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Conseil Municipal - Seance du 31 janvier 2022
Compte-Rendu - 1552299102 31 janvier
Document publié le Jeudi 31 janvier 2019 par la commune de Calmont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1552299102 31 janvier)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Santé,
1
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal
Du 31 janvier 2019
Présents : Christian VERGNES, Maire, Anne-Laure ALBAGNAC, Franck ANDRIEU, Marc ANDRIEU, Eric CARRARA, Dominique CAVAROC, Michel COUFFIGNAL, Alain CROZES, Cédric ENJALBERT, Patrick FRAYSSINHES, Suzanne GINISTY, Eric LAGARDE, Patricia LAUR, David MAZARS, Catherine MOYSSET,.
Absent(s/es) excusé(s/es) : Bernadette CHAMBRETTI (pouvoir à Michel COUFFIGNAL), Stéphanie CROZES, Marie-Laure FUGIT (pouvoir à Alain CROZES).
L’ordre du jour était le suivant :
1) Station d’épuration de Calmont : résultat de la consultation d’un bureau d’études pour les investigations géotechniques,
2) Contrat d’entretien annuel des installations campanaires, 3) Proposition de vente d’une parcelle à Ceignac,
4) Délégation signature urbanisme,
5) Dossiers de demandes de subvention DETR,
6) Médecine professionnelle et préventive,
7) Prise en charge de la destruction des nids de frelons asiatique, 8) Ouverture d’un programme d’investissement avant le vote du budget primitif,
9) Extension école de Ceignac : demandes de subvention et passation des marchés de travaux,
10) Questions diverses.
1) Station d’épuration de Calmont : résultat de la consultation d’un
bureau d’études pour les investigations géotechniques
M. le Maire rappelle à l’assemblée le projet de construction d’une nouvelle station
d’épuration pour le village de Calmont, celle existante étant en très mauvais état.
Pour ce faire, il y a lieu dans un premier temps de choisir un bureau d’études qui
va réaliser les investigations géotechniques.
Une consultation a été organisée par Sud Infra Environnement, maître d’œuvre de
ce futur chantier auprès d’AXOL 12, FONDASOL 31, GEOBILAN 31, ECR 31.
Après vérification des 2 offres reçues, AXOL (note 85/100) et ECR (note 54.68/100),
M. le Maire propose de retenir AXOL pour un montant de 2 465.00 euros HT.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve la proposition de M. le Maire consistant à retenir le bureau AXOL pour les investigations géotechniques et pour un montant de 2 465.00 euros HT et mandate M. le Maire pour signer toutes les pièces nécessaires à la concrétisation de cette affaire. 2
2) Contrat d’entretien annuel des installations campanaires
M. le Maire propose à l’assemblée le renouvellement du contrat d’entretien des
installations campanaires des églises de Calmont, Ceignac et Magrin.
Cet entretien est réalisé par l’entreprise BROUILLET et Fils de Noailles (19).
La proposition de cette entreprise repose sur un contrat annuel à compter du 1er
avril 2019 jusqu’au 31 décembre 2019, renouvelable par période successive d’un an
pour une durée maximale de reconduction de 4 ans sans que ce délai ne puisse
excéder le 31 décembre 2023.
Le coût annuel est de 582.00 euros HT, révisable comme l’indique le contrat.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, est favorable à la signature du contrat d’entretien des installations campanaires des églises de Calmont, Ceignac et Magrin avec l’entreprise BROUILLET et FILS de Noailles (19) pour un montant annuel de 582.00 euros HT et mandate M. le Maire afin qu’il signe le contrat avec cette entreprise, contrat dont un exemplaire est joint à la présente.
3) Proposition de vente d’une parcelle à Ceignac
Il s’agit des parcelles appartenant à Marie Immaculée et située à la Calquière (parcelles G 1776, G 84 et G 1086 pour un total de 44 688 m² dont 7150 m² classées en zone 1AU au PLU).
Ces terrains permettraient d’une part de constituer une réserve foncière pour la partie située en zone agricole et d’autre part de lotir la partie constructible.
Le conseil municipal autorise M. le Maire à rencontrer les propriétaires et entamer les négociations.
