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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Basse-Terre.
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Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine,
Domaine
d’intervention
: 6.1
—- POLICE
MUNICIPALE
2024-245
DEPARTEMENT
DE
LA
GUADELOUPE
VILLE
DE
BASSE-TERRE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÊTÉS
MUNICIPAUX
DE
LA
VILLE
DE
BASSE-TERRE,
RÉGLEMENTANT
LA
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT
DES
VÉHICULES
DANS
CERTAINES
RUES
DE
LA
VILLE,
AFIN
DE
PERMETTRE
LE
BON
DÉROULEMENT
DU
PREMIER
FESTIVAL
DE
LA
VILLE
DE
BASSE-TERRE
INTITULÉ
« PATRIMOINE
EN
LUMIÈRE
- FESTIVAL
DE
BASSE-TERRE,
VILLE
D'ART
ET
D'HISTOIRE
»,
ORGANISÉ
PAR
LA
VILLE
DE
BASSE-TERRE,
REPRÉSENTE
PAR
MONSIEUR
ANDRÉ
ATALLAH,
À
PARTIR
DU
JEUDI
02
MAI
2024,
JUSQU'’AU
DIMANCHE
05
MAI
2024.
Le
Maire
de
la Ville
de
BASSE-TERRE,
Monsieur
André
ATALLAH
;
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L
2211-1,
L
2213-1
et
suivants
;
VU
le
Code
de
ia
Route,
notamment
l'article
R
411-2 ;
VU
le code
pénal
;
VU
l'ordonnance
n°
45-2339
du
13
octobre
1945
relative
aux
spectacles
;
VU
la
loi
n°
82-213
du
02
mars
1982
relative
aux
Droits
et
Libertés
des
Communes
des
Départements
et des
Régions
;
VU
la
loi
n°
99-291
du15
avril
1999
relative
aux
Polices
Municipales
;
VU
la
loi n°
2004-809
du
13
août
2004
relative
aux
libertés
et
responsabilités
locales
;
CONSIDERANT
la
nécessité
de
règlementer
la
circulation
et
le stationnement
des
véhicules,
dans
certaines
rues
de
la
Ville
de
Basse-Terre,
en
vue
de
permettre
le
bon
déroulement
du
premier
festival
de
la
Ville
de
Basse-Terre
intitulé
« PATRIMOINE
EN
LUMIÈRE
-
FESTIVAL
DE
BASSE-TERRE,
VILLE
D’ART
ET
D'HISTOIRE
»,
organisé
par
la
Ville
de
BASSE-TERRE,
représenté
par
Monsieur
André
ATALLAH,
à
partir
du
Jeudi
02
Mai
2024,
jusqu'au
Dimanche
05
Mai
2024.
mA
ARRÊTÉ
ARTICLE
1°:
Règlemente
la
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
dans
certaines
rues
de
la Ville
de
Basse-Terre,
afin
de
permettre
le
bon
déroulement
du
premier
festival
de
la
Ville
de
Basse-Terre
intitulé
«
PATRIMOINE
EN
LUMIÈRE
-
FESTIVAL
DE
BASSE-TERRE,
VILLE
D'ART
ET
D'HISTOIRE
»,
à partir du
Jeudi
02
Mai
2024,
jusqu’au
Dimanche
05
Mai
2024,
comme
suit :
DISPOSITIONS
PARTICULIÈRES
JEUDI
02
MAI
2024
e
Ouverture
du
festival
à
la
maison
du
Patrimoine :
-Fermeture
de
la
circulation
entre
l'intersection
des
rues
BAUDOT
et
DUMANOIR,
jusqu'à
l'intersection
des
rues
BAUDOT
et
SCHŒLCHER
entre
18
heures
00
et
20
heures
15.
1 Domaine
d’intervention
: 6.1
—- POLICE
MUNICIPALE
| 2024-245
-Fermeture
de
la
circulation
place
du
Cours
NOLIVOS
entre
17
heures
00
et 22
heures
00.
DISPOSITIONS
PARTICULIÈRES
VENDREDI
03
MAI
2024
e
06
heures
00
à
13
heures
00
: Spectacles
de
cirque
(Champ
D'ARBAUD) :
e
06
heures
à
14
heures
00
: Inauguration
Sculpture
Maryse
Condé:
e
15
heures
à 20
heures
30
: Dévoilement
de
la fresque
de
la rue
du
Nègre
sans
peur
Du
Vendredi
03
Mai
2024
de
12
heures
00,
jusqu'au
dimanche
05
Mai
2024
à
23
heures
30.
