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Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune d'Hennebont.
Lien du pdf (Déliberation - CM 30 03 2023 liste deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
. 2 4
Flenbont
Hennebont
Conseil Municipal 2020 2026
Séance du jeudi 30 mars 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS -
« Le texte complet des délibérations sera publié au Recueil des Actes Administratifs disponible au secrétariat des instances »
1 Approbation du Procès Verbal de la séance du Pour: 33 Le conseil adopte à Conseil Municipal du 23 février 2023 Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur COLLÉ Michèle Abstention : 0 délibération. Non votant : 0
2 Délégation du Conseil Municipal au Maire : compte- Pour: 0 Le conseil prend rendu Contre : 0 acte Rapporteur : GUYOT Yves Abstention : 0
Non votant : 33
3 Etablissements scolaires : modification des Pour: 26 Délibération représentations Contre : 7 adoptée par 26 voix Rapporteur : COLLÉ Michèle Abstention : 0 Pour et 7 voix Contre, Abstention :.
Non votant : 0 O.
4 Compte de gestion 2022 Pour: 33 Le conseil adopte à Rapporteur : LE LIBOUX Pascal Contre : 0 l'unanimité cette
Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
5 Compte Administratif 2022 et affectation du résultat Pour: 25 Délibération : Budget Principal de la Ville Contre : 7 adoptée par 25 voix Rapporteur. LE LIBOUX Pascal Abstention : 0 Pour et 7 voix Contre, Abstention :
Non votant : 0 O.
6 Budget primitif 2023: Budget principal de la Ville Pour: 26 Délibération Rapporteur • LE LIBOUX Pascal Contre : 7 adoptée par 26 voix
Abstention : 0 • Pour et 7 voix Contre, Abstention :
Non votant : 0 O.
7 Compte administratif 2022 et affectation du résultat Pour: 32 Le conseil adopte à : budget annexe de l'opération d'aménagement du Contre : 0 l'unanimité cette Quimpéro Abstention : 0 délibération. Rapporteur: GUYOT Yves Non votant : 0
8 Budget primitif 2023 : Budget annexe du Quimpéro Pour: 33 Le conseil adopte à Rapporteur: GUYOT Yves Contre : 0 l'unanimité cette
Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
9 Compte administratif 2022 et affectation du Pour: 32 Le conseil adopte à résultat: budget annexe du port Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur : LE CORFF Jean-François Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0 10 Budget primitif 2023 : Budget annexe du Port Pour: 33 Le conseil adopte à Rapporteur : LE CORFF Jean-François Contre : 0 l'unanimité cette
Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
11 Compte administratif 2022 et affectation du résultat Pour: 32 Le conseil adopte à : budget annexe de la Chaufferie et du Réseau de Contre : 0 l'unanimité cette Chaleur Abstention : 0 délibération. Rapporteur : PONDAVEN Julian Non votant : 0
12 Budget Primitif 2023 : Budget Annexe de la Pour: 33 Le conseil adopte à Chaufferie et du réseau chaleur Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur : PONDAVEN Jultan Abstention : 0 délibération. Non votant : 0
13 Compte Administratif 2022 et affectation du résultat Pour: 32 Le conseil adopte à : Budget Annexe du Camping Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur: DOUA? Yves Abstention : 0 ' délibération.
Non votant : 0
14 Budget Primitif 2023: Budget Annexe du Camping Pour: 28 Délibération Rapporteur : DOUA? Yves Contre : 5 adoptée par 28 voix Abstention : 0 Pour et 5 voix
Non votant : 0 Contre, Abstention : O.
15 Bilan de la formation des Elus 2022 Pour: 0 Le conseil prend Rapporteur : LE MARÉCHAL Laure Contre : 0 acte Abstention : 0
Non votant : 33
16 Bilan des acquisitions foncières 2022 Pour: 0 Le conseil prend Rapporteur . GUYOT Yves Contre : 0 acte Abstention : 0
Non votant : 33
17 Mise à jour Autorisation de programme : Pour: 26 Délibération Réhabilitation du Gymnase Victor Hugo et Contre : 0 adoptée par 26 voix construction d'une salle d'escalade Abstention : 7 Pour et 0 voix Rapporteur : PERRONNO Philippe Non 0 Contre, Abstention : votant : 7.
18 Mise à jour Autorisation de programme Pour: 26 Délibération regroupement des services techniques Contre : 5 adoptée par 26 voix Rapporteur. LE CLOIREC Lisenn Abstention : 1 Pour et 5 voix Contre, Abstention : Non votant : 0
. 1.
