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Arrêté - Préfecture - Loiret - recueil 45 2018 076 recueil des actes administratifs special du 26 avril 2018
Document publié le Jeudi 26 avril 2018
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Loiret - recueil 45 2018 076 recueil des actes administratifs special du 26 avril 2018)
Thèmes du document : Santé, Humanitaire, Travail et emploi,
ed
Liberté + Egalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
1
LOIRET
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°45-2018-076
PUBLIÉ LE 26 AVRIL 2018Sommaire
Centre Hospitalier Georges Daumezon
45-2018-04-17-007 - décision directeur de l'EPSM G Daumezon (1 page) Page 3
45-2018-04-13-006 - nomination chef de pôle (1 page) Page 5
45-2018-04-13-007 - nomination chef de pôle EPSM G. Daumezon (1 page) Page 7
2Centre Hospitalier Georges Daumezon
45-2018-04-17-007
décision directeur de l'EPSM G Daumezon
délégation de signature
Centre Hospitalier Georges Daumezon - 45-2018-04-17-007 - décision directeur de l'EPSM G Daumezon 3DECISION
de délégation de signature
Le directeur de l’EPSM du Loiret Georges Daumezon
Vu le Code de la Santé publique, et notamment ses articles L.6143-7 et D. 6143-33 et suivants,
Vu l’arrêté en date du 2 décembre 2015 nommant Monsieur Jean-Yves BOISSON en qualité de directeur de l’EPSM Georges Daumézon à Fleury-les-Aubrais,
Vu l’organigramme de la direction de l’EPSM Georges Daumézon en date du 1er janvier 2018,
DÉCIDE
Article 1er: Durant l’absence pour congés de Monsieur Jean-Yves BOISSON, directeur de l’établissement, du lundi 23 avril au mardi 1er mai 2018 inclus, une délégation est donnée à Monsieur Régis ETRONNIER, Directeur adjoint, à l’effet de prendre toute décision et signer tout document ressortissant des compétences au sens de l’article L6143-7 du Code de la Santé Publique à l’exception de ceux nécessitant une concertation préalable avec le Directoire ou relatif à la nomination des praticiens hospitaliers, des directeurs adjoints et des directeurs des soins.
Article 2 : La présente décision sera notifiée à l’intéressé et affichée dans l’établissement.
Fait à Fleury les Aubrais,
Le 17 avril 2018
Le directeur de l’EPSM G. Daumezon
Centre Hospitalier Georges Daumezon - 45-2018-04-17-007 - décision directeur de l'EPSM G Daumezon 4Centre Hospitalier Georges Daumezon
45-2018-04-13-006
nomination chef de pôle
nomination chef de pôle par intérim
Centre Hospitalier Georges Daumezon - 45-2018-04-13-006 - nomination chef de pôle 5DECISION
Intérim de la chefferie du Pôle Nord Est
Le directeur de l’EPSM Georges Daumezon
Vu le Code de la Santé publique et notamment ses articles L.6143-1 et R.6143-1 et suivants
Vu la décision A-2013 : Organisation interne de l’établissement
Vu la décision N°F-2013 : nomination des chefs de pôles d’activité clinique ou médico- technique
DECIDE
Article 1er: Monsieur le Docteur PARROT est nommé chef du pôle Nord Est par intérim en remplacement de Madame le Docteur VAGAPOFF.
Article 2 : Cette décision prend effet à compter du vendredi 13 avril 2018.
Fait à Fleury les Aubrais,
Le 13 avril 2018
Le directeur de l’EPSM Georges Daumezon
Centre Hospitalier Georges Daumezon - 45-2018-04-13-006 - nomination chef de pôle 6Centre Hospitalier Georges Daumezon
45-2018-04-13-007
nomination chef de pôle EPSM G. Daumezon
nomination chef de pôle pénitentiaire
Centre Hospitalier Georges Daumezon - 45-2018-04-13-007 - nomination chef de pôle EPSM G. Daumezon 7DECISION
Décision portant nomination de chef de pôle d’activités cliniques et médico-techniques
Le directeur de l’EPSM Georges Daumezon
Vu le Code de la Santé publique, et notamment les articles L.6146-1 et D. 6146-1 et R. 6146-3,
Vu la décision A -2013 : organisation interne de l’établissement
Vu la décision F -2013 : nomination des chefs de pôle d’activité clinique ou médico technique
Vu la lettre de la Présidente de la Commission Médicale en date du 12 avril 2018, formulant sa proposition de nomination de chef de pôle d’activités cliniques et médico- techniques,
DECIDE
Article 1er : Est nommée chef de pôle d’activités cliniques :
Monsieur le Docteur GUILLARD Alexandre, dans le pôle psychiatrie en milieu pénitentiaire
Article 2 : Cette décision prend effet à compter du 13 avril 2018
Fait à Fleury les Aubrais
Le 13 avril 2018-04-24
Le directeur de l’EPSM G. Daumezon
Centre Hospitalier Georges Daumezon - 45-2018-04-13-007 - nomination chef de pôle EPSM G. Daumezon 8