4) Délégation de signature urbanisme
M. Antony VERGNES a déposé une demande de permis de construire PC 012 043 G001 le 02 janvier 2019.
Compte tenu des liens familiaux directs unissant M. Christian VERGNES, Maire de la Commune de Calmont, et M. Antony VERGNES (fils), le Maire est intéressé à la délivrance de l’arrêté relatif à cette demande.
En application de l’article L 422-7 du code de l’urbanisme, le conseil municipal doit désigner un de ses membres pour prendre la décision relative à cette demande,
Pour garantir l’impartialité, M. le Maire s’abstient du vote,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le code de l’urbanisme et notamment l’article L 422-7 ; 3
VU la demande de permis de construire n° PC 012 043 G001 déposée le 02/01/2019 par M. Antony VERGNES ;
Considérant qu’aux termes de l’article L 422-7 du code de l’urbanisme « si le maire ou le président de l'établissement public de coopération intercommunale est intéressé au projet faisant l'objet de la demande de permis ou de la déclaration préalable, soit en son nom personnel, soit comme mandataire, le conseil municipal de la commune ou l'organe délibérant de l'établissement public désigne un autre de ses membres pour prendre la décision » ;
Considérant qu’en sa qualité de Maire de la Commune de Calmont et de ses liens familiaux directs avec le pétitionnaire de la demande susvisée (fils), M. Christian VERGNES est intéressé à la décision relative à la demande précitée ;
Qu’en conséquence, il appartient au conseil municipal de désigner l’un de ses membres pour prendre la décision et signer, à l’issue de l’instruction, l’arrêté relatif à la demande susvisée ;
Le Conseil Municipal à l’unanimité des membres présents sans la voix de M. VERGNES, Maire :
DESIGNE
M. Marc ANDRIEU pour signer l’arrêté relatif à la demande de permis de construire de M. Antony VERGNES (PC 012 043 G0001).
5) Dossiers de demandes de subvention DETR
Ex tension école « la Nauze », site de Ceignac
M. le Maire rappelle à l’assemblée le projet d’extension de l’école « la Nauze » site de
Ceignac qui consiste d’une part à modifier l’espace actuel en créant une salle
polyvalente, un bureau, une salle de classe et en construisant un espace qui
accueillera des sanitaires et 2 salles de classe et d’autre part à couvrir la terrasse
du pôle petite enfance afin d’agrandir l’espace de la salle de garderie.
A ce jour, les marchés de travaux sont en passe d’être signés et l’estimatif de cette
opération s’élève à 479 582.87 euros HT.
M. le Maire propose au Conseil Municipal de poursuivre ce dossier en sollicitant les
financeurs (Etat, Département) ; il fait part au Conseil Municipal du plan de
financement joint à la présente.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, est favorable à la proposition de M. le Maire consistant à solliciter l’Etat au titre de la DETR, le Département selon le plan de financement proposé qui est approuvé par l’assemblée à l’unanimité ; il mandate M. le Maire pour signer toutes les pièces nécessaires à la complétude des dossiers de demandes de subvention. 4
PLAN DE FINANCEMENT EXTENSION ECOLE"La Nauze"
site de CEIGNAC
DEPENSES
OBJET NOM COUT HT
Maitrise œuvre CoCo 24 000,00
BE en complément MO CETEC 9 600,00
BE investigations
géotechnique GEOBILAN 1 500,00
CONTRÔLE TECHNIQUE SOCOTEC 3 250,00
SPS SOCOTEC 1 968,00
TRAVAUX TF et TC 396 427,87
COUVERTURE
TERRASSE PPE 20 000,00
Sous/Total 456 745,87
IMPREVUS 5% 22 837,00
TOTAL GENERAL 479 582,87
RECETTES
ETAT (DETR) 40 % 191 833,00
DEPARTEMENT 25 000,00
Autofinancement 262 749,87
TOTAL GENERAL 479 582,87
Aménagement de village de CALMONT
M. le Maire rappelle à l’assemblée le projet d’aménagement de village de Calmont
qui consiste à requalifier les entrées Nord et Sud du village en apportant d’une part
une note sécuritaire (diminution de la vitesse) et d’autre part des travaux qualitatifs
(aménagement espace abri-bus et zone déchets en face l’entrée du château).
