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Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune d'Hennebont.
Lien du pdf (Déliberation - CM 28 03 2024 liste des deliberations 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
jus Conseil Municipal 2020 2026
ARS SHenbont Séance du jeudi 28 mars 2024
Hennebont
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS - Roll an divizadegoù
« Le texte complet des délibérations sera publié au Recueil des Actes Administratifs disponible au secrétariat
des instances » °
1 Approbation du procès-verbal de la séance du Pour :|31 | Le conseil adopte à
Conseil Municipal du 29 février 2024 Contre :| 0 l'unanimité cette
Rapporteur: DOLLÉ Michèle Abstention :| 0 délibération.
Non votant :.| 0
2 installation d'un nouveau Conseiller Municipal Pour : | 0 Le conseil prend
Rapporteur: DOLLÉ Michèle Contre :| 0 acte
Abstention :| O
Non votant : | 31
3 : Délégation du Conseil Municipal au Maire : compte- Pour : | 0 Le conseil prend
- rendu Contre : |0 acte
Rapporteur: GUYOT Yves ‘ Abstention :| 0
Non votant : | 31
4 Vœu état civil des nouveaux nés prénommés Pour :|31 | Le conseil adopte à
Fañch Contre : !0 l'unanimité cette
Rapporteur : SIRET Tiphaine Abstention :| 0 délibération.
Non votant : | 0
5 Comptes de gestion 2023 du budget principal et Pour : | 30 Délibération
des budgets annexes Contre : | 0 adoptée par 30 voix
Rapporteur: LE LIBOUX Pascal Abstention :| 2 Pour et 0 voix
Non votant : | 0 Contre, Abstention :
J 2.
6 Compte administratif 2023 du budget Ville et Pour :| 26 Délibération
affectation du résultat Contre :|3 adoptée par 26 voix
Rapporteur: LE LIBOUX Pascal Abstention :| 2 ‘Pour et 3 voix
. Non votant : | 0 Contre, Abstention :
‘ 2.
7 Budget Primitif 2024 du Budget Ville Pour : | 27 Délibération
° Rapporteur : Contre : | 3 adoptée par 27 voix
Abstention :| 2 Pour st 3 voix Non votant : | 0 Contre, Abstention :
8 Compte Administratif 2023 du budget Chauffage Pour:{31 | Le conseil adopte à Urbain et affectation du résultat Contre :| 0 l'unanimité cette
Rapporteur: PONDAVEN Julian Abstention :| 0 délibération.
Non votant : |.0
9 Budget Primitif 2024 du budget Chauffage Urbain Pour :|32 | Le conseil adopte à Rapporteur: PONDAVEN Julian Contre : | 0 l'unanimité cette
Abstention : | 0 délibération.
Non votant :| 0
10 Compte Administratif 2023 du budget Camping Pour :|31 | Le conseil adopte à Municipal et affectation du résultat Contre : | 0 l'unanimité cette Rapporteur: DOUAY Yves Abstention :| 0 délibération.
Non votant : | 011 Budget Primitif 2024 du budget Camping Municipal Pour :|32 | Le conseil adopte à
Rapporteur: DOUAY Yves Contre : | 0 l'unanimité cette
Abstention :| 0 délibération.
Non votant : | O
12 Compte Administratif 2023 du budget Port et Pour :|31 | Le conseil adopte à
affectation du résultat Contre : | 0 l'unanimité cette
Rapporteur: MALARDÉ Roselyne Abstention :| 0 délibération.
Non votant : | 0
13 Budget Primitif 2024 du Budget Port Pour :|32 | Le conseil adopte à
Rapporteur: MALARDÉ Roselyne Contre : [0 l'unanimité cette Abstention :| O délibération.
Non votant : | O
14 Compte Administratif 2023 du budget Quimpéro et Pour: [31 | Le conseil adopte à
affectation du résultat Contre : | O l'unanimité cette
Rapporteur: GUYOT Yves Abstention :| 0 délibération.
Non votant : | 0
15 Budget Primitif 2024 du budget Quimpéro Pour :|32 | Le conseil adopte à
Rapporteur: GUYOT Yves Contre : | 0 l'unanimité cette
Abstention :| 0 délibération.
Non votant : | 0
16 Bilan de la formation des élus Pour : | 0 Le conseil prend Rapporteur: HENRY Gwendal Contre : | 0 acte
Abstention :| O
Non votant : | 32
17 Bilan des acquisitions et des cessions Pour : | O0 Le conseil prend
immobilières Contre : | 0 acte
Rapporteur: GUYOT Yves Abstention : | O
Non votant :| 32
18 Vote des taux d'imposition communaux Pour :|32 | Le conseil adopte à
Rapporteur : LE LIBOUX Pascal Contre : | 0 l'unanimité cette
Abstention :| 0 délibération.
