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Déliberation - D2024 66 DelibSubvention cycle sur leman
Document publié le Mardi 13 août 2024 par la commune de Chens-sur-Léman.
Lien du pdf (Déliberation - D2024 66 DelibSubvention cycle sur leman)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 22/08/2024
Reçu en préfecture le 22/08/2024 S L
Publié e 24 eYZ El} 7.
ID : 074-217400704-20240820-D2024_66-D& s
Commune de Chens sur Léman
Haute Savoie
DELIBERATION DU CONSEIL
MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt
août, le conseil municipal de la
commune de Chens sur Léman dûment
convoqué, s'est réuni en session
ordinaire à la mairie, sous la présidence D 2024 - 66
de Madame Pascale MORIAUD, maire,
Conseillers en exercice : 23
Conseillers présents : 17 PRESENTS : TRONCHON J. MEYRIER M. Conseillers votants : 19 de PROYART A. BAARSCH C. MORAND F. Dont deux pouvoirs ZANNI F. ARNOUX. R. FICHARD B. STUBERT B. CHANTELOT C.
Date de la convocation du Conseil DENERVAUD M. RACINE FREIXENET M. Municipal : 13 août 2024 CHEVRON F. DIANA C. QUERNEC GARIN
C. CHAMPEAUS.
EXCUSÉS : PLEYNET J.P. « pouvoir à
OBJET : SUBVENTION A BAARSCH C. » BILLARD G. CORNU C. L'ASSOCIATION CYCLE-SUR- MATTERA A. GEROUDET A. LÉMAN CHANTELOT L. « pouvoir à CHANTELOT Ch »
Est élue secrétaire de la séance : STUBERT B.
Madame le maire présente au conseil municipal le projet de l’association cycle-sur-
léman dont l’objectif principal est de promouvoir le vélo.
Une campagne d’information sur les règles de sécurité des vélos immatriculés pouvant atteindre 45 km/h. sera organisée du 09 au 22 septembre 2024, au moyen de panneaux
stratégiquement disposés sur la commune, d'affiches et de flyers.
Cette initiative fait suite aux observations de comportements dangereux sur les voies cyclables et vise à améliorer la cohabitation entre cyclistes et automobilistes. En
parallèle, l’association continue de travailler sur d’autres projets liés à la mobilité et à la
sécurité des cyclistes.
Madame le maire propose au conseil municipal de soutenir cette initiative et d’allouer
une subvention à l’association cycle-sur-léman.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
Vu les crédits ouverts au budget primitif 2024, article 6574, Envoyé en préfecture le 22/08/2024
Reçu en préfecture le 22/08/2024 S L
Publié le Z wo&|22%
ID : 074-217400704-20240820-D2024 664
DÉCIDE d’allouer une subvention de 500 € à l’association cycle-sur-Léman.
Fait et délibéré à Chens sur Léman, les jour, mois et an ci-dessus
Suivent les signatures
Pour extrait certifié conforme
Le secrétaire Le maire Brigitte STUBERT Pascale MORIAUD
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