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Déliberation - 20250105 COMMISSIONS MUNICIPALES tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ahetze.
Lien du pdf (Déliberation - 20250105 COMMISSIONS MUNICIPALES tampon)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Jeunesse, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le
20/01/2025
Reçu
en
préfecture
le
20/01/2025
ublié
S
L OT
REPUBLIQUE
FRANCAISE
EXTRAIT
DU
REG
1
RÉDES
DELIBERATIONS
DEPARTEMENT
:PYRENEES-ATLANTIQUES
DU
CONS
NOMBRE
DE
MEMBRES
:19
DE
LA
COMMUNE
D'AHETZE
En
exercice
:18
Qui
ont
pris
part
à
la
délibération
:19
SEANCE
DU
17
JANVIER
2025
L'an
deux
mil vingt-cinq
le vendredi
dix sept
janvier
à dix-huit
heures,
le Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
en
Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
DI
FABIO
Joël,
Maire
puis
du
Doyen
d'Age
de
l'assemblée
pour
l'élection
du
Maire,
Madame
HARRIAGUE
Françoise
et enfin
sous
la
présidence
du
Maire
élu,
Monsieur
LABAT-ARAMENDY
Rarmuntxo.
Etaient_
présents
: ALDALURRA
Amaia,
ALVAREZ
Emma,
ARTAYET
Julen,
BERARD
Amélie,
CAPENDEGUY
Santiago,
CARRERA-INDO
Nahia
ETCHEGARAY
Ramuntxo,
FORDIN
Maité,
GARCIA
Y
PEREDA
Carole,
JORAJURIA
Marie-Pierre,
KUGLER
CURUTCHET
Sébastien,
LABAT
ARAMENDY
Ramuntxo,
MIOQUE-URKIA
lban,
ARAMENDY
Marie,
GOYHETCHE
Ramuntcho,
HARRIAGUE
Françoise,
SAUBAGNE
Michael,
GUESDON
MICHAUD
Laëtitia. Procuration
: ALDALURRA
Xarle
a donné
procuration
à ALDALURRA
Amaia.
Secrétaire
de
séance
: Le
Conseil
Municipal
a
décidé
à
l'unanimité
de
désigner
à
main
levée
le secrétaire
de
séance.
BERARD
Amélie
a été
désignée
en
qualité
de
secrétaire
(art
L.
2121-15
du
CGCT).
OBJET
DE
LA
gime
DELIBERATION
N°20250105 COMMISSIONS
MUNICIPALES
Rapporteur
: Ramuntxo
LABAT-ARAMENDY
Le
Maire
expose
qu'en
application
de
l'article
L.2121-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
le Conseil
municipal
peut
former,
au
cours
de
chaque
séance,
des
commissions
chargées
d'étudier
les questions
qui
lui sont
soumises, Elles
sont
convoquées
par
le Maire,
qui
en
est
le Président
de
droit,
dans
les
huit jours
qui
suivent
leur
nomination,
ou
à
plus
bref
délai
sur
la demande
de
la
majorité
des
membres
qui
les
composent.
Dans
cette
première
réunion,
les
commissions
désignent
un
vice-président
qui
peut
les
convoquer
et
les
présider
si
le
Maire
est
absent
ou
empêché. Le
Maire
propose
de
créer
9
commissions
qui
seront
chargées
d'examiner
les
objets
suivants
:
-
Euskara
-
Ressources
humaines
-
Finances
-
Vie
associative,
culture.
-
Affaires
scolaires
-
Affaires
sociales,
solidarités
-
Application
du
droit
du
sol
-
Urbanisme,
développement
durable,
travaux
-
Communication
Il
précise
qu'il
appartient
au
Conseil
municipal
de
décider
du
nombre
de
conseillers
siégeant
dans
chaque
commission,
et
de
procéder
à
leur
nomination.
