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Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinees 13 avril 2023
Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune de Plan-de-la-Tour.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinees 13 avril 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
1/2
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 13 avril 2023
Liste des délibérations examinées
Destinataires Transmission par voie d’affichage sur le panneau communal dédié
Présents
Laurent GIUBERGIA, Alexandre LATIL, Gérald OLIVIER, Aline CHARLES, Fabien BANET, Annick VERGOZ, Nicolas BERENGUIER, Florian PIGNOL, , Gilles DE TREMERIE, Lina MARCANTONI, Benoit MARLIN, Borys BRUSILO, Jean-Philippe DUTEURTRE, Frédéric BRANSIEC, Pierre ARNAL, Thierry REVEILLON, Marie-France BILLO, Sébastien JAUDEL
Absents ayant donnés
procuration
Marie BINET donne procuration à Benoit MARLIN, Corinne MACREZ donne procuration à Gérald OLIVIER, Christiane FOURNIER NERI donne procuration à Frédéric BRANSIEC
Absente excusée Florence VASSEUR – Céline GINIER
Secrétaire de séance Aline CHARLES
Objet Liste des délibérations examinées
Date de réunion Jeudi 13 avril 2023 à 18h30, salle du Conseil Municipal
Numéro
délibération
Objet Délibération adoptée
0 Procès-verbal de la séance du 16 mars 2023 A l’unanimité des votants 1 abstention (Christiane
FOURNIER NERI)
1
Adoption du compte de gestion 2022- budget principal de la
commune
A l’unanimité des votants
2
Adoption du compte administratif 2022- budget principal de la
commune
A l’unanimité des votes
exprimés
5 abstentions Frédéric
BRANSIEC- Christiane
FOURNIER NERI- Pierre
ARNAL- Sébastien JAUDEL-
Thierry REVEILLON
3
Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières -Exercice
2022
A l’unanimité des votants 2/2
Numéro
délibération
Objet Délibération adoptée
4
Affectation du résultat 2022 budget principal de la commune A l’unanimité des votants
5 Approbation du budget primitif 2023- budget principal de la commune
A la majorité 3 contres
(Frédéric BRANSIEC – Thierry
REVEILLON – Sébastien
JAUDEL) 3 abstentions
(Christiane FOURNIER NERI-
Pierre ARNAL- Marie-France
BILLO)
6 Subvention de fonctionnement allouée au budget annexe de l’assainissement- Exercice 2023
A l’unanimité
7 Adoption du compte de gestion 2022- budget annexe de l’assainissement
A l’unanimité
8 Adoption du compte administratif 2022- budget annexe de l’assainissement
A l’unanimité
9 Affectation du résultat 2022- budget annexe de l’assainissement
A l’unanimité
10 Approbation du budget primitif 2023 – budget annexe de l’assainissement
A l’unanimité
11 Vote des taux de fiscalité A l’unanimité des votants 3 abstentions (Sébastien
JAUDEL- Thierry REVEILLON-
Marie-France BILLO)
12 Signature de la convention de partenariat relative à la mise à disposition et au financement d’un intervenant social au sein de
la gendarmerie de Gassin
A l’unanimité
13 Signature contrat-type entre l’ECO-ORGANISME ALCOME et la Commune du Plan de la Tour
A l’unanimité
14 Avenant 1 à la convention de partenariat avec le CAUE-Var pour la réhabilitation d’un bâtiment communal en vue de la création
d’une maison de la culture
A l’unanimité des votants
3 abstentions (Frédéric
BRANSIEC- Thierry
REVEILLON- Sébastien
JAUDEL)
15 Convention de mise à disposition du logement du premier étage de l’ancienne mairie sis 17 place Clémenceau au profit de
L’IFAC ALPES-COTE D’AZUR
A l’unanimité
16 Règlement intérieur de la restauration scolaire – Année 2023- 2024
A l’unanimité
17 Subvention de fonctionnement à l’association AMICALE DES CCFF/RCSC- Année 2023
A l’unanimité des votants
5 abstentions (Alexandre
LATIL- Nicolas BERENGUIER-
Benoit MARLIN- Annick
VERGOZ- Laurent GIUBERGIA)
18 Subvention de fonctionnement à l’association LA PIE PLANTOURIANNE – Année 2023
A l’unanimité des votants
2 abstentions (Nicolas
BERENGUIER- Jean-Philippe
DUTEURTRE) 3/2
Numéro
délibération
Objet Délibération adoptée
19 Subvention de fonctionnement à l’association ACTIFS
PITCHOUN- Année 2023
A l’unanimité
20 Subvention de fonctionnement à l’association AMICALE DES DONNEURS DE SANG BENEVOLES SAINTE-MAXIME LE PLAN DE
LA TOUR- Année 2023
A l’unanimité
21 Subvention de fonctionnement à l’association AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DU PLAN DE LA TOUR- Année 2023
A l’unanimité
22 Subvention de fonctionnement à l’association ARCHEOLOGIQUE ARISTIDE FABRE- Année 2023
A l’unanimité
23 Subvention de fonctionnement à l’association ASA SAINT- RAPHAËL – Année 2023
A l’unanimité
24 Subvention de fonctionnement à l’association CLUB NOSTALGIE PASSION AUTOS MOTOS 83- Année 2023
