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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 26.09.2019
Document publié le Jeudi 26 septembre 2019 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 26.09.2019)
Thèmes du document : Jeunesse, Humanitaire, Banque,
S SE EA AN NC CE E D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L D DU U J JE EU UD DI I 2 26 6 S SE EP PT TE EM MB BR RE E 2 20 01 19 9 à à 1 19 9 H H 0 00 0
Commission n° 1 « La Ville au service des Riomois » : réunie le 11 septembre 2019 Commission n° 2 « Aménagement et embellissement de la Ville » réunie le 11 septembre 2019 Commission n° 3 « Qualité de vie et animation » : réunie le 9 septembre 2019 Commission n° 4 « Attractivité du territoire » : réunie le 11 septembre 2019
ORDRE DU JOUR
EXPOSE DU MAIRE
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1 – Aménagement de l’entrée sud de Riom (RD 2029) : convention de financement avec l’Agence de Financement des Infrastructures de Transport de France
2 – Stationnement payant : modification de l’abonnement professionnel
3 – Association Foncière de Remembrement : désignation des membres
4 – Cession de matériel et mobilier : délégation donnée au Maire
Direction des affaires sociales
5 – Information - Dotation de solidarité urbaine (DSU) : rapport annuel 2018
DIRECTION GENERALE ADJOINTE SERVICES A LA POPULATION
Direction Education Jeunesse
6 – Tarifs 2020 : restauration scolaire - communes extérieures
7 – Projet Educatif de Territoire (PEDT) : renouvellement 2019-2021
8 – Rentrée scolaire 2019-2020 : information
Direction Culture et Vie Associative
9 – Ecole Municipale de Musique de Riom : demande de classement en Conservatoire à Rayonnement Communal
10 – Crédit Mutuel Massif Central : convention de partenariat
11 – Agence des Musiques et Territoires d’Auvergne (AMTA) : convention de partenariat pour la période 2019 – 2021
12 – Saisons culturelles et résidences 2020 : demandes de subventions
Direction des Sports
13 – Tarif skate-park du 25 septembre 2019 au 31 août 2020
14 – Fonds d’Initiatives Sportives : Rugby Club de RIOM
15 – Fonds d’Initiatives Sportives : Golf de RIOM
16 – Fonds d’Initiatives Sportives : Association Sportive Collège Jean Vilar
17 – Fonds d’Initiatives Sportives : Association Sportive Lycée Virlogeux
DIRECTION GENERALE ADJOINTE RESSOURCES
Direction des Ressources Humaines
18 – Mise à jour du tableau des effectifs : créations et suppressions de postes
19 – Mandat spécial : déplacement en Allemagne – NORDLINGEN Direction de l’Administration Générale
• Affaires patrimoniales :
20 – Ancienne Bibliothèque, rue Croisier : restitution par Riom Limagne et Volcans – délai supplémentaire, déclassement
21 – Ancienne Bibliothèque : Convention d’occupation précaire au profit de l’EFCAM
22 – Création d’un accès au triangle des boules : rue du Galoubet, emplacement réservé n°4, parcelle BT n°147 – acquisition foncière
23 – Zone de Jardins rue du chandelier et de Planchepaleuil, parcelle AS n°56 : acquisition foncière
24 – Zone de Jardins et Vergers rues Pierre Mazuer et de Planchepaleuil, parcelles AT n°89 et 90 : acquisition foncière
25 – Future extension du Parc sportif et urbain de Cerey, parcelle AI n°66 : acquisition foncière
26 – Cession d’un bien par l’Etat : exercice du droit de priorité de la Commune, parcelle AV n° 128
27 – Rétrocession d’un ensemble de parcelles à la Commune par l’EPF SMAF
28 – Projet de maison médicale : déclassement d’une portion de domaine public communal, parcelle CI n° 23 au Couriat
29 – Déploiement de la fibre très haut débit sur les bâtiments communaux : convention avec SFR
30 – ENEDIS - rue du Moulin d’Eau, parcelle YL n°102 : convention de servitudes
31 – Association Foncière Urbaine des Martres (AFU) : cession d’un bien en indivision, parcelle ZA 306
32 – Jardins familiaux : règlement des jardins communaux et révision de la convention type de location
• Affaires juridiques :
33 – Marché de fourniture et pose de solutions acoustiques – pénalités : transaction amiable
Direction des Finances
34 – Convention SFR - déploiement de la fibre optique sur le territoire Riomois
35 – Adhésions au Centre de Remboursement des Chèques Emplois Services Universels (CRCESU) et à l’Agence Nationale des Chèques Vacances (ANCV)
36 – Garantie d’emprunt à l’OPHIS
37 – SEMERAP – TVA – Avenants à la Délégation de Service Public
38 – Budget Eau : décision modificative n° 1
39 – Budget assainissement : décision modificative n° 1
40 – Restructuration des réseaux rues du Moulin d’Eau et Planchepaleuil : avenants
41 – Maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation voirie et réseaux humides Avenue de Dunkerque – délégation de signature
L'exposé du Maire sera suivi d'une brève suspension de séance, destinée à permettre aux personnes présentes de prendre éventuellement la parole sur l'ordre du jour.
Dans la mesure où l'heure le permettra, la parole sera de nouveau donnée au public, après la clôture de la séance officielle, pour toutes interventions complémentaires.