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Compte-Rendu - crdu30janvier2019 17356
Document publié le Jeudi 13 décembre 2018 par la commune de Puy-Saint-Eusèbe.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crdu30janvier2019 17356)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie,
Etaient présents :
Gustave BOSQ - Olivier BERGERETTI - Rémi ALLEC - Yves SEARD - Michel NORBERT - Céline CONSTANS - Christophe MATHERON - Daniel ROSSIGNOL - Sébastien MARTIN et Alain PIECQ.
Absente excusée :
Monique GELLENS.
Secrétaire de séance : Céline CONSTANS
ORDRE DU JOUR
APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 13 DECEMBRE 2018 CONSTRUCTION D'UNE NOUVELLE MAIRIE ET DU PÔLE DE SERVICES ASSOCIES CHOIX DU GROUPEMENT
QUESTIONS DIVERSES
Monsieur le Maire accueille les participants et les remercie de leur présence.
I – APPROBATION C.R DU 13.12
Gustave BOSQ soumet à l'approbation du conseil le compte rendu du 13 décembre. Approuvé à l'unanimité sauf 1 abstention (Rémi ALLEC absent lors de la réunion)
II – CONSTRUCTION D'UNE NOUVELLE MAIRIE ET DU PÔLE DE SERVICES ASSOCIES
Après étude des projets rendus par trois groupements (ICARE, PELLER, RAGOUCY) et suite au classement de ceux-ci en fonction des critères définis dans le cahier des charges, le Conseil Municipal :
opte pour le groupement ICARE DEVELOPPEMENT,
Emet un avis favorable au versement, aux entreprises non retenues, du montant total de l’indemnité
prévue au 2.6 du règlement de la consultation,
Donne pouvoir à Monsieur le Maire pour valider et signer tous les documents se rapportant à ce
dossier,
Autorise Monsieur le Maire à solliciter une subvention auprès des différents partenaires.
Délibération prise à l'unanimité des membres présents.
VII - QUESTIONS DIVERSES
Contributions des Maires des Hautes Alpes au débat national.
COMPTE RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL
en date du 30 janvier 2019 à 19 heures Les maires se sont réunis le 14 janvier 2019 afin d'apporter leurs contributions au débat national voulu par le gouvernement.
Après débat, le Conseil Municipal n’apporte pas de remarques supplémentaires et soutient à 9 voix pour et 1 contre les contributions des Maires, validées par le Conseil d’Administration de l’AMF05.
L’AMF se propose de recueillir l’ensemble des cahiers de doléances des communes afin de les remettre à Madame la Préfète.
Assainissement.
Une liste de travaux sera transmise à la Communauté de Communes de Serre-Ponçon pour la station d'épuration :
- couverture + sable dans le bac inférieur,
- Entretien de certains regards du réseau,
- changer le grillage du digesteur décanteur circulaire
Plus rien n'étant à l'ordre du jour, la séance est levée à 20 h30.