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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Poigny-la-Forêt.
Lien du pdf (Déliberation - tableau des deliberations 01 04 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Fiscalité, Sécurité routière,
Poigny-la-Forèt
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
1er
AVRIL
2023
Liste
des
délibérations
prises
par
le
conseil
municipal
Numéro
Délibération
Voté
À
y
2023-497-05
Budget
de
la
commune
M14
:Approbation
du
compte
de
gestion
2022
de
la
commune
mines
à
LS
2023-497-06
Budget
de
la
commune
M14
:Présentation
et
vote
du
compte
administratif
2022
PRIVEE
À
l'unanimité Approuvée
à
2023-497-07
Budget
de
la
commune
M14
:Affectation
des
résultats
2022
ne
ouvee
°
l'unanimité
;
:
ue
,
Approuvée
à
2023-497-08
Budget
de
la
commune
M14
:Présentation
et
vote
du
budget
primitif
pour
l’année
2023
Die À
ns
2023-497-09
Budget
de
la
commune
M14
:vote
des
taux
d'imposition
PPrOUVEE
è
l'unanimité
,
.
.
,
.
10
voix
pour,
3 voix
2023-497-10
Budget
de
la
commune
M14
:Présentation
et
vote
des
subventions
versées
aux
associations
2023
.
contre,
1
abstention
,
:
tee
j
;
;
eu
.
,
,
Approuvée
à
2023-497-11
Budget
de
la
commune
M14
:Présentation
et
vote
des
participations
versées
aux
syndicats
intercommunaux
et
organismes
publics
pour
l’année
2023
l'unanimité
ii
ju
est
,
:
:
;
Approuvée
à
2023-497-12
Régime
Indemnitaire
tenant
compte
des
Fonctions,
des
Sujétions,
de
l’Expertise
et
de
l’Engagement
Professionnel
(RIFSEEP)
Mynantité
i
Approuvée
à
2023-497-13
Ligne
Directive
de
Gestion
-LDG
PP
nues
l'unanimité Approuvée
à
2023-497-14
Ratios
d'avancement
de
grade
pe
PUvEE
l'unanimité A
a
2023-497-15
Demande
de
subvention
au
titre
des
amendes
de
police
-radar
pédagogique
RRIOUIES
À
l'unanimité Approuvée
à
2023-497-16
Demande
de
subvention
VRD
pour
panneaux
de
signalisation
re
.
ee
l'unanimité A
7
2023-497-17
Demande
de
subvention
"Fonds
vert"
Fe
°
l'unanimité
à
An
A
ée
à
2023-497-18
Mise
à jour
du
règlement
du
cimetière
D l'unanimité