Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PROCES VERBAL DU 30112023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 21032026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 23012025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 02042026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 27112025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CM DU 15122025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 25092024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 26062024
Déliberation - Liste DES Decisions du cm du 30112023
Document publié le Jeudi 30 novembre 2023 par la commune de Neufchef.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Decisions du cm du 30112023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
M
& P, y
République Française
Département de la Moselle
COMMUNE DE NEUFCHEF
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 30 novembre 2023 à 20 heures
LISTE DES DELIBERATIONS
Présents :
Monsieur Franck De March, Madame Marilyne MULLER, Madame Corine VENIER, Monsieur
Patrick MAISONNEUVE, Antoinette CRISTALLO), adjoints.
Mesdames et Messieurs Martine VIOT-STOFFEL, Antonio DIONISI, Mustapha KHALDI, Pascale WALGER, Sophie LEMERLE, Stéphane DECOMBIS, Christophe RAGGI, Emilie FOSSATI, Yves SCHOSSELER, Pierre TETTAMANTI, Monsieur Patrick LECOCQ, conseillers municipaux.
Procurations :
Monsieur Daniel DRIUTTI à Madame Charlotte LAMBOUR
Madame Gisèle FOSSATI à Madame Emilie FOSSATI
Absents excusés :
Monsieur Didier MAGONI
Madame Andrée MAGNE
Absents :
Madame Lialia MIRIAN
Monsieur Jonathan CRISCENTI
Secrétaire : Madame Emilie FOSSATI
NUMERO OBJET DE LA DELIBERATION RESULTAT DU VOTE Approbation du procès-verbal de la séance du A... . 2023/35 26 octobre 2023 Approuvé à l’unanimité
2023/36 | Décision modificative n° 3 Approuvée à l’unanimité
2023/37 | Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57 | Adoptée à l’unanimité
2023/38 Recensement de la population ; création de postes Approuvé à l’unanimité
d’agents recenseurs et rémunération
2023/39 | Organisation de la semaine scolaire Approuvée à l’unanimité
2023/40 | Désignation d’un référent déontologue des élus Approuvée à l’unanimité
Neufchef, le 1° décembre 2023
Le Maire
Charlotte/LAMBOUR