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Compte-Rendu - crdu250316 14518
Document publié le Vendredi 25 mars 2016 par la commune de Puy-Saint-Eusèbe.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crdu250316 14518)
Thèmes du document : Démocratie, Sport, Eau et assainissement,
COMPTE - RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL
en date du 25 MARS 2016 à 19 heures
Etaient présents :
Gustave BOSQ - Monique GELLENS - Christophe MATHERON - Céline CONSTANS - Alain PIECQ - Olivier BERGERETTI - Rémi ALLEC - Sébastien MARTIN - Daniel ROSSIGNOL
Absent excusé : Yves SEARD – pouvoir à Monique GELLENS
Absent : Michel NORBERT
Secrétaire de séance : Monique GELLENS
ORDRE DU JOUR
- APPROBATION COMPTE-RENDU DU 10.03
- VOTE CA 2015 – COMPTE DE GESTION 2015
- VOTE 4 TAXES
- VOTE PRIX de l’EAU et de l’ASSAINISSEMENT
- VOTE BUDGET 2016
- QUESTIONS DIVERSES
Monsieur le Maire accueille les participants et les remercie de leur présence. Il donne la parole à Hélène ALLUINE, venue nous présenter l’Association qu’elle vient de créer « L’Arbre de Vie ». L’objectif : la pratique du REIKI , méthode d’origine japonaise, basée sur des soins « énergétiques » par apposition des mains. Les soins sont individuels, se passent à son domicile. Le coût est de 20 € la séance, alors que le prix pratiqué peut atteindre 50 € - 10 % seront reversés à des œuvres humanitaires.
Le but de ces séances est l’aide aux personnes en difficultés, leur apprendre à appliquer cette méthode sur elles-mêmes, l’appliquer aux autres et éventuellement transmettre son savoir à des personnes qui souhaiteraient pratiquer le REIKI. Merci à Hélène.
I – APPROBATION C.R. DU 10.03
Gustave BOSQ soumet ensuite à l’approbation du conseil, le Compte-rendu du C.R. du 10 MARS. Approuvé à l’unanimité, sauf 2 abstentions (O. BERGERETTI et M. GELLENS, absents lors de la Réunion).
O. BERGERETTI fait remarquer qu’une erreur s’est glissée dans le C.R. du 5.02 : II – RTE – chapitre 3 : il faut lire 700 € par an et non 700 € l’HA.
Modification est donc apportée.
II – VOTE CA 2015 – COMPTE DE GESTION 2015
M. le Maire nous donne lecture de ces chiffres. Il quitte la séance. M. GELLENS soumet au vote l’approbation du CA et du Compte de Gestion 2015.
Délibération est prise à l’unanimité.
… /… -2-
III -VOTE 4 TAXES
Après discussion, le pourcentage de ces taxes est arrêté, idem 2015 :
Taxe d’Habitation 16,64 %
Taxe Foncier Bâti 21,50 %
Taxe Foncier non bâti 77,21 %
CFE
(contribution foncière des entreprises) 13,62 %
Adopté à l’unanimité
IV – VOTE DU PRIX DE L’EAU et de l’ASSAINISSEMENT
Propositions :
Forfait annuel Eau, hors Eleveurs 86 €
« « « Eleveurs seuls 71 €
Forfait annuel assainissement – ensemble des abonnés 40 €
Forfait consommation eau en l’absence de relevé 110 €
Frais de fermeture ou de réouverture branchement eau 35 €
Raccordement sur réseau communal 250 €
Raccordement sur réseau assainissement 1 300 €
Prix du m3 eau été, ensemble des abonnés (15/6 – 15/9) 0,90 € Prix du m3 eau hiver, abonnés hors éleveurs (16/9 -14/6) 0,20 € Prix du m3 eau hiver, abonnés éleveurs (16/9 – 14/6) 0,050 €
Prix du m3 assainissement été – ensemble des abonnés (15/6 – 15/9) 0,092 € Prix du m3 assainissement hiver – abonnés hors éleveurs (16/9 – 14/6) 0.092 €
Ces tarifs sont soumis au vote et acceptés à l’unanimité.
V – VOTE DU BUDGET 2016
Avant de procéder au vote, il y a lieu de déterminer le montant des subventions accordées aux Associations.
SKI CLUB REALLON 180 € 1 abstention ASSOC. SKI NATURE SERRE PONCON 300 € Unanimité AIAC DIANE MT GUILLAUME 150 € 1 abstention ASSOC. AIDE DOMICILE RURALE 200 € Unanimité ASSOC. PARENTS D’ELEVES 200 € Unanimité ASSOC. FOYER DES JEUNES 200 € 1 abstention ASPS ASSOC. SPORT 90 € 1 abstention AMICALE SAPEURS POMPIERS 70 € Unanimité L’ARBRE DE VIE 100 € 1 abstention SOUVENIR FRANÇAIS 100 € Unanimité APUYCULTURES 100 € 1 abstention TOTAL …………….1 690 €
En ce qui concerne les Energies Collectives, notre accord de 100 € représente l’acquisition de parts sociales.
Par ailleurs nous avions accordé une somme de 200 € pour le Sport Adapté, somme qui a été versée lors de la compétition.
G.BOSQ rappelle les grands postes du budget qui a été vu auparavant en détail par l’ensemble des conseillers. Il le soumet au vote.
Acceptation à l’unanimité …/… -3-
VI - QUESTIONS DIVERSES
a) Captages : Question est posée à propos de la protection des captages. Le dossier est ressorti et les subventions devraient être attribuées prochainement.
G. BOSQ a rencontré récemment M. Frédéric SUBE (SMADESEP) qui doit se pencher sur ce dossier.
b) Projet Aiguilles de Chabrières : M. le Maire rappelle la présentation de ce projet faite lors du dernier Conseil.
Ce projet semble cohérent, mais il précise que de toutes manières, l’accord de Puy St Eusèbe ne sera donné qu’avec des réserves très précises : Convention établie entre les deux communes, droit de regard permanent sur les travaux entrepris et compensation de 50 HA minimum de pâturages
Une discussion assez longue s’engage ; les éleveurs souhaitent conserver la tranquillité de leurs troupeaux et avoir l’assurance que les engagements pris soient respectés. Ce projet sera remis à l’ordre du jour de la prochaine Réunion du Conseil.
Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 22 heures.
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