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Compte-Rendu - DEL 2024 06 43 PEL ATTRIBUTION D’UNE Subvention Exceptionnelle tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Guipavas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - DEL 2024 06 43 PEL ATTRIBUTION D’UNE Subvention Exceptionnelle tampon)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Sport,
Envoyé
en
préfecture
le
01/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
01/07/2024
Publié
le
ID
: 029-212900757-20240626-DEL20240643-DE
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DEPARTEMENT
DU
FINISTERE
ARRONDISSEMENT
DE
BREST
K
|
GWIPAVAZ
GUIPAVAS Www.guipavas.bzh
MAIRIE
DE
GUIPAVAS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
26 JUIN
2024
DELIBERATION
2024-10-43
OBJET
: PROJET
EDUCATIF
LOCAL
- ATTRIBUTION
D’UNE
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-six
juin,
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
Fabrice
JACOB,
Maire.
Date
de
convocation
: 20
juin
2024
Date
d'affichage
: 20
juin
2024
En
exercice
: 33
Présents
: 32
Votants
: 33
Etaient
présents
: Fabrice
JACOB,
Christian
PETITFRERE,
Anne
DELAROCHE,
Jacques
GOSSELIN,
Monique
BRONEC,
Joël
TRANVOUEZ,
Ingrid
MORVAN,
Philippe
JAFFRES,
Céline
SENECHAL,
Nicolas
CANN,
Pierre
GRANDJEAN,
Danièle
LE
CALVEZ,
Catherine
ANDRIEUX,
Yannick
CADIOU,
Morgane
LOAEC,
Marie-Françoise
VOXEUR,
Claude
SEGALEN,
Gisèle
LE
DALL,
Patrice
SIDOINE,
Eliane
PICART,
Aurélie
MESLET,
Simon
DE
MEYER,
Marie
FOURN,
Daniel
LE
ROUX,
Jean-Yvon
BOUCHEVARO,
Claire
LE
ROY,
Pierre
BODART,
Catherine
GUYADER,
Alain
LAMOUR,
Isabelle
BALEM,
Régine
SAINT-JAL,
Emmanuel
MORUCCI
conseillers
municipaux.
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l’article
L 2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Procurations
:
Monsieur
Jean-Yves
CAM
à
Madame
Isabelle
BALEM
Monsieur
Pierre
GRANDJEAN
a
été
nommé
secrétaire
de
séance. Envoyé
en
préfecture
le
01/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
01/07/2024
Publié
le
ID
: 029-212900757-20240626-DEL20240643-DE
PROJET
EDUCATIF
LOCAL
- ATTRIBUTION
D’UNE
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
Dans
le cadre
du
Projet
Educatif
Local
mis
en
œuvre
par
la Ville de
Guipavas,
une
somme
a été
allouée
au
Budget
Primitif de 2024
afin
de
subventionner
des
projets
inscrits
dans
les orientations
pédagogiques
validées
par
le
Comité
de
pilotage.
A
ce
titre,
il est
proposé
au
Conseil
municipal
d'accorder
la subvention
exceptionnelle
suivante
:
-
Ecole
de
Kerafloc’h
: Actions
sport
et handisport
800
€.
En
cette
année
olympique
et
paralympique,
l'ensemble
de
l'équipe
enseignante
a
fait
le
choix
de
travailler
autour
du
sport
et
du
handicap
tout
au
long
de
l'année
scolaire.
Les
élèves
ont
été
ou
seront
initiés
aux
sports
nautiques,
à
l'escrime
et au
karaté,
sports
peu
pratiqués
à
l'école
car
nécessitant
du
matériel
et
des
installations
spécifiques.
Les
classes
de
moyenne
section,
grande
section
et
CP
vont
découvrir
un
sport
nouvellement
olympique
: l'escalade,
par
un
cycle
de
4
séances
à
la salle
The
Roof
à
Brest.
Une
journée
autour
du
handicap
sera
organisée
en
juin
: l'ensemble
des
classes
va
participer
à
des
ateliers
proposés
par
l'association
Handibrest
pour
découvrir
et
pratiquer
plusieurs
handisports
et
rencontrer
un
sportif
en
situation
de
handicap.
Les
modalités
de
versements
de
la
subvention :
75%
après
la
réalisation
sur
présentation
du
bilan
pédagogique
et
financier
de
l’action
25%
à
l'issue
de
la
commission
d'instruction
Ecole
Kerafloc’h
200
€
600
€
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
et
en
avoir
délibéré,
décide
:
-__
D'ATTRIBUER
une
subvention
de
800€
à
l'école
Kerafloc'h
au
titre
du
Projet
Educatif
Local.
Avis
des
commissions
:
Affaires
scolaires,
enfance,
jeunesse,
affaires
sociales,
solidarités,
handicap
: Favorable
Finances,
administration
générale,
personnel,
communication,
démocratie,
citoyenneté,
relations
internationales
: Favorable
Décision
du
Conseil
municipal
: Adoptée
à
l'unanimité
POUR
EXTRAIT
CERTIFIE
CONFORME
À
GUIPAVAS,
LE
28
JUIN
2024
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Fabrice
JACOB
Pierre
GRANDJEAN E