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Ordre du Jour - 01 ordre du jour
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Martin-la-Plaine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 01 ordre du jour)
Thèmes du document : Budget, Démocratie locale et participation citoyenne, Consommateurs,
Jeudi 18 juin 2026
Ordre du jour du Conseil Municipal
Compte rendu des décisions prises en vertu de l’article 2122 -22 du CGCT
Fonctionnement des assemblées
1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 avril 2026
Conventions
2. Convention de partenariat : projet d’éducation artistique et culturelle autour de la Tour de la Jalousie
3. Convention de mise à disposition d’une balayeuse pour la commune de Saint-Joseph 4. Convention de prestation de service, déneigement et fauchage des voies et chemins communaux
5. Avenant n°1 à la convention d’adhésion au SPIC ROC42 – SIEL TE 6. Avenant n°1 à la convention de groupement de commande d’achat d’énergies, de fournitures et de service en matière d’efficacité énergétique – SIEL TE
Présentation du projet « Le Plantier »
Institution et vie politique
7. Constitution des commissions du Syndicat Intercommunal du Pays du Gier 8. Désignation du représentant au Conseil d’administration de la mission locale Gier/Pilat 9. Désignation des représentants des communes au comité de rivière 10. Désignation d’un représentant au parc naturel régional du Pilat
11. Désignation des représentants du Syndicat Intercommunal pour l’Assainissement de la Moyenne Vallée du Gier
12. Désignation du correspond défense
13. Renouvellement de la commission communale des impôts directs suite aux élections
Présentation de Cap Métropole
Statut de l’élu local
14. Exercice du droit de formation des élus
Personnel
15. Recours au service civique
16. Ouverture du poste d’adjoint technique aux contractuels
17. Fixation du taux horaire des travaux en régie
Pouvoirs de police
18. Protocole d’accord transactionnel – Mounier Taxi Finances
19. Approbation du Compte Financier Unique (CFU)
20. Affectation des résultats 2025
21. Vote du budget supplémentaire 2026
22. Tarifs du restaurant scolaire et du portage des repas
23. Renouvellement de la convention « Tarification sociale des cantines scolaires » 24. Tarifs 2026-2027 : périscolaire
25. Occupation du domaine public dans le cadre de la Fan Zone 2026 – Fixation d'une redevance 26. Demande de subvention 2026 auprès du Département de la Loire – Acquisition de mobilier pour le Pôle Culture
27. Demande de subvention 2026 auprès du Département de la Loire – Acquisition d’équipements informatiques et numériques pour le Pôle Culture
28. Divers petits travaux éclairage 2026 - SIEL
Questions diverses :
- Visite de la Tour de la Jalousie les 27 et 28 juin 2026 – Journées du patrimoine de pays - Fan Zone : appel à bénévoles