école Jean Rostand
Direction des affaires sociales
4 – Dotation de solidarité urbaine (DSU) : rapport annuel 2019 sur les actions menées en terme de développement social urbain
Police Municipale
5 – Stationnement payant : modification de tarif
DIRECTION GENERALE ADJOINTE SERVICES A LA POPULATION
Direction Education Jeunesse
6 – Schéma de rénovation des écoles : modification du plan de financement de l’opération « Groupe scolaire Jean Rostand »
7 – Mobilier scolaire usagé : don à l’association Les Mains Ouvertes
8 – Fonds d’initiatives scolaires : Ecole élémentaire Jean Rostand
9 – Information : rentrée scolaire 2020-2021
Direction de la Culture et de la Vie Associative
10 – Convention de partenariat avec le Crédit Mutuel Massif Central
11 – Acceptation par la Commune d’un don de pianos pour l’école de musique
DIRECTION GENERALE ADJOINTE RESSOURCES
Direction des Finances
12 – Budget Principal : décision modificative n° 3
13 – Guide des achats en procédures adaptées
14 – Commission des marchés à procédure adaptée : fonctionnement
15 – Commission d’Appel d’Offres / Commission des Marchés à Procédure Adaptée - désignation des délégués : modification
16 – Délégation donnée au Maire en application de l’article L 2122-22-4 du code général des collectivités territoriale et délégation donnée au Maire pour la signature des conventions de groupement de commandes 17 – Commission Communale des Impôts Directs : désignation des délégués
18 – Agence France Locale : désignation des délégués
19 – Marché de conception réalisation pour la restructuration de Jean Rostand : sélection des candidats admis à concourir
20 – Programmes et opérations d’investissement 2020 : demande d’éligibilité aux aides financières des différents partenaires institutionnels - complément
Direction des Ressources Humaines
21 – Mise à jour du tableau des effectifs : créations et suppressions de postes au 1er octobre 2020
22 – Période de versement de la prime annuelle
23 – Recrutement de vacataires, intervenants extérieurs, et fixation du taux de vacation
24 – Service de retraite CNRACL : renouvellement de l’adhésion de la Commune
25 – Formations des Elus : approbation du règlement de formation et grandes orientation de la formation
Direction de l’Administration Générale
• Affaires patrimoniales :
26 – Parcelles AI 200 et 399 avenue de Paris : acquisition par voie d’expropriation des parcelles cadastrées AI 200 et AI 399, situées avenue de Paris, déclarées en état d’abandon manifeste, appartenant à Monsieur Patrick BURIAS : fixation des conditions de mise à disposition du public du projet simplifié d’acquisition publique
27 – Rue du Colombier Lanore – parcelle BW n°102 : acquisition foncière d'une parcelle en emplacement réservé
28 – Rue du Chandelier – parcelles AS n°54 et 58 : acquisition foncière
29 – Chemin de Jenzat – parcelle BD n°194 : régularisation foncière, acquisition d'un alignement de voirie
30 – Projet communautaire de Centre de Tir Sportif : délégation de la procédure biens sans maître à Riom Limagne et Volcans, lieu-dit « Garde Chabre »
31 – 12 rue Gilbert Romme : avenant au bail de location précaire au profit du Conservatoire des Espaces Naturels d’Auvergne (CENA), attribution de surfaces supplémentaires
32 – Ecole Française du Cinéma, de l’Audiovisuel et de la Musique (EFCAM) à l’Ecole Jean Moulin : remise de loyer suite à une baisse d’activité liée au COVID-19
33 – Station-Service AVIA place Marinette Menut : exonération de loyer suite à une baisse d’activité liée au COVID-19
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES ET DE L’AMENAGEMENT URBAIN
34 – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement : exercice 2019
L'exposé du Maire sera suivi d'une brève suspension de séance, destinée à permettre aux personnes présentes de prendre éventuellement la parole sur l'ordre du jour.
Dans la mesure où l'heure le permettra, la parole sera de nouveau donnée au public, après la clôture de la séance officielle, pour toutes interventions complémentaires.