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Procès Verbal - Delib 091225
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Varilhes.
Lien du pdf (Procès Verbal - Delib 091225)
Thèmes du document : Éducation, Travail et emploi, Jeunesse,
Liste des délibérations de la réunion du Conseil Municipal du 9 Décembre 2025 à 18h30.
Présents : ESTEBAN Martine (Maire), BATSALLE Agnès, BERGE Yves, BONNEFONT André, COUFFIGNAL Jean- François, DAREAUX François, EYCHENNE Patrick (1° Adjt), FABRY Philippe (2° Adjt), GARCIA Frédéric, JOLIBERT Frédéric, LAGARDE Daniel (4° Adjt), MERCIER Jean, MILVILLE Françoise (6° Adjte), MOUCHAGUE Nicole.
Excusés et représentés : BERTHELOT Marie (3° Adjte) avec procuration à COUFFIGNAL Jean-François, CERT Claudine avec procuration à BONNEFONT André, CLIMENT Alain avec procuration à ESTEBAN Martine, D’ANTONI Mireille (5° Adjte) avec procuration à MILVILLE Françoise, LAVIGNE Delphine avec procuration à LAGARDE Daniel, MAURAT Jean-Luc avec procuration à MERCIER Jean, METGE Nadine avec procuration à MOUCHAGUE Nicole, RODA Joel avec procuration à EYCHENNE Patrick.
Excusée et non représentée : VAN MOLLE Julie.
Secrétaire : LAGARDE Daniel.
Quorum : 12 Conseillers.
- 1°) Délibération n°2025/83 examinée le 9 Décembre 2025 – Délibération pour modification des prévisions budgétaires communales. Approuvée à l’unanimité.
- 2°) Délibération n°2025/84 examinée le 9 Décembre 2025 – Mandatement 2026, budget primitif communal. Approuvée à l’unanimité.
- 3°) Délibération n°2025/85 examinée le 9 Décembre 2025 – Modification du règlement intérieur de la salle polyvalente. Approuvée à l’unanimité.
- 4°) Délibération n°2025/86 examinée le 9 Décembre 2025 – Convention de mise à disposition d’un maître-nageur durant les séances de piscine des écoles ou RPI de l’Agglo. Approuvée à l’unanimité.
- 5°) Délibération n°2025/87 examinée le 9 Décembre 2025 - Délibération portant création de deux emplois non permanents d’adjoint technique suite à accroissement temporaire d’activité, à temps complet. Approuvée à l’unanimité.
- 6°) Délibération n°2025/88 examinée le 9 Décembre 2025 - Délibération portant modification de la durée hebdomadaire du temps de travail d’un emploi d’adjoint d’animation territorial à temps non complet. Approuvée à l’unanimité.
- 7°) Délibération n°2025/89 examinée le 9 Décembre 2025 - Délibération pour modalités de mise à disposition des véhicules de service. Approuvée à l’unanimité.
- 8°) Délibération n°2025/90 examinée le 9 Décembre 2025 - Délibération portant annulation des modalités de mise en œuvre de la participation au financement de la protection sociale complémentaire des agents au titre du risque de la Prévoyance. Approuvée à l’unanimité.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h20.
Le Maire Le Secrétaire Martine ESTEBAN Daniel LAGARDE.