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Procès Verbal - 04 20251106 PV
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Ordre du Jour - Ordre du jour 20251106
Document publié le Jeudi 6 novembre 2025 par la commune de Saint-Martin-la-Plaine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 20251106)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Numérique,
a int
artin Plaine
Jeudi 06 novembre 2025
Ordre du jour du Conseil Municipal
Compte-rendu des décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT 0) Décision n°2025-016 de virement de crédits entre :
opérations (82) Renaturalisation de la cour d'école et opération (20) Ecole opération (82) Renaturalisation de la cour d'école et opération (29) Catonnière
Approbation du procès-verbal
1) Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 11 septembre 2025
Subventions — Fonds de concours — Appel à partenariat :
2) Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC)
Concours particulier de la Dotation Générale de Décentralisation (DGD) Pour le Pôle Culture
a) 2.a Opération d'acquisition de collections documentaires
b) 2.b Opération extension des horaires d'ouverture
c) 2.c Opération d’informatisation, de création de services numérique aux usagers dont boite de retour
3) Département de la Loire
Appel à Partenariat - Développement des bibliothèques dans la Loire : Equipement et matériels
informatiques dédiés à la gestion de la bibliothèque
Marchés mutualisés — Groupement de commandes :
4) Approbation du renouvellement du groupements de commandes entre communes du Pays du Gier pour passer le marché pour la réalisation des contrôles périodiques règlementaires des installations de chauffage, ventilation et climatisation (CVC) pour sept communes et une intercommunalité.
Conventions/rapports :
5) Convention Salon des vins - Gare Ô Vins
6) Convention Intercommunale d’Attribution (CIA) 2026-2031
7) Rapport du mandataire, Sylvie Bonjour, auprès de Cap Métropole 8) Débat sur les observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes d'Auvergne Rhône- Alpes sur la SPL Cap Métropole
9) Contrat de mixité sociale
109 Urbanisme :
10) Classement dans le Domaine Public — Lotissement Le Domaine de Saint Martin
Questions diverses :
Prochains conseils municipaux 2025 : Jeudi 18 décembre 2025
Prochains conseils municipaux 2026 : Attention Mercredi 21 janvier 2026 : DOB,
Jeudi 26 février 2026 : Budget