A l’unanimité des votants
1 abstention (Annick VERGOZ)
25 Subvention de fonctionnement à l’association CLUB PHOTO CINE VIDEO- Année 2023
A l’unanimité des votants
2 abstentions (Annick
VERGOZ- Thierry REVEILLON)
26 Subvention de fonctionnement à l’association COMITE DES FETES ET DU SPORT PLANTOURIAN- Année 2023
A l’unanimité des votants
4 abstentions (Nicolas
BERENGUIER- Annick
VERGOZ- Gerald OLIVIER-
Corinne MACREZ)
27 Subvention de fonctionnement à l’association CULTURE ET CULTURES- Année 2023
A l’unanimité des votants
1 abstention (Jean-Philippe
DUTEURTRE)
28 Subvention de fonctionnement à l’association DELEGUES DEPARTEMENTAUX EDUCATION NATIONALE CIRCONSCRIPTION
DE COGOLIN- Année 2023
A l’unanimité
29 Subvention de fonctionnement à l’association DESSINE-MOI DES ETOILES- Année 2023
A l’unanimité
30 Subvention de fonctionnement à l’association JEUNES AGRICULTEURS DU VAR- Année 2023
A l’unanimité
31 Subvention de fonctionnement à l’association L’ESCOLO DEI MANTENEIRE PROVENCAU- Année 2023
A l’unanimité des votants
2 abstentions (Marie BINET-
Nicolas BERENGUIER)
32 Subvention de fonctionnement à l’association LA BOULE PLANTOURIANNE- Année 2023
A l’unanimité des votants
1 abstention Nicolas
BERENGUIER
33 Subvention de fonctionnement à l’association LA CROIX ROUGE- Année 2023
A l’unanimité
34 Subvention de fonctionnement à l’association LA JOIE DE LIRE- Année 2023
A l’unanimité
35 Subvention de fonctionnement à l’association LE PETIT THEATRE DU PLAN- Année 2023
A l’unanimité
36 Subvention de fonctionnement à l’association LE POTAGER SAINT MARTIN- Année 2023
A l’unanimité
37 Subvention de fonctionnement à l’association LEI FREIRE DOU BALOUN- Année 2023
A l’unanimité des votants
1 abstention (Alexandre
LATIL) 4/2
Numéro
délibération
Objet Délibération adoptée
38 Subvention de fonctionnement à l’association LEI PASTRE DEIS ABIHO-Année 2023
A l’unanimité des votants
4 abstentions (Marie BINET-
Gérald OLIVIER- Thierry
REVEILLON- Nicolas
BERENGUIER)
39 Subvention de fonctionnement à l’association LES AMIS DES ANES DU PAYS DES MAURES- Année 2023
A l’unanimité
40 Subvention de fonctionnement à l’association LES AMIS DU HAMEAU DU REVEST- Année 2023
A l’unanimité
41 Subvention de fonctionnement à l’association LES COQUINOUS- Année 2023
A l’unanimité
42 Subvention de fonctionnement à l’association LES JARDINS D’EMPONSE- Année 2023
A l’unanimité
43 Subvention de fonctionnement à l’association LES VIEUX CRAMPONS- Année 2023
A l’unanimité des votants
1 abstention (Gilles DE
TREMERIE)
44 Subvention de fonctionnement à l’association MIEUX VIVRE SA SANTE DANS LE GOLFE DE SAINT-TROPEZ- Année 2023
A l’unanimité des votants
1 abstention (Borys BRUSILO)
45 Subvention de fonctionnement à l’association ORDURABLES- Année 2023
A l’unanimité des votants
1 abstention (Aline CHARLES)
46 Subvention de fonctionnement à l’association PLAN DE LA TOUR KARATE- Année 2023
A l’unanimité
47 Subvention de fonctionnement à l’association PLANTOURIANNE POUR LES ENFANTS (APPE)- Année 2023
A l’unanimité des votants
5 abstentions (Fabien BANET-
Alexandre LATIL- Lina
MARCANTONI- Florian
PIGNOL- Benoit MARLIN)
48 Subvention de fonctionnement à l’association PROMO SOINS MAURES ESTEREL-UDV- Année 2023
A l’unanimité
49 Subvention de fonctionnement à l’association RUGBY DU GOLFE-Année 2023
A l’unanimité
50 Subvention de fonctionnement à l’association SECOURS CATHOLIQUE- Année 2023
A l’unanimité
51 Subvention de fonctionnement à l’association SKI CLUB-Année 2023
A l’unanimité
52 Subvention de fonctionnement à l’association SPORTING CLUB PLANTOURIAN- Année 2023
A l’unanimité des votants
1 abstention Lina
MARCANTONI
53 Subvention de fonctionnement à l’association TAI CHI CHUAN PAYS DES MAURES- Année 2023
A l’unanimité
54 Subvention de fonctionnement à l’association TENNIS CLUB PLAN DE LA TOUR-Année 2023
A l’unanimité des votants
1 abstention (Fabien BANET)
55 Subvention de fonctionnement à l’association UNION CYCLISTE PLANTOURIANNE- Année 2023
A l’unanimité des votants
1 abstention (Florian PIGNOL)
56 Subvention de fonctionnement à l’association UNION NATIONALE DES COMBATTANTS SAINTE MAXIME PLAN DE LA
TOUR- Année 2023
A l’unanimité des votants
1 abstention ( Jean-Philippe
DUTEURTRE) 5/2
Numéro
délibération
Objet Délibération adoptée
57 Subvention de fonctionnement à l’association FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS ALGERIE MAROC
TUNISIE
A l’unanimité
58 Subvention de fonctionnement à l’association CENTRE D’INFORMATION SUR LES DROITS DES FEMMES ET DES
FAMILLES DU VAR (CDIFF) Année 2023
A l’unanimité
Fin de séance 20h20.