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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Valros.
Lien du pdf (Arrêté - 20250042 voirie course pedestre relai des vignobles publie le 20 06 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Sécurité publique,
République Française
Département de l'Hérault LL 4Z£ le 2ZO-OL-2025
MAIRIE DE VALROS
Ville de VALROS
Valros, l'an deux mille vingt-cinq, le douze juin,
Arrêté n°20250042-Voirie-course pédestre - relai des vignobles
Le Maire de la Commune de Valros,
Vu le Code Général des Collectivités Locales,
Vu le Code de la Route,
Vu le Code de la Voirie Routière
Vu le Code Pénal frappant d'amendes ceux qui contreviennent aux règlements légalement faïis par l'autorité municipale,
Considérant qu'il y a lieu de réglementer la circulation à l'occasion de la course pédestre « le relai des vignobles», le dimanche 27 juillet 2025 et assurer la sécurité des participants, des Usagers de la route et des spectateurs,
ARRETE
Article 1°'- Autorisation.
Les participants à la course pédestre « le relai des vignoblesn, sont autorisés à circuler dans la Commune le dimanche 14 septembre 2025 de 8h00 à 14h30.
Aficle 2 - Sécurité et signalisation de la manifestation.
Les membres de l'association « le relai des vignobles » assureront la sécurité des participants.
Article 3 - Circulation.
Non règlementé par l'arrêté
Article 4 - Infractions.
Les infractions aux dispositions du présent arrêté seront constatées et sanctionnées conformément aux lois et règlements en vigueur.
Aticle 5 - Exécution.
Monsieur le Maire, Madame la Secrétaire Générale, la brigade de gendarmerie compétente, sont chargés chacun en ce qui le concerne, du contrôle et de l'exécution du présent arrêté.
Jacky RENOUVIER, Adjoint
Pour le Maire et pardélégation, PPS a.
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte, informe que celui-ci peut faire l'objet d'Un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Montpellier dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou notification en vertu des articles R 421-1 et R 421-5 du Code de justice administrative, précise que le Tribunal Administratif peut être saisit par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr .
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