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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
DEPARTEMENT
DU
VAR
—
ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
—
REPUBLIQUE
FRANCAISE
COMMUNE
Affiché
le
:
44
252
Mis
en
ligne
le
:16753(
2
23
DE
CARCES
US
R34
>
LA
Rs
Le
Maire
d
Alain RAVANELLO
C&rces
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
COMPTE
RENDU
DE
SEANCE
Article
L2121-25
du
CGCT
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
:
13
MARS
2023
Séance
ouverte
au
public
et diffusée
en
direct
MEMBRES
EN
EXERCICE
En
Présents
|
Représentés |
Absents
Votants
Quorum
exercice
23
12
6
0
23
12
L’AN
DEUX
MILLE
VINGT
TROIS
ET
LE
13
MARS
à
18h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Carcès,
dûment
convoqué,
s’est
réunie
en
session
ordinaire
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances
sous
la présidence
de
Monsieur
Alain
RAVANELLO
Date
de
la convocation
: 13
MARS
2023
L’AN
DEUX
MILLE
VINGT
TROIS
ET
LE
13
MARS
2023
à
18
heures
00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Carcès,
dûment
convoqué,
s’est
réunie
en
session
ordinaire
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances
sous
la présidence
de
Monsieur
Alain
RAVANELLO,
Maire
de
Carcès.
Date
de
la convocation
: 02
MARS
2023
PRESENTS
: RAVANELLO
Alain
—
IMBALZANO
Maurice
—
CHIAPELLO
Amandine
—
CLAVIER
Vincent
- DEBOST
Marion
- NEMETH
Alex - GARCIA
Christine - HERBEL
Joseph
— VIDAL
Antoinette
—- LAUDICINA
Patrick
- PAUL
CAMAIL
Florence
-AMBARD
Frédéric
-
OLIVERO
Christophe
—
FERRETTO-REGGI
Nicolas
-
SCHMITT
Patrick
—
BOURGAIS
Philippe
— BRISPOT
John
PROCURATIONS
:
Madame
COLIN
Martine
a donné
pouvoir
à Madame
GARCIA
Christine
Madame
GANZIN
Mireille
a donné
pouvoir
à Madame
PAUL
CAMAIL
Florence
Monsieur
CORINO
Pierre
a donné
pouvoir
à Monsieur
AMBARD
Frédéric
Madame
LORENZON
Céline
a donné
pouvoir
à Monsieur
NEMETH
Alex
Madame
BULLE
Lucie
a donné
pouvoir
à Monsieur
LAUDICINA
Patrick
Monsieur
FABRE
Thibault
a donné
pouvoir
à Monsieur
CLAVIER
Vincent DEPARTEMENT
DU
VAR
_
ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
—
ABSENTS
: néant
Madame
DEBOST
Marion a
été
désignée
secrétaire
de
séance.
