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Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 06 juillet 2021
Document publié le Mardi 6 juillet 2021 par la commune d'Awoingt.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 06 juillet 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNE
D°AWOINGT
Conseil
municipal
du
06
juillet
2021
à
20h00
Département
du
Nord
Etaient
présents
13
conseillers
:Mesdames
Céline
DERIEUX,
Delphine
DESORT,
Fabienne
HUBERT,
Marie-Cécile
MACHON,
Marie-Hélène
MAROSTICA
et
Julie
SAVARY
et
Messieurs,
Sébastien
BUSSY
Eddy
DHERBECOURT,
Olivier
GOFFART,
Patrice
GUINET,
Sylvain
JOMBART,
Eric
LEGRAND
et
Florian
LEGRAND.
Absents
excusés
2
:Mme
Katia
Delcourt
ayant
donné
procuration
à Mme
Julie
Savary
et
M.
Sébastien
DHOUAILLY
ayant
donné
procuration
à Sébastien
Bussy.
A
l’unanimité
le
Conseil
municipal
adopte
le
compte
rendu
du
Conseil
municipal
du
06
avril
2021.
Madame
Julie
Savary
est
désignée
secrétaire
de
séance.
Désignation
des
représentants
de
la
commune
à iNord
Monsieur
le
Maire
informe
l’assemblée
que
la
commune
adhère
à
l’agence
Inord,
chargée
d’apporter
aux
collectivités
territoriales
une
assistance
d’ordre
technique,
juridique
ou
financière.
Il
convient
de
désigner
un
représentant
titulaire
et
un
représentant
suppléant.
M.
le
Maire
propose
sa
candidature
en
tant
que
membre
titulaire
et
Mme
Marie
Cécile
Machon
en
tant
que
membre
suppléant.
Après
délibération
et
à l’unanimité,
le
Conseil
municipal
désigne
:
- Monsieur
Eddy
Dherbecourt
comme
son
représentant
titulaire
et
Madame
Marie-Cécile
Machon
comme
son
représentant
suppléant
- autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
tout
document
concrétisant
cette
décision.
Convention
relative
à
la
création
d’un
chemin
piétonnier
et
mode
doux
RD
2643
-—
reprise
de
l'assainissement
et
réalisation
d’aménagements
paysagers
et
à
leur
entretien
avec
le
Département
du
Nord Monsieur
le
Maire
expose
à l’assemblée
qu’il
y
a lieu
de
signer
une
convention
avec
le
Département
du
Nord
afin
de
préciser
les
conditions
d’occupation
du
domaine
public
routier
départemental
et
de
définir
les
modalités
techniques,
administratives
et
financières.
Elle
précise
les
obligations
de
la
commune
en
matière
d’exploitation
et
d’entretien
ainsi
que
les
responsabilités
des
deux
parties.
Après
délibération
et
à
l’unanimité,
le
Conseil
municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
ladite
convention. Décisions
modificatives
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
de
procéder
au
vote
sur
les
modifications
d’imputations
sur
le
budget
de
l’exercice
2021.
Appel
à
projets
pour
un
socle
numérique
dans
les
écoles
élémentaires
(AAP
SNEE)
Plan
de
relance
-
Continuité
pédagogique
-
Convention
de
financement
Monsieur
le Maire
informe
l’Assemblée
qu’il
y a lieu
de
signer
une
convention
avec
la Région
académique.
Cette
convention
fait
suite
à
l’appel
à
projets
pour
un
socle
numérique
dans
les
écoles
élémentaires.
La
Collectivité
a
déposé
un
dossier
qui
a
été
accepté.
Le
règlement
de
l'AAP
SNEE
et
ses
documents d'accompagnement
s’imposent
à
la
présente
convention
qui
en
décline
les
modalités
de
financement
et
de
suivi
d'exécution.
Cette
convention
s’intègre
plus
largement
dans
la
politique
de
rétablissement
de
la
Continuité
pédagogique
et
de
soutien
de
la
transformation
numérique
de
l’enseignement
dans
le
cadre
du
Plan
de
relance
économique
de
la
France
de
2020-2022.
La
présente
convention
définit
les
modalités
du
co-financement
des
dépenses.
Ces
dépenses
peuvent
couvrir
l’acquisition
des
équipements
numériques
dans
les
classes.
Après
délibération
et
à
l’unanimité,
le
Conseil
municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
ladite
convention.
-
Modalité
pour
le
choix
de
Pentreprise
Monsieur
le
Maire
signale
à l’assemblée
qu’il
y
a lieu
de
mettre
en
concurrence
des
entreprises
pour
l’achat
de
matériel
informatique
dans
le
cadre
de
l’appel
à projets
pour
le
socle
numérique.
Un
devis
estimatif
a été
établi
lors
du
dépôt
de
dossier.
Celui-ci
s’élève
à
13
178.60
euros.
Après
délibération
et
à l’unanimité,
le
Conseil
municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
:
-
À
solliciter
plusieurs
devis.
-
À
signer
l'offre
la
mieux-disante
selon
les
critères
de
prix
et
de
qualité
établis.
