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Déliberation - tableau delib
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Poigny-la-Forêt.
Lien du pdf (Déliberation - tableau delib)
Thèmes du document : Fiscalité, Ruralité, Investissement et développement économique,
Poiguy-la-Forèt
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21
MARS
2025
Liste
des
délibérations
prises
par
le
conseil
municipal
Numéro
Délibération
Voté
Approuvée
à
2025-497-07
|Budget
de
la
commune
: Approbation
du
compte
de
gestion
2024
de
la
commune
PE
UNE
l'unanimité
z
.
:
.
Approuvée
à
2025-497-08
|Budget
de
la commune
: Présentation
et vote
du
compte
administratif
2024
PP
.
l'unanimité
,
Approuvée
à
2025-497-09
[Budget
de
la
commune
: Affectation
des
résultats
2024
PE
nn
l'unanimité
,
.
.
,
Approuvée
à
2025-497-10
|Budget
de
la commune
M57 :
Présentation
et vote
du
budget
primitif
pour
l’année
2025
Me
imité
unanimité
Approuvée
à
2025-497-11
|Budget
de
la commune
: Vote
des
taux
d'imposition
2025
ne
ee
l'unanimité
,
.
.
,
.
,
Approuvée
à
2025-497-12
|Budget
de
la
commune
: Présentation
et vote
des
subventions
versées
aux
associations
pour
l’année
2025
os
:
:
Lt
5
.
:
:
:
Ge.
Approuvée
à
2025-497-13
|Budget
de
la commune
: Présentation
et vote
des
participations
versées
aux
syndicats
intercommunaux
et
organismes
publics
pour
l’année
2025
una
D
NÉE
EE
;
Approuvée
à
2025-497-14
|Programme
SES
: demande
de
subvention
pour
la sécurisation
des
établissements
scolaires
Fe
imité
unanimité
Approuvée
à
2025-497-15
[Pont
route
de
la
Prairie
: choix
du
maitre
d'œuvre
PP
over
€
l'unanimité Approuvée
à
2025-497-16
[Délibération
portant
sur
les
conditions
de
vente
d’un
terrain
communal
inconstructible
ve
| °
F
l'unanimité
.
poural
a
,
.
:
.
.
.
Approuvée
à
2025-497-17
|CART
: convention
d'attribution
d’un
« fonds
habitat
rural
» aux
communes
de
moins
de
3 500
habitants
en
investissement
l'unanimité Approuvée
à
2025-497-18
|Adoption
du
rapport
de
la CLECT
2025
PP
noté
l'unanimité Approuvée
à
2025-497-19
[Demande
de
subvention
DETR
2025
:rénovation
intérieure
des
bâtiments
communaux
l'unanimité à
_.
2025-497-20
[Demande
de
subvention
DETR
2025
:
rénovation
d’un
toit
des
bâtiments
municipaux
té
Pal
CULTURE
- SOLLICITATION
DE
SUBVENTIONS
AUPRES
DE
LA
DIRECTION
REGIONALE
DES
AFFAIRES
CULTURELLES
(DRAC)
D'ILE-DE-FRANCE
POUR
Approuvée
à
L'ÉQUIPEMENT
EN
MOBILIER
DE
LA
BIBLIOTHÈQUE
l'unanimité
5055.40
CULTURE
- SOLLICITATION
DE
SUBVENTIONS
AUPRES
DE
LA
DIRECTION
REGIONALE
DES
AFFAIRES
CULTURELLES
(DRAC)
D'ILE-DE-FRANCE
D'ÉQUIPEMENTS
Approuvée
à
TECHNIQUES,
INFORMATIQUES
ET
NUMÉRIQUES
l'unanimité
2025.497.23
[CULTURE
-
SOLLICITATION
DE
SUBVENTIONS
AUPRES
DE
LA
DIRECTION
REGIONALE
DES
AFFAIRES
CULTURELLES
(DRAC)
D'ILE-DE-FRANCE
POUR
Approuvée
à
L'ACQUISITION
DE
COLLECTIONS
TOUS
SUPPORTS
l'unanimité
,
}
|
A
ée
à
2025-497-24
[CULTURE
- SOLLICITATION
DE
SUBVENTIONS
AUPRES
DU
CONSEIL
DÉPARTEMENTAL
DES
YVELINES
POUR
L'ÉQUIPEMENT
EN
MOBILIER
DE
LA
BIBLIOTHÈQUE
té
A
CULTURE
- SOLLICITATION
DE
SUBVENTIONS
AUPRES
DU
CONSEIL
DÉPARTEMENTAL
DES
YVELINES
POUR
L'ACQUISITION
D'ÉQUIPEMENTS
TECHNIQUES,
Approuvée
à
INFORMATIQUES
ET
NUMÉRIQUES
l'unanimité
HSE
ASE
CULTURE
- SOLLICITATION
DE
SUBVENTIONS
AUPRES
CONSEIL
DÉPARTEMENTAL
DES
YVELINES
POUR
LES
ACQUISITIONS
POUR
LA
CONSTITUTION
D'UN
Approuvée
à
PREMIER
FONDS
l'unanimité