Ordre du Jour - 01 ordre du jour

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Ordre du Jour - 01 ordre du jour Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Martin-la-Plaine. Lien du pdf (Ordre du Jour - 01 ordre du jour)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Mercredi 1er avril 2026

Ordre du jour du Conseil Municipal

Compte rendu des décisions prises en vertu de l’article 2122 -22 du CGCT

- Décisions n°2026-04, 2026-05, 2026-06, 2026-07, 2026-08, 2026-09

Approbation du procès-verbal

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 février 2026 2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21 mars 2026

Finances :

3. Débat d’orientation budgétaire

4. Indemnités de fonction des élus (maire, adjoints, conseillers délégués)

Fonctionnement de l’assemblée délibérante :

5. Délégation du conseil municipal au maire

Institutions et vie politique :

6. Fixation du nombre de membres du conseil d’administration du CCAS 7. Election des membres du CCAS

8. Désignation des représentants au SIEL-TE

9. Désignation des représentants du SIPG

10. Désignation des représentants au CNAS

11. Désignation des représentants à EPURES

12. Désignation des représentants à CAP METROPOLE

13. Désignation des représentants du SIVU Le Rieu

14. Commission de contrôle des listes électorales