A ce jour, l’équipe de maîtrise d’œuvre a chiffré ces travaux qui s’élèvent à 454
235.00 euros HT. 5
M. le Maire propose au Conseil Municipal de poursuivre ce dossier en sollicitant les
financeurs (Etat, Département et Région) ; il fait part au Conseil Municipal du plan
de financement joint à la présente.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, est favorable à la proposition de M. le Maire consistant à solliciter l’Etat au titre de la DETR, le Département et la Région selon le plan de financement proposé qui est approuvé par l’assemblée à l’unanimité ; il mandate M. le Maire pour signer toutes les pièces nécessaires à la complétude des dossiers de demandes de subvention.
Plan de financement
DEPENSES
Objet Coût HT
Entrée sud 122 418,00
Entrée nord 228 424,00
Espace abri-bus et
zone de collecte
déchets lot terrassement, GO 19 650,00
lot charpente,
couverture,
serrurerie 14 659,00
Acquisition foncière
terrain
GERAUD/maison
RIVIERE 24 520,00
Mission SPS 2 200,00
Maitrise œuvre 20 734,00
S/Total 432 605,00
Imprévus 21 630,00
TOTAL GENERAL 454 235,00
RECETTES
DEPARTEMENT
25 000,00
ETAT (DETR) 25 %
113 559,00
REGION (25% sur
262728,37 €)
65 682,00
AUTOFINANCEMENT
249 994,00
TOTAL GENERAL
454 235,00 6
6) Médecine préventive et professionnelle
SUR PROPOSITION DE MONSIEUR LE MAIRE,
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des
fonctionnaires,
Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires
applicables à la Fonction Publique Territoriale,
Vu le décret n° 85-603 du 10 juin 1985 modifié relatif à l'hygiène et à la sécurité du
travail ainsi qu'à la médecine professionnelle et préventive dans la Fonction
Publique Territoriale,
VU la circulaire n° NOR INTB1209800C du 12 octobre 2012 portant application des
dispositions du décret n° 85-603 du 10 juin 1985 modifié relatif à l’hygiène et à la
sécurité du travail ainsi qu'à la médecine professionnelle et préventive dans la
fonction publique territoriale,
Vu la délibération du Centre de Gestion de l'AVEYRON en date du 28 mars 1994
portant création d’un Service de Médecine Professionnelle et Préventive à compter
du 1er avril 1994,
Vu la délibération du Centre de Gestion en date du 30 novembre 2018 portant
modification de la tarification du Service Médecine Professionnelle et Préventive,
Considérant que les modalités de fonctionnement et de financement du Service de
Médecine Professionnelle et Préventive évoluent à compter du 1er janvier 2019, il y a
lieu de délibérer pour autoriser Madame - Monsieur le Maire ou Madame- Monsieur
la(e) Président(e) à signer la convention.
Considérant que notre collectivité ou établissement n'envisage pas d'assurer la
gestion de ce service et a l’obligation d’adhérer à un Service de Médecine
Professionnelle,
A l’unanimité des membres présents, le conseil municipal après en avoir délibéré :
D E C I D E
- de confier la responsabilité du service de Médecine Professionnelle et Préventive à
laquelle sont soumis les agents de notre collectivité au Centre de Gestion de
l'AVEYRON,
- d'autoriser M. le Maire à signer une convention d'adhésion au service de Médecine
Professionnelle et Préventive du Centre de Gestion de l'AVEYRON pour une durée
de 3 ans,
- de régler au Centre de Gestion, le montant des prestations assurées par ce
service. 7
7) Prise en charge de la destruction des nids de frelons asiatiques
Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal la délibération du 15 novembre
2012 ayant acté la participation de la commune de Calmont pour la destruction des
nids de frelons asiatiques sur le territoire de la commune à la moitié de la facture
présentée par la personne ayant le nid sur sa propriété.
Aujourd’hui, M. le Maire propose que la commune prenne en charge la totalité de la
dépense ayant trait à la destruction des nids de frelons asiatiques sur le territoire
de la commune de Calmont.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal est favorable à la proposition de
Monsieur le Maire consistant en la prise en charge de la totalité de la dépense liée
à la destruction des nids de frelons asiatiques situés sur le territoire de la commune
de Calmont.
8) Ouverture d’un programme d’investissement avant le vote du budget
primitif
M. le Maire propose à l’assemblée l’ouverture d’un programme avant le vote du
budget primitif 2019, afin de pouvoir régler une facture.