Non votant : | 0
[19 Financement des établissements publics Pour : | 29 Délibération Rapporteur: CORPART Claudine Contre : 10 adoptée par 29 voix
-_ Abstention : | 3 Pour et 0 voix
Vote 1 : CCAS de la Ville d'Hennebont Non votant:|o | Contre,Abstention :
Pour :|32 |Leconseil adopte à
Vote 2 : EPCC Trio...sS Contre : | 0 l'unanimité cette Abstention :| 0 délibération.
Non votant : | O
. Pour : | 29 Délibération
Vote 3: Syndicat Mixte du Haras National Contre :|3 | adoptée par 29 voix
d'Hennebont Abstention : | 0 Pour et 3 voix Non votant: | 0 Contre, Abstention :
20 Mise à jour de l'APCP salle de sieste Paul Eluard et Pour: | 32 | Le conseil adople à
approbation plan de financement Contre : | 0 l'unanimité cette
Rapporteur: MAHÉ Valérie Abstention :| 0 délibération.
Non votant : | O
21 Mise à jour de l'APCP gymnase Victor Hugo Pour:|32 | Le conseil adopte à Rapporteur : TRÉCANT Joël Contre : | 0 l'unanimité cette Abstention :| O délibération.
Non votant : | O22 Mise à jour de l'APCP regroupement Services Pour: 27 Délibération Techniques Contre :|3 | adoptée par 27 voix Rapporteur : TRÉCANT Joël Abstention : | 2 Pour et 3 voix Non votant : | 0 Contre, Abstention :
° 2.
23 Mise à jour de l'APCP travaux du centre ville Pour : | 30 Délibération Rapporteur: GUYOT Yves Contre : | 0 adoptée par 30 voix A ntion : Pour et O voix
A enEon . 2 Contre, Abstention :
° 2.
24 Mise à jour de l'APCP gros matériel SEVEP Pour :}31 |Le conseil adopte à Rapporteur: CACLIN Peggy Contre : [0 l'unanimité cette Abstention : | 0 délibération.
Non votant : | 0
25 Mise à jour de l'APCP Agenda d'Accessibilité Pour :| 32 | Le conseil adopte à Programmée Contre: | 0 l'unanimité cette Rapporteur: LE DOUSSAL Anne- Laure Abstention : | 0 délibération. Non votant : | 0
26 Mise à jour de l'APCP Eclairage Public Pour :|32 | Le conseil adopte à Rapporteur : TRÉCANT Joël Contre : | 0 l'unanimité cette Abstention : | 0 délibération.
Non votant : | O
27 Création d'une AP/CP : rénovation salle Le Gal Le Pour:|32 | Le conseil adopte à Nouene et plan de financement Contre : | 0 l'unanimité cette Rapporteur : TRÉCANT Joël Abstention: | 0 détibération.
Non votant : | 0
28 Clôture de l'APCP géoréférencement Pour :| 32 1 Le conseil adopte à Rapporteur: HENRY Gwendal Contre : | 0 l'unanimité cette Abstention : | 0 délibération.
Non votant : | 0
29 Clôture de l'APCP équipements des espaces Pour : | 32 | Le conseil adopte à publics Contre : | 0 l'unanimité cette Rapporteur: CACLIN Peggy Abstention : | O délibération.
Non votant : | O
30 Clôture de l'APCP économie d'Energie bâtiments Pour :|30 | Le conseil adopte à Rapporteur : TRÉCANT Joël Contre :|0 l'unanimité cette
Abstention : | O délibération.
Non votant : | 0
31 Clôture de l'APCP acquisition de petits matériels et Pour :|32 | Le conseil adopte à équipements des services techniques Contre : | 0 l'unanimité cette Rapporteur: CACLIN Peggy Abstention: | O délibération.
Non votant : | 0
32 Clôture de l'APCP quai des martyrs Pour :|29 | Le conseil adopte à Rapporteur : TRÉCANT Joël Contre : | 0 l'unanimité cette Abstention : | 0 délibération.
Non votant : | 0
33 Clôture de l'APCP schéma directeur immobilier Pour :|30 | Le conseil adopte à Rapporteur : TRÉCANT Joël Contre :|0 l'unanimité cette
Abstention : | 0 délibération.