Installation
des
chapiteaux
et
fermeture
de
la
place
du
Cours
NOLIVOS
-La
circulation
et
le
stationnement
seront
interdits.
°
du
vendredi
03
mai
de
15
heures
au
samedi
04
mai
à
03
heures
30
: Théâtre
et
Léwoz
Le
stationnement
sera
formellement
interdit
dans
les
rues
STANISLAS
Pierre-Joseph
et
Charles
HOUEL. DISPOSITIONS
PARTICULIÈRES
SAMEDI
04
MAI
2024
e
08
heures00
à
17
heures
00
: Ouverture
aux
publics
du
Village
“Jardin
créole”
°
06
heures
00
à
17
heures
00
:Exposition
de
véhicules
automobiles
place
des
Normands
La
circulation
et
le
stationnement
seront
formellement
interdits
sur
ces
emplacements
réservés.
e
06
heures
00
à
19
heures
00
: Spectacles
(Champ
d'ARBAUD)
e
À
partir
de
15
heures
30
: Danse
en
Ville
La
circulation
sera
interrompue
à
différents
endroits
de
la
Ville
par
les
agents
de
la
police
municipale
de
Basse-Terre.
Des
déviations
seront
improvisées
en
fonction
des
arrêts.
- à
partir
de
46
heures
00
: Fermeture
de
la
rue
Maurice
Marie-Claire
entre
l'intersection
des
rues
NOLIVOS/Marie-Claire
et
des
rues
CABRE/Marie-Claire
-
à
partir
de
17
heures
30:
Fermeture
de
la
rue
BAUDOT
entre
l'intersection
des
rues
DUMANOIR/BAUDOT
et
BAUDOT/SCHOELCHER
-
à
partir
de
18
heures
30:
Fermeture
de
la
rue
BARBÈS
entre
l'intersection
des
rues
COLOMB/BARBËS
et
NOLIVOS/
BARBÈS
e
18
heures
30
à
23
heures
59
: Concert
sur
l'Esplanade
du
Port
A
cette
occasion,
il sera
procédé
à
la fermeture
des
voies
suivantes
:
- N2
boulevard
du
Général
DE
GAULLE
entre
le
rond-point
du
quai
Saintois
et
le
rond-point
de
la
D.RAJ.ES. -
Intersection
de
la
rue
des
CORSAIRES
et
DUMANOIR,
jusqu'à
l'intersection
rue
du
cours
NOLIVOS
et
Armand
LIGNIÈRES. Domaine
d'intervention
: 6.1
- POLICE
MUNICIPALE
2024-245
- Intersection
des
rues
SCHOELCHER
et
Docteur
CABRE
et
l'intersection
des
rues
SCHOELCHER
et
Cours
NOLIVOS.
- La
circulation
et
le
stationnement
sont
formellement
interdits
aux
véhicules
et
deux
roues
dans
lies
portions
de
routes
indiquées
ci-dessus
y compris
place
du
Cours
NOLIVOS,
place
des
NORMANDS
et place
de
la LIBERTÉ.
DISPOSITIONS
PARTICULIÈRES
DIMANCHE
05
MAI
2024
°e
Ouverture
aux
publics
du
Village
“Jardin
créole”
de
8
heures
00
à
17
heures
00 :
e
Exposition
de
véhicules
automobiles
place
des
Normands
de
06
heures
00
à
17
heures
00
-La
circulation
et
le stationnement
sont
formellement
interdites
sur
ces
emplacements
réservés.
e
Concert
sur
l’Esplanade
du
Port
de
18
heures
30
à
21
heures
00
fermeture
des
voies
suivantes
:
- N2
boulevard
du
Général
DE
GAULLE
entre
le
rond-point
du
quai
Saintois
et
le
rond-point
de
la
DRAJES. - Entre
l'intersection
des
rues
CORSAIRES
et
DUMANOIR,
jusqu'à
l'intersection
des
rues
Cours
NOLIVOS
et Armand
LIGNIÈRES.
-
Entre
l'intersection
des
rues
SCHOELCHER
et
Docteur
CABRE
et
l'intersection
des
rues
SCHOELCHER
et
Cours
NOLIVOS.
- La
circulation
et le stationnement
sont
formellement
interdits
aux
véhicules
et deux
roues
dans
les
portions
de
routes
indiquées
ci-dessus
y compris
place
du
Cours
NOLIVOS,
place
des
NORMANDS
et place
de
la LIBERTÉ. Domaine
d’intervention
: 6.1
-
POLICE
MUNICIPALE
| 2024-245
Plan
de
masse
(Vue
générale
AVENUE
DU
GÉNÉRAL.