19 Mise à jour Autorisation de programme relative à ' Pour: 32 Le conseil adopte à l'acquisition de gros matériel au service espace Contre : 0 l'unanimité cette vert Abstention : 0 délibération. Rapporteur : CACLIN Peggy Non votant : 0
20 Clôture Autorisation de programme relative au renouvellement du matériel de cantine et de
Pour:
Contre :
32
0
Le conseil adopte à
l'unanimité cette
blanchisserie dans les écoles publiques Abstention : 0 délibération. communales Non votant : 0 Rapporteur : HENRY Gwendal
21 Création de l'Autorisation de programme relative à Pour: 32 Le conseil adopte à la reconstruction de la salle de sieste de la Contre : 0 l'unanimité cette maternelle Paul Eluard Abstention : 0 délibération. Rapporteur MAHÉ Valérie Non votant : 0 22 Création Autorisation de program m e relative au renouvellem ent du matériel d e c an t i n e et d e Pour:
Contre :
32
0
Le conseil adopte à
l'unanimité cette
blanchisserie dans les écoles publiques Abstention : 0 délibération. communales Non votant : 0 Rapporteur: HENRY Gwendal
23 Création de l'Autorisation de programme relative à Pour: 24 Délibération la restauration de l'écurie 7 des Haras d'Hennebont Contre : 3 adoptée par 24 voix Rapporteur : CORPART Claudine Abstention : 0 Pour et 3 voix Contre, Abstention : Non votant : 5
D.
24 Mise à jour Autorisation de programme et crédit de Pour: 27 Délibération paiement : travaux Aménagement du Centre Ville Contre : 0 adoptée par 27 voix Rapporteur : GUYOT Yves Abstention : 5 Pour et 0 voix Contre, Abstention : Non votant : 0
5.
25 Mise à jour Autorisation de programme et crédit de Pour: 32 Le conseil adopte à paiement : Plan de Relance Travaux de la Sacristie Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur TOUSSAINT Frédéric Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
26 Mise à jour Autorisation de programme relative aux Pour: 32 Le conseil adopte à équipements des espaces publics Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur CACLIN Peggy Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
27 Mise à jour Autorisation de program m e relative à Pour: 32 Le conseil adopte à l'agenda d'accessibilité programmée Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur. LE MARÉCHAL Laure Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
28 Provisions pour créances douteuses P o ur : 32 Le conseil adopte à Rapporteur ' LE LIBOUX Pascal Contre : 0 l'unanimité cette
Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
29 Fixation des taux de fiscalité directe locale pour Pour: 32 Le conseil adopte à 2023 Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur' LE LIBOUX Pascal Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
30 Financement aux établissements publics de coopération 2023
Rapporteur ' CORPART Claudine
CCAS Pour : 28 Délibération Contre : 0 adoptée par 28 voix
Abstention : 4 Pour et 0 voix
Non votant : 0 Contre, 4Abstentions.
EPCC TRIO'S Pour: 32 Délibération Contre : 0 adoptée par 32 voix
Abstention : 0 Pour et 0 voix
Non votant : 0 Contre, 0 Abstentions.
SMH Pour 28 Délibération Contre 4 adoptée par 28 voix
Abstention 0 Pour et 4 voix
Non votant 0 Contre, 0 Abstentions. 31 Séismes en Turquie et en Syrie — Aide d'urgence — Pour: 32 Le conseil adopte à Subvention exceptionnelle au fonds d'action Contre : 0 l'unanimité cette extérieure des collectivités locales Abs tention: 0 délibération. Rapporteur : TOUSSAINT Frédéric Non votant : 0
32 Contrat d'assurance des risques statutaires du personnel - Dél i bérati on donnant habi l i tati on au
Centre de Gestion de la Fonction Publique
P o ur :
Contre :
Abstention :
32
0
0
Le conseil adopte à
l'unanimité cette
délibération.
Territoriale du Morbihan Non votant : 0 Rapporteur : LE CLOIREC Lisenn
33 Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour avis sur le projet
d'une mise en oeuvre d'un contrat de Délégation de
Po ur :
Contre :
Abs tention:
32
0
0
Le conseil adopte à
l'unanimité cette
délibération.
Service Public pour la gestion du camping
municipal
. Non votant : 0
Rapporteur : MALARDÉ Roselyne
34 Convention de m ise à disposition des logiciels P o ur : 32 Le conseil adopte à d'urbanisme Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur: GUYOT Yves Abstention : 0 délibération.
. Non votant : 0
35 Conventions de partenariat avec l'IFCE et la sellor Po ur : 32 Le conseil adopte à dans le cadre d'activités du Cheval Territorial Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur : CORPART Claudine Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
36 Concertation citoyenne : nom du parc de Saint P o ur : 32 Le conseil adopte à Hervé Contre : 0 l'unanimité cette Rapporteur : CACLIN Peggy Abstention : 0 délibération.
Non votant : 0
Séance clôturée à 22 H 06
Fait à Hennebont, le: 31/03/2023
La Maire,
Liste des délibérations affichée le :31/03/2023