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Déliberation - D2023 98 Delib.Subvention a lamicale des agents publics de chens sur leman
Document publié le Mardi 28 novembre 2023 par la commune de Chens-sur-Léman.
Lien du pdf (Déliberation - D2023 98 Delib.Subvention a lamicale des agents publics de chens sur leman)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Bois et produits du bois,
Commune de Chens sur Léman
Envoyé en préfecture le 11/12/2023
Reçu en préfecture le 11/12/2023 ;
Pubié le 44/) 12/2723 ) LA
ID : 074-217400704-20231205-D2023_98-DE |
Haute Savoie
D 2023 - 98
Conseillers en exercice : 23
Conseillers présents : 21
Conseillers votants : 23
Dont deux pouvoirs
Date de la convocation du Conseil
Municipal : 28 novembre 2023
OBJET : ATTRIBUTION D’UNE
SUBVENTION A L’AMICALE DES
AGENTS PUBLICS DE CHENS SUR
LEMAN
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-trois, le cinq
décembre, le conseil municipal de la
commune de Chens sur Léman dûment
convoqué, s'est réuni en session
ordinaire à la mairie, sous la présidence
de Madame Pascale MORIAUD, maire
PRESENTS : TRONCHON J. MEYRIER M.
De PROYART A. BAARSCH C. MORAND
F. ZANNI F. FICHARD B. ARNOUX. R.
STUBERT B. CHANTELOT C. PLEYNET
J.P. DENERVAUD M. BILLARD G.
CHEVRON F. DIANA C. RACINE
FREIXENET M. CORNU C. QUERNEC
GARIN C. MATTERA A. CHANTELOT L.
EXCUSES : GEROUDET A. « pouvoir à
TRONCHON J. CHAMPEAU S. « pouvoir à
MORIAUD P. »
Est élue secrétaire de la séance : MATTERA A
Sur proposition de Madame le maire,
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
DECIDE d'attribuer une subvention de 100 € à l’amicale des agents publics de Chens
sur Léman
Fait et délibéré à Chens sur Léman, les jour, mois et an ci-dessus.
Suivent les signatures
Pour extrait certifié conforme
Le secrétaire
Audrèy MATTERA
Ce n
- ACT LL
|
Le maire
Pascale MORIAUD