À
D£ GAULLE
AXE
ROUGE
|
164PS
®
3SSIAP
©
Poste de secours
@
Tentes
artistes
Es
Podium
=
Groupe
électrogène
==
wc Barrières
sécurité
==
Point de ressamblement
J£
|
Axe
rouge
=
Véhicule
secourista
C7
Emplacements
VL
ponpiers
DS
Emplacement
VLPM
OS
Emptacement
VL
PN
DS
Paco
tiltouses
Marchands
ambutants
==
Parking
VIP
et
organisateurs
©
ROND-POINT
DRAIES
Point
d'eau
@
—————
Entrées et sorties
7
Village Jardin
créole
(]
Stand
VIP
Plan
de
masse
(Vue
rapprochée
ao
| creuse serrage
==
=
( Bar cere vécut mm Poe de rmiemaerers ff LS rouee mme
ARTICLE
2 :
La
VILLE
de
BASSE-TERRE
devra
prendre
toutes
les
dispositions
nécessaires
pour
assurer
la
protection
et
la
sécurité
des
personnes,
dans
le
défilé
et
à
proximité,
sur
les
lieux
de
stationnements
définis,
au
départ,
sur
le
circuit
ainsi
qu'à
la
fin
de
celui-ci. Domaine
d'intervention
: 6.1
-
POLICE
MUNICIPALE
2024-245
ARTICLE
3
: La
VILLE
de
BASSE-TERRE
devra
prendre
toutes
les
dispositions
nécessaires
pour
assurer
la fluidité du
trafic routier en
informons
la population
par tous
les moyens
disponibles
(presse
écrite
et télévisée,
route
de
Guadeloupe,
les
réseaux
sociaux)
du
plan
de
circulation.
En
outre,
elle
devra
baliser
les
voies
importantes
pour
guider
les
usagers.
Enfin,
elle
devra
également
distribuer
des
flyers
et
mettre
en
place
un
dispositif
de
sonorisation
embarqué
pour
informer
les
habitants
et
usagers
de
la
route,
de
ne
pas
laisser
leurs
véhicules
sur
l'itinéraire
règlementé
au
risque
de
les
faire
enlever
par
la fourrière.
ARTICLE
4
: Les
véhicules
en
infraction,
avec
les
dispositions
de
l'article
1°",
seront
poursuivis
et
sanctionnés
et
mis
en
fourrière.
ARTICLE £
:
La
VILLE
de
BASSE-TERRE
devra
prendre
toutes
les
mesures
afin
d'éviter
que
ne
soient
troublés
l’ordre
et
la tranquillité
publique.
Elle
devra
aussi
prendre
toutes
les
mesures
afin
d'assurer
la
sécurité
des
Biens
et
des
Personnes
(Barrières,
rubalises,
matérialises,
zones
interdites
et zones
autorisées
au
public,
etc.….).
ARTICLE
6
: Conformément
à
l'article
R
421-1
du
code
de
justice
administrative,
le
présent
arrêté
peut faire
l'objet d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
de
Guadeloupe,
dans
un
délai
de
DEUX
(2)
mois,
à
compter
de
son
affichage
et/ou
sa
publication.
ARTICLE
7:
Les
droits
des
tiers
seront
et
demeureront
préservés
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
8:
Le
présent
arrêté
devra
obligatoirement
être
notifié,
affiché
et/ou
publié,
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
9
: Monsieur
le
Directeur
des
Infrastructures
du
développement
durable
du
territoire
de
la
Ville
de
BASSE-TERRE
; Monsieur
le
Chef
de
la
Police
Municipale
de
BASSE-TERRE
;
Monsieur
le
Commandant
de
Police
Nationale
de
BASSE-TERRE ;
et
toutes
personnes
placées
sous
leur autorité,
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
les concernent,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
ARTICLE
10
: Ampliation
à
Monsieur
le
Préfet
de
la
Région
Guadeloupe
et
à
Madame
la
Cheffe
du
Centre
Principal
de
Secours
de
SAINT-CLAUDE.
Certifie
exécutoire
compte
tenu
BASSE-TERRE,
le
(2
MAI
2074
de sa notification,
le
(?
MAI
2024
de
sa
publication
et/ou
son
affichage,
le
{7
MAI
7124
Fait
à
Basse-Terre,
le
(2
MAI
TPE
onseiller
Municipal
Délégué
tIsécurité
publique,