Il s’agit :
- Du programme Acquisition matériel pour le « 0 phyto », compte 2031 pour 25 000.00 euros ;
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, est favorable à la création de ce programme et mandate M. le Maire afin qu’il procède, en suivant, au règlement de cette dépense et ce avant le vote du budget primitif. Il est précisé que ce programme sera inscrit au budget primitif 2019.
9) Extension école de Ceignac : demande de subventions et passation des marchés.
Approbation des marchés de travau x.
M. le Maire rappelle à l’assemblée la consultation d’entreprises lancée en décembre
2018 pour l’extension de l’école de Ceignac. La remise des offres était fixée au 14
janvier 2019 à 12 h.
Pour mémoire, la consultation portait sur l’extension de l’école en tranche ferme et
l’ajout d’une classe supplémentaire dans le prolongement du projet en tranche
conditionnelle respectivement estimée par l’architecte à 328 885.60 euros HT et
92 849.19 euros HT pour un total de 421 734.79 euros HT. 8
Après vérification des offres par l’architecte, M. le Maire propose au Conseil
Municipal de retenir les entreprises suivantes, qui ont obtenu chacune la meilleure
note sur la base des critères de sélection indiquées dans l’appel d’offres :
LOT N° ENTREPRISE MONTANT HT
TRANCHE
FERME
MONTANT HT
TRANCHE
CONDITIONNELL
E
TOTAL
OFFFRE HT
1 Gros-oeuvre COURREGE,
Baraqueville 85 335.52 15 524.09 100 589.61
2 Charpente
bois bardage
SINGLARD,
Sébazac-
Concourès
39 066.00 11 992.00 51 058.00
3 Couverture SICOB,
Rieupeyroux 29 858.38 9 460.78 39 319.16
4 Menuiserie
extérieure
BARTHEZ,
Naucelle 43 391.00 10 448.00 53 839.00
5 Plâtrerie LOUBIERE,
Onet le
Château
38 822.00 1 178.00 40 000.00
6 Menuiserie
intérieure
REY, Calmont 14 974.00 2 476.00 17 450.00
7 Sol souple
peinture
BENECH, Onet
le Chateau 12 660.89 12 660.89
8 Carrelage,
faïence
VEYRAC, Luc-
la-Primaube 9 000.00 9 000.00
9 Plomberie,
ventilation,
chauffage
MIDI
THERMIQUE,
Luc-la-
Primaube
36502.56 6 959.91 43 462.47
10 Electricité AGV, Onet le
Chateau 24 883.26 4 168.48 29 051.74
TOTAL 334 493.61 61 937.26 396 430.87
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, est 9
favorable à la proposition de M. le Maire consistant à retenir les entreprises figurant dans le tableau ci-dessus étant précisé qu’il est décidé de retenir la tranche conditionnelle ; le montant total des marchés s’élèvent donc à 396 430.87 euros HT. Il mandate M. le Maire pour signer toutes les pièces nécessaires à la concrétisation des marchés.
Demande de subvention à la Région.
M. le Maire rappelle à l’assemblée le projet d’extension de l’école « la Nauze » site de
Ceignac qui consiste d’une part à modifier l’espace actuel en créant une salle
polyvalente, un bureau, une salle de classe et en construisant un espace qui
accueillera des sanitaires et 2 salles de classe.
A ce jour, les marchés de travaux sont signés et l’estimatif de cette opération s’élève
à 479 582.87 euros HT.
M. le Maire propose au Conseil Municipal de poursuivre ce dossier en sollicitant un
financement de la part de la Région pour le volet accessibilité ; il fait part au Conseil
Municipal du plan de financement joint à la présente.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, est favorable à la proposition de M. le Maire consistant à solliciter la Région pour obtenir une subvention pour le volet accessibilité selon le plan de financement proposé qui est approuvé par l’assemblée à l’unanimité ; il mandate M. le Maire pour signer toutes les pièces nécessaires à la complétude du dossier de demande de subvention.
