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Procès Verbal - novembre 08 signe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Vincent-sur-Oust.
Lien du pdf (Procès Verbal - novembre 08 signe)
Thèmes du document : Justice et droit, Santé, Institutions publiques,
Muisie
4
SANT VINCENT SUR OUST
MOREEN
SGS0
Le
26
octobre
2023
Tel
: 02
44.44.24.34
Fax
; 02 94.41,23.04
«MrMmeMelle»
«Prénom»
«Nom»
«Adresse» «CodePostal»
«Ville»
Objet : Convocation
du
Conseil
Municipal.
«MiMmeMelle», Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assisterà
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra :
À
la mairie
de
Saint
Vincent
Sur
Oust
;
Le
mercredi
8
novembre
2023
;
À
19
heures
00
;
Et
qui
aura
pour
objets :
1)
Vote
du
procès-verbal
de
la réunion
précédente
(du
20
septembre
2023).
2)
Morbihan
Habitat,
présentation
du
CRACL
2022
et
de
la tranche
3
du
lotissement
de
la Croix
Gaudin.
3)
Finances,
admissions
en
non-valeur.
4)
Finances,
dépréciations
de
créances.
5)
Médecine,
convention
avec
le CDG
56.
6)
Lotissement
de
la Croix
Gaudin,
rétrocession
des
espaces
communs.
7)
Passerelles
à la Durandaie
et au
Mesny.
8)
Redon
Agglomération,
proposition
de
convention
pour
les déchets
abandonnés.
13,
Place
de
la
mairie
56350
Saint
Vincent
Sur
Oust
M:\Michel\STVIN\CONSEIL\Convocations\2023\Novembre
08.doc 9)
Redon
Agglomération,
rapport
2022
sur
les
déchets.
10)Redon
Agglomération,
transport
des
élèves
de
l’école
Sainte-Thérèse
vers
les
piscines
communautaires.
11) Questions
diverses.
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
d’agréer,
«MrMmeMelle»,
l’expression
de
mes
sentiments
distingués.
13,
Place
de
la
mairie
56350
Saint
Vincent
Sur
Oust
M:\Michel\STVIN\CONSEIL\Convocations\2023\Novembre
08.doc