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Document publié le Vendredi 20 février 2026 par la commune de Poigny-la-Forêt.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau des Deliberations 20.02.2026)
Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Institutions publiques,
Poigny-la-Forèt CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVIER 2026
Liste des délibérations prises par le conseil municipal
Numéro Délibération Voté
. Lo, . Approuvée à 2026-497-2 Budget de la commune : Reprise anticipée des résultats 2025 | a l'unanimité
Approuvée à 2026-497-3 Budget de la commune M57 : Présentation et vote du budget primitif pour l’année 2026 irait
Approuvée à
2026-497-4 Budget de la commune : Vote des taux d'imposition 2026 PP =. l'unanimité
, . | h . , , Approuvée à 2026-497-5 Budget de la commune : Présentation et vote des subventions versées aux associations pour l’année 2026 l'unanimité
. | … . us . . D 7 Approuvée à 2026-497-6 Budget de la commune : Présentation et vote des participations versées aux syndicats intercommunaux et organismes publics pour l’année 2026 l'unanimité
Approuvée à
2026-497-7 Présentation et vote des tarifs publics applicables PP ma. l'unanimité
: : : : | Approuvée à 2026-497-8 CRÉATION D'UN POSTE D'ADJOINT D'ANIMATION PRINCIPAL DE 2ème CLASSE l'unanimité
z : | Approuvée à 2026-497-9 CRÉATION D'UN POSTE DE RÉDACTEUR PRINCIPAL DE 2ème CLASSE l'unanimité
Approuvée à
2026-497-10 |REPRISE DE CONCESSIONS FUNERAIRES | mn l'unanimité
Approuvée à
2026-497-11 RECRUTEMENT DE VACATAIRES ï nn l'unanimité
aber: us . . . . — Approuvée à 2026-497-12 [Délibération portant autorisation à M. le maire de signer une convention avec la fondation du Patrimoine l'unanimité
dd a - . | , ne | or _. . Approuvée à 2026-497-13 Délibération portant autorisation à M. le maire de signer une convention avec l’association du Club du Vieux Manoir et l'association Sauvons les Moulineaux l'unanimité
Approuvée à 2026-497-14 DELIBERATION PORTANT MAJORATION DES HEURES COMPLEMENTAIRES POUR LES AGENTS À TEMPS NON COMPLET SUR EMPLOIS PERMANENTS l'unanimité
Approuvée à 2026-497-15
l'unanimité