Conformément
aux
dispositions
de
l'article
L.2121-21
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
les
membres
des
commissions
municipales
sont
désignés
par
vote
à bulletin
secret,
sauf
décision
contraire
prise
à
l'unanimité,
Si
une
seule
candidature
a
été
déposée
pour
chaque
poste
à
pourvoir
au
sein
des
commissions
municipales
ou
si une
seule
liste
a été
présentée
après
appel
de
candidatures,
les
nominations
prennent
effet
immédiatement,
dans
l'ordre
de
la
liste
le
cas
échéant,
et
il en
est
donné
lecture
par
le
Maire,
Le
Conseil
Municipal
propose
le
nombre
maximum
de
10
membres
par
chaque
commission
selon
la
répartition
suivante
dans
le
tableau
ci-dessous
et
précise
qu'un
élu
pourra
faire
partie
d'une
à
9
commissions. Le
Conseil
Municipal,
ouï
l'exposé
du
Maire
et
après
en
avoir
largeme
L'UNANIMITE
:
DÉCIDE
- la
création
de
la
commission
Euskara
;
PROCÈDE
à
la
désignation
des
membres
de
la
commission
Euskara,
Envoyé
en
préfecture
le
20/01/2025
Publié
le
S
L Qr
ID
: 064-216400093-20250117-20250105-DE
Reçu
en
préfecture
le
20/01/2025
______Nom de la
commission Euskara
____]
Nombre de
membres
_L_GUESDON
MICHAUD
Laëtitia
Liste
de candidats
]
ARTAYET
Julen
BERARD Amélie
CARRERA-INDO Nahia JORAJURIA
Marie-Pierre
KUGLER
CURUTCHET
Sébastien
MIOQUE-URKIA
Iban
ARAMENDY
Marie
GOYHETCHE
Ramuntcho
Le
Conseil
Municipal,
ouï
l'exposé
du
Maire
et
après
en
avoir
largement
délibéré,
le
Conseil
Municipal
A
L'UNANIMITE
:
DÉCIDE PROCÈDE
- la
création
de
la
commission
Ressources
humaines
:
à
la
désignation
des
membres
de
la
commission
Ressources
humaines
F
_
Nom de
la commission
Nombre
de membres
_Liste
de candidats
Ressources
humaines
ALDALURRA
Amaia
ALVAREZ
Emma
CAPENDEGUY
Santiago
FORDIN
Maité
GARCIA
Y
PEREDA
Carole
HARRIAGUE
Françoise
GOYHETCHE
Ramuntcho
GUESDON
MICHAUD
Laëtitia
Le
Conseil
Municipal,
ouï
l'exposé
du
Maire
et
après
en
avoir
largement
délibéré,
le
Conseil
Municipal
A
L'UNANIMITE
:
-
DÉCIDE
- la
création
de
la
commission
Finances
;
-
PROCÈDE
àla
désignation
des
membres
de
la
commission
Finances
;
Fr
ns
__Nom
de
la commission Finances
Nombre
de membres
LL
Liste
de
candidats
ALDALURRA
Amaia
CARRERA-INDO
Nahia
GARCIA
Y
PEREDA
Carole
MIOQUE-URKIA
Iban
HARRIAGUE
Françoise
GOYHETCHE
Ramuntcho
GUESDON
MICHAUD
Laëtitia Envoyé
en
préfecture
le
20/01/2025
Reçu
en
préfecture
le
20/01/2025
Publié
le
S
L
O7
ID
: 064-216400093-20250117-20250105-DE
Le
Conseil
Municipal,
ouï
l'exposé
du
Maire
et
après
en
avoir
largeme
T6,
ONSE
Hicipa
L'UNANIMITE
:
-
DÉCIDE
- la
création
de
la
commission
Vie
associative,
culture:
-
PROCÈDE
à
la
désignation
des
membres
de
la
commission
Vie
associative,
culture;
Nom
de
la commission
Nombre
de
membres
__Liste de candidats ALDALURRA
Xarle
MIOQUE-URKIA
Iban
KUGLER
CURUTCHET
Sébastien
ARTAYET
Julen
Vie
associative,
