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Déliberation - Liste DES Deliberations 02042026
Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune de Neufchef.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 02042026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
République Française
Département de la Moselle
COMMUNE DE NEUFCHEF
Nombre de C.M. élus : 23
Conseillers en fonction : 23
Conseillers présents : 22
Nombre de votants : 23
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du 2 avril 2026 à 20 heures
Sous la présidence de Madame Charlotte LAMBOUR, le Maire
Présents :
Madame Antoinette CRISTALLO, Monsieur Yves SCHOSSELER, Madame Catherine PAPA, Monsieur Christophe RAGGI, Madame Justine STOCKEMER, Monsieur Guillaume COLSON, adjoints.
Mesdames et Messieurs Marc GRELOT, Andrée MAGNE, Mustapha KHALDI, Pierre TETTAMANTI, Maryline CELLA, Peggy MICHELON, Marc KRIEGUER, Emilie FOSSATI, Damien BINI, Angélique DIS, Johan CHAMPLON, Serge SCHORR, Gabriel HOTTIER, Philippe FROELIGER, Christian PORTMANN, conseillers municipaux.
Procuration :
Madame Hela TRABELSI à Madame Justine STOCKEMER
Secrétaire : Madame Justine STOCKEMER
NUMERO OBJET DE LA DELIBERATION RESULTAT DU VOTE 2026/015 UE du procès-verbal de la séance du 21 mars Approuvé à l'unanimité
24 délégations sont consenties au
PEE . | Maire par : 2026/016 | Délégations consenties au Maire 19 voix POUR
- 4 voix CONTRE
Approbation des taux de calcul des
indemnités de fonction par :
2026/017 Détermination des indemnités de fonction du Maire, des - 18 voix POUR Adjoints, et des Conseillers Municipaux Délégués - 4 voix CONTRE Madame le Maire ne participe ni au
débat, ni au vote.
Choix du vote à main levée à
Election des représentants de la commune au sein des | l’unanimité 2026/018 | . . ; ; syndicats et des associations Election des représentants à l’unanimité
Choix du vote à main levée à
2026/019 Election des membres de la commission d’appel l'unanimité d’offres Election des membres de la CAO à l’unanimité
Choix du vote à main levée à
l’unanimité
Le Conseil Municipal approuve à
l'unanimité :
Création des commissions municipales, détermination - la création de 9 commissions 2026/020 | du nombre de conseillers municipaux siégeant dans municipales chaque commission et élection des membres - le nombre de conseillers municipaux siégeant dans
chaque commission, fixé à 8
membres, dont Mme le
Maire, Présidente - la liste des membres indiquée
pour chaque commission
Fixation du nombre des membres du conseil
Le Conseil Municipal, à l’unanimité,
2026/021 d’administration du CCAS fixe à 12 le nombre des membres du
CCAS
Les membres élus du CCAS sont élus
par :
2026/022 cor des membres du conseil d’administration du _ x lee te
« NEUFCHEF A VENIR »
- 4 voix pour la liste « VOUS
D’ABORD »
Le Conseil Municipal, désigne, par :
Désignation d’un conseiller municipal en charge des D P2VoRP OUR
2026/023 | ’ - 1 ABSTENTION affaires de défense . .
son conseiller municipal en charge
des affaires de défense
Approuvé par :
2026/024 | Règlement intérieur du Conseil Municipal - 19 voix POUR
- 4 ABSTENTIONS
2026/025 | Recrutement d’agents occasionnels Approuvé à l’unanimité