Le
secrétariat
administratif
est désigné
comme
auxiliaire
au
secrétaire
de
séance
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Délibérati
Délibération
- Objet
Décision
Vote
on
n°
2023-10
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DU
L'Assemblée
a
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28
02
2023
pris
acte
de
l'information
2023-11
|
COUPES
DE
BOIS
POUR
L’ANNEE
2023
Approuvé
Pour
: 23
UNANIMITE |
Contre
: 0
Abstention
: 0
2023-12
|
FOURRIERE
AUTOMOBILE
- CONVENTION
DE
Approuvé
Pour
: 23
DELEGATION
DE
SERVICE
PUBLIC
UNANIMITE |
Contre
: 0
Abstention
: 0
2023-13
|
COMPTE
DE
GESTION
DE
L’EXERCICE
2022-
Approuvé
Pour
: 19
BUDGET
ANNEXE
BATIMENT
ARTISANAL
MAJORITE |
Contre
: 4
FERRETTO- REGGI, SCHMITT, BOURGAIS, BRISPOT Abstention
: O0
2023-14
|
COMPTE
DE
GESTION
DE
L’EXERCICE
2022-
APprouvé
Pour
: 19
BUDGET
PRINCIPAL
MAJORITE |
Contre
: 4
FERRETTO- REGGI, SCHMITT, BOURGAIS, BRISPOT Abstention
: 0
2023-15
| COMPTE
DE
GESTION
DE
L’EXERCICE
202]
Approuvé
Pour
: 22
BUDGET
ANNEXE
«LOTISSEMEN
MAJORITE |
Contre
: 1
COUGOURNIER
»
FERRETTO- REGGI Abstention
: 0
2023-16
|
COMPTE
ADMINISTRATIF
DE
L’EXERCICE
Approuvé
Votants
:22
2022
DU
BUDGET
ANNEXE
«
BATIMENT |
MAJORITE
|
Pour
: 18
ARTISANAL
Contre
: 4
FERRETTO- REGGI, SCHMITT, BOURGAIS, BRISPOT Abstention
: 0
2023-17
|
COMPTE
ADMINISTRATIF
DE
L’EXERCICE
Approuvé
Votants
:22
2022
—- BUDGET
PRINCIPAL
MAJORITE
Pour
: 18 DEPARTENIENT
DU
VAR
—
ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
—
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Contre
: 4
FERRETTO- REGGI, SCHMITT, BOURGAIS, BRISPOT Abstention
: 0
2023-18
|
COMPTE
ADMINISTRATIF
DE
L’EXERCICE
Approuvé
Votants
:22
2022
—-
BUDGET
ANNEXE
«
LOTISSEMENT |
UNANIMITE !
Pour
: 22
COUGOURNIER
».
Contre
: O0
Abstention
: 0
2023-19
|
AFFECTATION
DES
RESULTATS
2022-
BUDGE
Approuvé
Pour
: 23
ANNEXE
« BATIMENT
ARTISANAL
»
UNANIMITE |
Contre
: 0
Abstention
: 0
2023-20
|
AFFECTATION
DES
RESULTATS
2022
—
Approuvé
Pour
: 19
BUDGET
PRINCIPAL
MAJORITE
|
Contre
: 4
FERRETTO- REGGI, SCHMITT, BOURGAIS, BRISPOT Abstention
: 0
2023-21
|
BUDGET
PRIMITIF
2023
- BUDGET
ANNEXE
Approuvé
Pour
: 19
«BATIMENT
ARTISANAL
ET
COMMERCIAL
»
MAJORITE
|
Contre
: 4
FERRETTO- REGGI, SCHMITT, BOURGAIS, BRISPOT Abstention
: 0
2023-22
|
BUDGET
PRIMITIF
2023-
BUDGET
PRINCIPAL
Approuvé
Pour
: 19
MAJORITE
|
Contre
: 4
FERRETTO- REGGI, SCHMITT, BOURGAIS, BRISPOT Abstention
: O0
2023-23
|
DEMANDE
DE
FONDS
DE
CONCOURS
A
LA
Approuvé
Pour
: 23
COMMUNAUTE
D’AGGLOMERATION
DE
LA |
UNANIMITE |
Contre
: 0
PROVENCE
VERTE
POUR
L’EQUIPEMENT
DE
Abstention
: 0
CLIMATISATIONS
A
L’ECOLE
DU
PETIT
BOIS.
2023-24
|
DEMANDE
DE
FONDS
DE
CONCOURS
A
LA
APprouvé
Pour
: 23
COMMUNAUTE
D’AGGLOMERATION
DE
LA |
UNANIMITE
|!
Contre
: 0
PROVENCE
VERTE
POUR
LA
RENOVATION
DE
Abstention
: 0
L’INTERIEUR
DE
L'EGLISE
SAINTE
MARGUERITE.
2023-25
|
DECISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
ENTRE
LE
|
L'Assemblée
a
21
FEVRIER
ET
LE
03
MARS
2023
pris
acte
de
l'information BEPARFEMENT
DU
VAR
—
ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
REPUBLIQUE
FRANCAISE