culture
8
CARRERA-:INDO
Nahia
ARAMENDY
Marie
SAUBAGNE
Michael
GUESDON
MICHAUD
Laëtitia
Le
Conseil
Municipal,
ouï
l'exposé
du
Maire
et
après
en
avoir
largement
délibéré,
le
Conseil
Municipal
A
L'UNANIMITE
:
-
DÉCIDE
- la
création
de
la
commission
Affaires
scolaires ;:
-
PROCÈDE
àla
désignation
des
membres
de
la
commission
Affaires
scolaires
;
Nom
de
la commission
Nombre
de
membres
Liste
de
candidats
|
ALDALURRA
Amaia
FORDIN
Maité
GUESDON
MICHAUD
Laëtitia
Affaires
scolaire
7
HARRIAGUE
Françoise
SAUBAGNE
Michael
JORAJURIA
Marie-Pierre
BERARD
Amélie
Le
Conseil
Municipal,
ouï
l'exposé
du
Maire
et
après
en
avoir
largement
délibéré,
le
Conseil
Municipal
A
L'UNANIMITE
:
-
DÉCIDE
- la création
de
la commission
Affaires
sociales,
solidarités
;
-
PROCÈDE
àäla
désignation
des
membres
de
la
commission
Affaires
sociales,
solidarités;
Nom de
la
commission
Nombre
de
membres
Liste
de
candidats
ALDALURRA
Xarle
ALVAREZ
Emma
BERARD
Amélie
CARRERA-INDO
Nahia
Affaires
sociales,
solidarités
8
FORDIN
Maité
ARAMENDY
Marie
HARRIAGUE
Françoise
GUESDON
MICHAUD
Laëtitia Envoyé
en
préfecture
le
20/01/2025
Reçu
en
préfecture
le
20/01/2025
Le
Conseil
Municipal,
ouï
l'exposé
du
Maire
et après
en
avoir
largemd
Piel
L'UNANIMITE
:
ID : 064-216400098-20250117-20250105-DE
-
DÉCIDE
- la
création
de
la
commission
Application
du
droit
du
sol
H
-
PROCÉDE
àla
désignation
des
membres
de
la
commission
Application
du
droit
du
sol
;
Nom
de
la commission
|Nombre
de
membres
Liste
de
candidats
|
ALDALURRA
Xarle
ALVAREZ
Emma
ARTAYET
Julen
CAPENDEGUY
Santiago
Application
du
droit
du
sol
8
ETCHEGARAY
Ramuntxo
GOYHETCHE
Ramuntcho
SAUBAGNE
Michael
GUESDON
MICHAUD
Laëtitia
Le
Conseil
Municipal,
out
l'exposé
du
Maire
et
après
en
avoir
largement
délibéré,
le
Conseil
Municipal
A
L'UNANIMITE
:
DÉCIDE
- la
création
de
la
commission
Urbanisme,
développement
durable,
travaux
PROCEDE
à
la
désignation
des
membres
de
la
commission
Urbanisme,
développement
durable,
travaux
;
Nom
de
la
commission
7
|
Nombre
de
membres
|.
Liste
de
candidats
|
ARTAYET
Julen
BERARD
Amélie
CAPENDEGUY
Santiago
Urbanisme,
développement
8
MIOQUE-URKIA
Iban
durable,
travaux
ETCHEGARAY
Ramuntxo
GOYHETCHE
Ramuntcho
SAUBAGNE
Michael
GUESDON
MICHAUD
Laëtitia
Le
Conseil
Municipal,
ouï
l'exposé
du
Maire
et
après
en
avoir
largement
délibéré,
le
Conseil
Municipal
A
L'UNANIMITE
:
DÉCIDE
- la
création
de
la
commission
Communication
PROCÉDE
à
la
désignation
des
membres
de
la
commission
Communication
Nom
de
|a
commission
.
Nombre
de
membres
Liste
de
candidats
ALVAREZ
Emma
BERARD
Amélie
CARRERA:-INDO
Nahia
Communication
7
JORAJURIA
Marie-Pierre
ARAMENDY
Marie
HARRIAGUE
Françoise
GUESDON
MICHAUD
Laëtitia
Le
conseil
municipal
prend
acte
à
l'UNANIMITE
de
ces
nominations.
Fait
et
délibéré
le
17
janvier
2025,
Le
Maire,
Rarnuntxo
LABAT-ARAMENDY
-
"2