Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 12
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 06
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 20
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 12
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du
Déliberation - r8278 9 deliberations du conseil municipal du 08 d
Déliberation - ANNEXE DELIB 09 2025
Déliberation - DELIB 14 2025 APPROBATION PROJETS INVESTISSEMENTS
Déliberation - Liste des deliberation du conseil municipal du 27
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 26
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 08 decembre 2025
Document publié le Lundi 8 décembre 2025 par la commune de Lescure-d'Albigeois.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 08 decembre 2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
É
LESCURE
(De
Era
Liste
des
délibérations
du
conseil
municipal
du
08
décembre
2025
18h00
Numéro
de
Objet
Décision
délibération
2025_46
ADOPTION
DU
RAPPORT
DE
LA
COMMISSION
LOCALE
D’EVALUATION
DES
CHARGES
Approuvée
TRANSFEREES
(CLECT)
ET
FIXATION
DES
ATTRIBUTIONS
DE
COMPENSATION
DEFINITIVES
2025.
2025
47 |
AUENATION
DE
BIENS
MOBILIERS
DU
DOMAINE
PRIVE
COMMUNAL
VIA
UNE |
approuvée
=
PLATEFORME
D'ENCHERES
PUBLIQUES.
2025
48
|
MODIFICATION
PLAN
DE FINANCEMENT
DES VESTIAIRES
ET SALLE
D'ACTIVITES
ET |
approuvée
_
DE
RECEPTION
DU
STADE
JEAN
VIDAL
ET
DEMANDES
DE
SUBVEBTIONS.
2025
49
|
PRISE EN CHARGE
DE LA DESTRUCTION
DES NIDS DE FRELONS ASIATIQUES.
Approuvée
2025
50
| FONDS
DE CONCOURS
VOIRIE VERSE A LA COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
DE |
approuvée
:
L'ALBIGEOIS.
2025
51
|
DECISION
MODIFICATIVE
N°4 DU BUDGET GENERAL COMMUNAL
2025.
Approuvée
2025
52
| ADOPTION
DU
REGLEMENT
INTERIEUR
DE
LA
MAISON
DE
LA
CITOYENNETE
ET |
Approuvée
U
APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
TYPE
RELATIVE
A
SON
UTILISATION.
2025
53
| MAISON
DE LA CITOYENNETE,
ADOPTION
DE LA GRATUITE
DE PRINCIPE
POUR SA |
approuvée
:
MISE
A
DISPOSITION
AU
PROFIT
DES
ASSOCIATIONS
COMMUNALES.
2025
54
RECENSEMENT
DE
LA
POPULATION
2026,
RECRUTEMENT
D'AGENTS
RECENSEURS
Approuvée
_
EN
CONTRAT
DE
VACATION .
2025
55
| ATTRIBUTION
D'UNE SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE À LA BANQUE
ALIMENTAIRE
|
Approuvée
_
DU
TARN
2025
56
| ATTRIBUTION
D'UNE SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION S.O.S AMITIE |
approuvée
U
REGION
- D'ALBI
2025
57
AUTORISATION
DU
MAIRE
À
ENGAGER,
LIQUIDER
ET
MANDATER
LES
DEPENSES
Approuvée
_
D'INVESTISSEMENT
DE
L’'EXERCICE
2026.
2025
58
| SIGNATURE
D'UN
BAIL A REHABILITATION
AU
PROFIT DE HSP 81 (SOLIHA TARN)
DE |
approuvée
=
LA
MAISON
DITE
«
ROSSIGNOL
».
MAIRIE
DE
LESCURE
D’ALBIGEOIS
-14
avenue
de
l’Hermet
- 81380
LESCURE
D’ALBIGEOIS
Tél.
:05.63.60.76.73
-
e-mail
: courrier.mairie@mairie-lescure.fr DEROGATION
AU
REPOS
DOMINICAL—
ANNEE
2026
2025 59
Approuvée
2025
60
| CONSTITUTION
D'UNE SERVITUDE
DE SOUS-SOL DANS
LE CADRE
DES TRAVAUX
DE |
approuvée
7
CONFORTEMENT
DES
BERGES
DU
TARN,
SUITE
A
L'EFFONDREMENT
DU
07/05/2025.
2025
61
| APPROBATION
DES TARIFS COMMUNAUX
AU 1% JANVIER 2026.
ApEruvée
2025
62
CONVENTION
«CLASSE
DEHORS
»
-
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
DE
LA
Approuvée
_
CONVENTION
SUR
UNE
PARCELLE
PRIVEE
POUR
L'ANNEE
SCOLAIRE
2025-2026.
2025
63
| CONVENTION
« L'ÉCOLE
RENCONTRE
LES ARTS
DE LA SCENE — RESEAU
ZIG'ARTS »
|
approuvée
(FOL
81)
APPROBATION
ET
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
DE
LA
CONVENTION
TRIENNALE
2023-2026.
Le
MAIRE
Elisabeth
CLAVERIE
MAIRIE
DE
LESCURE
D'ALBIGEOIS
-14
avenue
de
l'Hermet
- 81380
LESCURE
D’ALBIGEOIS
Tél.
: 05.63.60.76.73
-
e-mail
: courrier.mairie@mairie-lescure.fr