Restauration
scolaire
Monsieur
le
Maire
expose
à l’assemblée
qu’à
compter
du
Ler
janvier
2022,
il
est
fait
l’obligation
de
proposer
50%
de
produits
dits
de
qualité
et
durables,
dont
20%
minimum
de
bio
en
restauration
scolaire
conformément
à
l’article
24
de
la
Loi
du
30
octobre
2018,
dite
Loi
Egalim.
A
savoir
que
ces
pourcentages
de
produits
sont
calculés
en
coût
alimentaire
(en
€
HT).
La
mise
en
place
de
cet
article
de
loi
entraîne
un
coût
supplémentaire
sur
le
tarif
unitaire
du
repas
de
0.23
€
HT,
il
nous
est
proposé
de
mettre
en
place
cette
loi
dès
la
rentrée
de
septembre.
Après
délibération
et
à l’unanimité,
le
Conseil
municipal
décide
:
-
De
reconduire
le
contrat
avec
la
société
SOBRIE
pour
la
livraison
de
repas
au
restaurant
scolaire.
-
De
mettre
en
place
la
loi
Egalim
dès
la
rentrée
septembre
2021.
-
Décide
de
porter
le
prix
du
repas
au
restaurant
scolaire
à 3.35
€
pour
les
habitants
et
à 4.65
€
pour
les
non-habitants
dès
la
rentrée
de
septembre.
Subventions
aux
associations
Lors
du
précédent
Conseil
municipal,
il
a
été
décidé
de
maintenir
les
subventions
aux
associations
dès
réception
des
dossiers
de
demande
et
de
leurs
justificatifs.
Monsieur
le
Maire
demande
à
l’Assemblée
de
délibérer
sur
le
versement
de
ces
subventions.
Après
délibération,
le
Conseil
municipal
décide
de
maintenir
les
subventions
aux
associations
suivantes
:
- C.C.A.S.
15
000
€
pour
à l’unanimité
- PARENTS
D’ELEVES
1 700
€
pour
à l’unanimité
- ANCIENS
COMBATTANTS
500
€
pour
à l’unanimité
- CHASSE
800
€
pour
à l’unanimité
- Amitiés
Elford
Awoingt
Cambrésis
300
€
pour
à la
majorité
(10
pour
1 contre
4
abstentions)
- ASCLA
200
€
pour
à l’unanimité
Questions
diverses
-__
Les
remerciements
de
la
sous-préfecture
pour
l’organisation
des
élections Monsieur
le
Maire
informe
l’Assemblée
que
Monsieur
Le
Sous-Préfet
remercie
les
conseils
municipaux
de
l'arrondissement
de
Cambrai
pour
le
rôle
essentiel
concernant
l’organisation
et
à la
préparation
des
élections
départementales
et
régionales
;celles-ci
se
sont
déroulées
dans
de
très
bonne
condition.
-
Le
transfert
de
compétence
en
matière
du
Plan
Local
d'Urbanisme
PLU
Monsieur
le
Maire
informe
l’Assemblée
que
le
PLU
restera
une
compétence
communale
et
ne
sera
pas
transféré
à la
communauté
de
commune
de
Cambrai.
-
L’avancement
des
travaux
d’aménagement
de
la
RD2643
Les
travaux
se
déroulent
parfaitement
et
le
planning
est
maintenu.
Il
y
a
lieu
de
mettre
en
place
différents
arrêtés
de
circulation
afin
de
terminer
les
travaux
:
-
A
partir
du
7 juillet,
la
route
sera
barrée
durant
la
fin
des
travaux
de
la
société
Descamps
TP
et
une
déviation
sera
mise
en
place.
-_
Du
5 au
6 aout,
le
rabotage
et
l’application
des
enrobés
en
chaussée
seront
effectués.
Pour
accéder
à la
société
Candia,
les
camions
seront
autorisés
à rentrer
par
le
portail
situé
rue
Albert
Mathieu
et la
sortie
s'effectuera
coté
logistique.
IL
est
demandé
à notre
bureau
d’étude
d’étudier
la
mise
en
place
d’un
éclairage
diffus
au
niveau
du
rond-point
de
la
RD2643.
-
L’avancement
du
PLU
de
la
commune
L’étude
du
Plan
Local
d’Urbanisme
se
concrétise.
La
commune
dispose
d’un
cadre
de
vie
verdoyant
qu’il
faut
valoriser.
Afin
de
répondre
aux
demandes
de
certificat
d’urbanisme
déposés
en
Mairie
au
niveau
de
la
RD2643,
une
étude
sera
effectuée
par Noréade
concernant
la défense
incendie.
-
Les
travaux
en
cours
Les
travaux
de
rénovation
thermique
de
l’école
commencent
le 7 juillet
2021
de
manière
concrête.
La
rénovation
de
l’éclairage
publie
commence
début
aout.
L’accessibilité
du
cimetière
est toujours
en
attente
de
mise
en
route.
-
Le
calendrier
des
animations
:
Projet
d’une
brocante
le dernier
Week
end
du
mois
d’aout
si la situation
sanitaire
le permet.
Opération
village
propre
le
10-11
septembre
2021.
Opération
Eco
citoyenneté
durant
octobre.
La
séance
est
levée
à 21h30.
La
secrétaire
de
séance
Madame
Julie
SAVARY
REX