DEPENSES
OBJET NOM COUT HT
Maitrise œuvre CoCo 24 000,00
BE en complément MO CETEC 9 600,00
BE investigations
géotechnique GEOBILAN 1 500,00
CONTRÔLE TECHNIQUE SOCOTEC 3 250,00
SPS SOCOTEC 1 968,00
TRAVAUX TF et TC 396 427,87
COUVERTURE
TERRASSE PPE 20 000,00
Sous/Total 456 745,87
IMPREVUS 5 % 22 837,00
TOTAL GENERAL 479 582,87
RECETTES
ETAT (DETR) 40 % 191 833,00
DEPARTEMENT 25 000,00 10
REGION (accessibilité) 30
% de 106 209,43 euros
HT 31 862,00
Autofinancement 230 887,87
TOTAL GENERAL 479 582,87
10) Questions diverses
→ Aménagement du village de Ceignac : les travaux sont pratiquement terminés (on
attend finition bi-couche).
→ Projet aménagement des lagunes de Ceignac : M. DECAUX du Syndicat du Viaur
y travaille.
→ Voici les diverses réunions à venir :
Conseil Communautaire le 05/02 à 18 h : Marc ANDRIEU s’y rendra, M. VERGNES
étant absent.
Jeux en Pays Ségali : réunion le 12/02 à Baraqueville pour l’organisation de
l’édition 2019.
13/02 à Cassagnes : réunion pour l’organisation du Tour de France : notre
commune étant peu impactée par cette manifestation, elle ne sera pas représentée.
Prochaine réunion d’adjoints le 20/02 ; prochain conseil municipal le 07/03.
Conseil d’école le 21/02 à 18 h 30 à l’école de Magrin.
→ Le vélo club ruthénois organise le 02 juin prochain un trophée régional des
écoles de vélo sur Ceignac.
→ Recensement de la population : il se termine le 16 février prochain. La
participation « internet » avoisine à ce jour les 70 %.
→ Projet MEJ : les architectes travaillent ; M. le Maire sollicite les élus pour savoir
si la Commune lance un projet de lotissement sur le terrain jouxtant le projet avec
un petit collectif ? Il indique de par ailleurs avoir reçu un représentant de la société
Auvergne Sport pour un projet de « city park » à implanter en marge de cet espace ;
enfin, il semble que le projet de terrain de padel serait plus adéquat à côté du
terrain de tennis : affaires à suivre.
→ championnat de France de quilles : dimanche 3 février, le club de quilles a
programmé une réunion pour l’organisation de cette manifestation, réunion ouverte
à toute la population : M ANDRIEU s’y rendra. Seront vus sur place le projet de
déplacement de la stèle « Francis ENJALBERT » ainsi que l’aménagement du terrain
pour les écoles de quilles. 11
→ Tracteur John Deere : un devis pour le remplacement de l’embrayage (2 023.59
euros HT chez Agri Pôle) a été validé.
→ Contentieux permis de construire MAZARS à Aubin : une réunion regroupant
Aveyron Ingénierie, la Chambre d’Agriculture, M. MOREL du service contentieux de
la DDT a eu lieu le 29 janvier en mairie : un nouveau dossier de demande de permis
de construire va être instruit conformément à l’article L 600-2 du Code de
l’Urbanisme.
→ M. le Maire a assisté à l’inspection annuelle de la gendarmerie le 25 janvier
dernier : le gendarme CHASTRE part à Naucelle et est remplacé par le gendarme
CORMARY : le chef LOPEZ est le référent de la Commune.
→ Le centre social et culturel de Naucelle propose un spectacle le 17 avril prochain
à la salle des fêtes de Ceignac avec la troupe MOTTES, théâtre d’argile éphémère et
fait main.
→ Zone de Montvert : une extension de 4 lots est en cours (3 sont vendus) à côté de
M2C.
→ L’école de Magrin a besoin d’une table adaptée pour un élève ; l’association des
Kiwanis devrait pouvoir la financer (comme elle l’avait fait en 2015 pour une élève
mal voyante).
→ La représentation théâtrale de Bruits de Couloirs, pour le Téléthon, prévue
initialement le samedi 2 février a été annulée en raison des conditions
météorologiques : elle est reportée au 9 mars.
→ Adressage : demander au SMICA s’ils peuvent ajouter une couche « section
cadastrale » et poursuivre ce dossier afin de pouvoir prévoir au budget tout le
matériel nécessaire (plaques, numéros, etc...).
L’ordre du jour est épuisé, la séance est levée à 23 h.