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Procès Verbal - Delib CM 070323
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Varilhes.
Lien du pdf (Procès Verbal - Delib CM 070323)
Thèmes du document : Démocratie, Sécurité publique, Jeunesse,
Liste
des
délibérations
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
7 Mars
2023
à 18h30.
Présents:
ESTEBAN
Martine
(Maire),
BATSALLE
Agnès,
BERTHELOT
Marie
(3°
Adjte),
CERT
Claudine,
COUFFIGNAL
Jean-François,
D'ANTONI-MARTY
Mireille,
EYCHENNE
Patrick
(1°
Adjt),
FABRY
Philippe
(2°
Adjt),
FOURMONT
Gisèle,
GARCIA
Frédéric,
LAGARDE
Daniel
(4°
Adjt),
LOPEZ
Marcel,
MERCIER
Jean,
METGE
Nadine,
MOUCHAGUE
Nicole,
ROUMIEU
Pierre,
SERVANT
Colette,
VAN
MOLLE
Julie.
Excusés
et représentés
: BERGE
Yves
avec
procuration
à CERT
Claudine,
FELLAHI
Djamel
avec
procuration
à LOPEZ
Marcel,
MAURAT
Jean-Luc
avec
procuration
à MERCIER
Jean,
MILVILLE
Françoise
avec
procuration
à
MOUCHAGUE
Nicole,
RODA
Joel
avec
procuration
à
ESTEBAN
Martine.
Secrétaire
: LAGARDE
Daniel.
Quorum
: 12
Conseillers.
1°)
Délibération
n°2023/01
examinée
le 7
Mars
2023
- Création
de
deux
postes
d'adjoints
au
Maire.
Approuvée
à
l'unanimité.
2°)
Délibération
n°2023/02
examinée
le 7
Mars
2023
- Election
de
deux
adjoints
au
Maire.
Approuvée
à
l'unanimité.
3°)
Délibération
n°2023/03
examinée
le 7
Mars
2023
- Modification
des
statuts
de
la Communauté
d'Agglomération
Pays
Foix-Varilhes.
Approuvée
à
l'unanimité.
4°)
Délibération
n°2023/04
examinée
le 7
Mars
2023
- Délibération
concernant
des
points
d'éclairage
public
à supprimer.
Approuvée
à
l'unanimité.
5°)
Délibération
n°2023/05
examinée
le 7
Mars
2023
- Travaux
d'éclairage
public
avec
le SDE
09,
remplacement
de
49
appareils
énergivores
(250W).
Approuvée
à l'unanimité.
6°)
Délibération
n°2023/06
examinée
le 7
Mars
2023
- Travaux
d'éclairage
public
avec
le SDE
09,
remplacement
de
105
appareils
énergivores
(150W).
Approuvée
à
l'unanimité.
7°)
Délibération
n°2023/07
examinée
le 7
Mars
2023
- Modification
des
clés
de
répartition
pour
le
calcul
du
coût
de
l'ALAE.
Approuvée
à
l'unanimité.
8°)
Délibération
n°2023/08
examinée
le 7
Mars
2023
- Forfait
scolaire
communal
des
élèves
de
la
Commune
de
Varilhes
scolarisés
à l'Ecole
Calandreta
de
Pamias.
Approuvée
à 17
Voix
« POUR
», 5
Voix
«
CONTRE
»
et
1
Abstention.
9°)
Délibération
n°2023/09
examinée
le 7
Mars
2023
- Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
de
la
collectivité
au
31
Décembre
2022.
Approuvée
à l'unanimité.
10°)
Délibération
n°2023/10
examinée
le 7
Mars
2023
- Modification
n°3,
actualisation
de
l'attribution
d'une
part
supplémentaire
IFSE
Régie
dans
le
cadre
du
RIFSEEP.
Approuvée
à
l'unanimité. 11°)
Délibération
n°2023/11
examinée
le
7
Mars
2023
- Création
d'un
emploi
permanent
de
chef
de
service
de
police
municipale
principal
de
2ème
classe,
catégorie
B, à
temps
complet,
correction
de
l'intitulé.
Approuvée
à l'unanimité.
12°)
Délibération
n°2023/12
examinée
le 7
Mars
2023
- Création
de
deux
emplois
permanents
d'adjoint
d'animation
territorial
— catégorie
C à
temps
non
complet.
Approuvée
à l'unanimité.
13°)
Délibération
n°2023/13
examinée
le 7
Mars
2023
- Adressage
de
la Ferme
de
Balent.
Approuvée
à l'unanimité. 14°)
Délibération
n°2023/14
examinée
le 7
Mars
2023
— Motion
réforme
des
retraites.
Approuvée
à 22
Voix
« POUR
» et
1 Abstention. L’ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21h00.
Le
Secrétaire
Daniel
LAGARDE
anie
he
lag.
c