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unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 2024 02 29 Liste deliberations VF Signe
Document publié le Jeudi 29 février 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 2024 02 29 Liste deliberations VF Signe)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Justice et droit,
£ - COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
DU PILAT RHODANIEN
), =
Liste des délibérations
Examinées lors de la séance du Conseil Communautaire
Du 29 février 2024 à Véranne
Début de la séance à 18h00
# Nombre de membres en exercice : 35
# Quorum : 18
= Nombre de membres présents : 23
# Nombre de votants : 29
# Date de la convocation : 19 février 2024
COMMUNES PRÉNOMS NOMS PRÉSENT EXCUSÉ ABSENT POUVOIR
BESSEY Charles ZILLIOX 1
LA CHAPELLE-VILLARS |Jacques | BERLIOZ 1 Pouvoir de M. Jean-Louis POLETTI
CHAVANAY Patrick MÉTRAL 1
CHAVANAY Brigitte BARBIER 1
Liste des délibérations examinées lors de la séance du conseil communautaire du jeudi 29 février 2024- Page 1 sur 5 COMMUNES PRÉNOMS PRÉSENT EXCUSÉ ABSENT POUVOIR
CHAVANAY Yannick JARDIN 1
CHAVANAY Jean-Baptiste | PERRET 1
CHAVANAY Nathalie BÉAL 1
CHUYER Béatrice RICHARD 1
CHUYER Gisèle BONNAY 1
LUPÉ Farid CHERIET 1
MACLAS Hervé BLANC 1 Pouvoir à Mme Marcelle CHARBONNIER
MACLAS Marcelle CHARBONNIER 1 Pouvoir de M. Hervé BLANC
MACLAS Laurent CHAIZE 1
MALLEVAL Christelle MARCHAL 1
MALLEVAL Thomas PUTMAN 1
PÉLUSSIN Michel DEVRIEUX 1
PÉLUSSIN Agnès VORON 1 Pouvoir de Mme Martine JAROUSSE
PÉLUSSIN Jean-François | CHANAL 1 Pouvoir à M. Stéphane TARIN
PÉLUSSIN Martine JAROUSSE 1 Pouvoir à Mme Agnès VORON
PÉLUSSIN Franceline | COMAS 1
PÉLUSSIN Stéphane TARIN 1 Pouvoir de M. Jean-François CHANAL
Liste des délibérations examinées lors de la séance du conseil communautaire du jeudi 29 février 2024- Page 2 sur 5 COMMUNES TANT
ALLIOD-
PRÉSENT EXCUSÉ ABSENT POUVOIR
PÉLUSSIN Corinne KOERTGE 1
ROISEY Philippe ARIÈS 1
ROISEY Éric FAUSSURIER 1
SAINT-APPOLINARD Annick FLACHER 1
SAINT-APPOLINARD Jacques GERY 1
SAINT-MICHEL-SUR-RHONE | Jean-Louis POLETTI 1 Pouvoir à M. Jacques BERLIOZ
SAINT-MICHEL-SUR-RHONE _ | Sylvie GUISSET 1
SAINT-PIERRE-DE-BŒUF Serge RAULT 1
SAINT-PIERRE-DE-BŒUF Christian CHAMPELEY 1 Pouvoir à Véronique MOUSSY
SAINT-PIERRE-DE-BŒUF Véronique MOUSSY 1 Pouvoir de M. Christian CHAMPELEY
VÉRANNE Michel BOREL 1
VÉRANNE Martine MAZOYER 1
VÉRIN Cyrille GOEHRY 1 Pouvoir de Mme Valérie PEYSSELON
VÉRIN Valérie PEYSSELON 1 Pouvoir à M. Cyrille GOEHRY
Liste des délibérations examinées lors de la séance du conseil communautaire du jeudi 29 février 2024- Page 3 sur 5 N°
Délibération Domaine | Objet Observation
|
2024-02-01 Finances Débat d'Orientation Budgétaire pour 2024 # Prend acte des orientations budgétaires présentées
. , . A Approuvée 2024-02-02 Finances | Provisions pour impayés à l'unanimité |
2024-02-03 Finances | Fongibilité des crédits : M57 Approuvée | à l’unanimité
2024-02-04 Finances Attribution de subventions /Approuv 2 | | à l'unanimité |
(
Environnement Convention pour la gestion des eaux pluviales Aporouvée 2024-02-05 Eau de la route départementale 1086 - commune à uneniraité de Chavanay — secteur de Verlieu
| |
Environnement |Présence de PFAS dans le réseau d’eau, Approuvée 2024-02-06 on - ne ue Eau potable — dépôt de plainte contre X à l'unanimité |
Environnement , . : , ; 2024-02-07 Déchets Marché de traitement des ordures ménagères Approuvée
Mé résiduelles, suite à infructueux à l'unanimité énagers _
Environnement . u 2024-02-08 Déchets Avenant de prolongation CITEO | Approuvée
Mé emballages | à l'unanimité énagers | |
Environnement Aporouvée | 2024-02-09 Déchets Contrat de reprise pour l'acier ; PP ae ; à l'unanimité Ménagers | —!
Liste des délibérations examinées lors de la séance du conseil communautaire du jeudi 29 février 2024- Page 4 sur 5 Ô
Délibération Domaine Objet Délibère Contre Abstention
Environnement | Approuvée 2024-02-10 Déchets Contrat de reprise pour le plastique . FU imité Ménagers à l'unanimité
Environnement | Approuvée 2024-02-11 Déchets Contrat de reprise pour le papier à recycler . FU imité Ménagers à l'unanimité
Maison France Travaux crèche de Vérin - Commande de ADOrOuVÉe 2024-02-12 services fournitures de denrées alimentaires à la SPL à tenants du Pilat Rhodanien |
2024-02-13 Maison France | Avenant n°2 au contrat de délégation de Approuvée services service public avec l'ADMR à l'unanimité -— a
. Concession de petite restauration sur la Base. Approuvée 2024-02-14 Tourisme de loisirs- résiliation du contrat actuel à l'unanimité = Serge RAULT
2024-02-15 Culture Centre culturel : Partenariat d'action culturelle Approuvée réseau du shed - Convention cadre à l'unanimité
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h00.
Le Président,
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Liste des délibérations examinées lors de la séance du conseil communautaire du jeudi 29 février 2024-
Secrétaire de séance
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