Non votant : | O34 Acceptation d'un don Pour :!32 | Le conseil adopte à Rapporteur: TOUSSAINT Frédéric Contre :!0 l'unanimité cette Abstention: : 0 délibération.
Non votant: | 0
35 Contrat de projet TÊTE Pour :|28 | Le conseil adopte à Rapporteur: PONDAVEN Julian Contre : | 0 l'unanimité cette Abstention : | 0 délibération.
Non votant: | 0
36 Coilaboratrice de Cabinet : évolution de l'indice Pour : | 29 Délibération majoré Contre :|0 | adoptée par 28 voix Rapporteur: LE CLOIREC Lisenn Abstention : | 2 Pour et 0 voix Non votant : | 0 Contre, Abstention :
© 2.
37 Évolution des modalités de versement de l'IFSE : Pour:| 31 | Le conseil adopte à exercice d’un emploi du groupe supérieur Contre : | O l'unanimité cette Rapporteur: LE CLOIREC Lisenn Abstention : | 0 délibération.
Non votant: | O
38 Mise à jour des modalités de rémunération des Pour :|32 | Le conseil adopte à animateurs vacataires Contre : | 0 l'unanimité cette Rapporteur: LE CLOIREC Lisenn Abstention : | 0 délibération.
Non votant: | 0
39 Création suppression, modification du tableau des Pour: | 27 Délibération emplois permanents ' Contre:|0 | adoptée par 27. voix Rapporteur: LE CLOIREC Lisenn Abstention : |5 Pour et D voix Non votant : | 0 Contre, Abstention :
© 5.
40 Demandes de subventions exceptionnelles Pour :| 30 | Le conseil adopte à Rapporteur: CORPART Claudine Contre : | 0 l'unanimité cette Abstention : | 0 délibération.
Non votant: |2
41 Complexe Aquatique de Kerbihan : utilisation du Pour: | 32 | Le conseil adopte à tarif social pour les associations Hennebontaises Contre: | 0 l'unanimité cette d'aide aux personnes ° Abstention : | 0 délibération. Rapporteur: PERRONNO Philippe Non votant : | 0
42 Évaluation Contrat de Ville 2015-2022 et document Pour:|0 Le conseil prend cadre « Contrat de Ville 2024-2030 » de Lorient Contre : | 0 acte Agglomération Abstention : | O Rapporteur: SOUFFOY Nadia Non votant : | 31
Vote 1 : Évaluation du contrat de Ville
Pour : | 26 Délibération
Vote 2: Document cadre « Contrat de Ville 2024- Contre :|0 | adoptée par 26 voix 2023 » de Lorient Agglomération Abstention : | 5 Pour et 0 voix . Non votant : | 0 Contre, Abstention :
43 Rythmes scolaires - Rentrée 2024 Pour :|32 | Le conseil adopte à Rapporteur: HENRY Gwendal Contre : | 0 l'unanimité cette Abstention: | 0 délibération.
Non votant: | 0
44 Proposition d'adhésion à l'association “Profession Pour :|31 | Le conseil adopte à
Sport 56" Contre : | 0 l'unanimité cette Rapporteur: MAHÉ Valérie Abstention : | O délibération.
Non votant: | OApprobation de la stratégie climat-air-énergie 2024- Pour : 45 31 | Le conseil adopte à 2028 de la collectivité d'Hennebont Contre : | 0 l'unanimité cette Rapporteur: PONDAVEN Julian Abstention : | O délibération.
Non votant : | O
46 Zone d'Accélération des Énergies nouvelles et Pour : | 29 Délibération Renouvelables (ZAEnR) Contre :|0 | adoptée par 29 voix Rapporteur: PONDAVEN Julian Abstention : | 2 Pour et 0 voix Non votant : | 0 Contre, Abstention :
: 2:
47 Plan de vente de Morbihan Habitat : avis consultatif Pour : | 26 Délibération Rapporteur : CÉREZ Marie-Françoise Contre : | 3 adoptée par 26 voix Che Pour et 3 voix
in ï 1 Contre, Abstention :
+ T
48 Aménagement Place Foch - Phase PRO Pour : | 25 Délibération Rapporteur: GUYOT Yves Contre : | 3 adoptée par 25 voix À Ab: jon : Pour et 3 voix ns : Contre, Abstention :
ï 3.
Séance clôturée à 22 H 06
Fait à Hennebont, le: 29/03/2024
La Maire,
A
Michèle ROLLÉ
Liste des délibérations affichée le : 29/03/2024