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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Poigny-la-Forêt.
Lien du pdf (Déliberation - tableau des deliberations)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Poiguy-fa-Forêt
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2026
Liste des délibérations prises par le conseil municipal
Numéro Délibération Voté
: Approuvée à 2026-497-34 |Vote du Compte Financier Unique (CFU) ee on l'unanimité
Budget de la commune : Approuvée à -497-
2026-97-35 |Affectation des résultats 2025 l'unanimité a PE
2026-497-36 |RECRUTEMENT DE VACATAIRES se 2 l'unanimité
Approuvée à
2026-497-37 |Fixation du nombre des membres du conseil d'administration du CCAS pp ë l'unanimité à -
2026-497-38 [Renouvellement d'adhésion au dispositif de téléassistance 2026-2029 2 l'unanimité
Approuvée à
2026-497-39 |Adhésion de la Commune à l'Association du Passeport du Civisme pp ue l'unanimité
Fi . Approuvée à
2026-497-40 [Révisions des statuts de la Caisse des Ecoles ) té l'unanimité
2026-497-41 |Demande de subvention « Fonds Vert » Éppnneee l'unanimité
Approuvée à
2026-497-42 _ |Demande de subvention « amendes de police » aie l'unanimité
A ée à
2026-497-43 |CART : convention d'attribution d’un « triennal voirie 2026-2028 » aux communes de la CART nt : PRE
2026-497-44 |Demande de subvention DETR 2026 eue l'unanimité
Al ée à 2026-497-45 |Présentation et vote de nouveaux tarifs publics e,
l'unanimité
Approuvée à
2026-497-46 _ |Commission communale des impôts directs (CID) un l'unanimité
Approuvée à
2026-497-47 [Installation d’une Forêt pédagogique sur une parcelle de forêt communale nt